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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees bp 200521
Document publié le Jeudi 20 mai 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees bp 200521)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Banque,
Bureau Permanent du 20 MAI 2021
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations examinées a été approuvée
SOMMAIRE
2021-26 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2021-27 Développement économique : Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise en faveur de la société Auduc Marot
2021-28
Conservatoire communautaire : Approbation de la mise à disposition ponctuelle, à titre gratuit, de locaux du conservatoire à l’association Solidarité Etudiants Elèves (SE2)
2021-29 Conservatoire communautaire : Approbation de la convention de partenariat entre MBA et l’association « Le Crescent »
2021-30 Pôle aquatique : Approbation de la convention de paiement par chèques de contremarque « Carte J’M » avec la Ville de Mâcon
2021-31 Aménagement : Saint-Martin-Belle-Roche – Approbation de l’acquisition de cinq parcelles aux consorts Dailler
2021-32
Aménagement : Approbation du lancement des études préalables à la création de zones d’aménagement concerté sur les communes de La Chapelle-de- Guinchay, Igé, Laizé et Senozan
2021-33 Habitat : Demande de garantie d’emprunt de Mâcon Habitat pour l’acquisition- amélioration de 9 logements au 13 rue St Vincent à Mâcon
2021-34 Gens du voyage : Approbation de la convention annuelle « Allocation de Logement Temporaire 2 » entre MBA et l’Etat
2021-35
Politique de la ville : CISPD : Approbation de la convention pour l’organisation des relations entre MBA et Mâcon Habitat dans le cadre du 3ème logement d’urgence du réseau VIF
2021-36
Petite Enfance : Approbation de l’avenant à la convention d’objectifs et de financement des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant avec la CAF de Saône-et-Loire
2021-37 Petite Enfance : Approbation de la convention fixant la participation du Département de Saône-et-Loire au profit du Relais Assistantes Maternelles de MBA
2021-38
Petite Enfance : Approbation de l’avenant à la convention relative à la Prestation de Service Unique pour l’accueil du jeune enfant avec la Caisse Régionale Mutualité Sociale Agricole de Bourgogne
2021-39 Grand Cycle de l’Eau : Adhésion à l’association ASCOMADE
2021-40
Grand Cycle de l’Eau : Approbation de la constitution d’un Groupement de Commande pour la réalisation d’un Schéma Directeur d’Alimentation en Eau Potable
2021-41
Grand Cycle de l’Eau : GEMAPI – Approbation de la convention-type d’engagement pour l’étude du rétablissement de la continuité écologique sur la Mouge dans la traversée d’Azé
2021-42 Grand Cycle de l’Eau : Approbation de la convention de gestion relative à la GEPU pour le SIVOM de l'Arlois
2021-43
Fonds de concours : « Aide au développement local » : Approbation de l’avenant de prorogation de la convention de versement à la commune de Sologny pour les travaux de voirie