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Déliberation - DEL18 10 30 14 Subvention Speciale College Caudete
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Déliberation - DEL18 10 30 14 Subvention Speciale College Caudete)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 14/11/2018
RÉPUBLIQUE FRAN Reçu enpréfecture le 14/1 172018 _.
Affiché le 14/11/2018 Te
ID : 034-213401508-20181030-DEL18 10 30 14-DE
DEPARTEMENT DE L’'HERAULT
ARRONDISSEMENT DE MONTPELLIER
COMMUNE DE MARSEILLAN
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 30 octobre à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y. MICHEL - M. ROUVIER -— L. FABRE — J. LAFAGE - M. IBARS - A. KELLY - M. LEFEVRE - C. BRISSOIS — M. GROSSO - N. SEDKI - JF. MARY - JC. ARAGON - M. PEREZ -— B. DANIS — A. CHOUKROUN - C. NEGRI-AZAIS — W. BIGNON - C. CARRIE-MAHMOUXKI -— F. PEREZ - P. KAPPLER — G. GUIRAUD - C. PINO
Absents représentés : MC. FABRE DE ROUSSAC par M. ROUVIER - G. REQUENA par C. BRISSOIS - $S. BASSI-ALLEMAND par J. LAFAGE - J. HURTADO par M. PEREZ - S. SENEGA-SANCHEZ par A. KELLY - S. JEAN par W. BIGNON - S. BERBEZIER par C. NEGRI-AZAIS
14. Subvention spéciale Collège Caudete
Dans le cadre d’un échange avec l’Espagne de la classe de 3°", Je collège a déposé une demande de subvention exceptionnelle de 1250 € pour permettre la réalisation du voyage pédagogique avec la ville de Caudete.
Il appartient au conseil municipal :
De valider le versement d’une subvention exceptionnelle au collège de Marseillan (Pierre Deley) pour un montant de 1250 € ;
D’accepter que cette somme soit inscrite au BP 2019.
Il convient d’en délibérer.
LE CONSEIL
Oui l'exposé de M. le Maire
DELIBERE
À L’UNANIMITE
Valide le versement d’une subvention exceptionnelle au collège de Marseillan (Pierre Deley) pour un montant de 1250 € :
Accepte que cette somme soit inscrite au BP 2019.
Et ont, les membres présents,
signé au registre.
Pour copie conforme,
Le Maire,