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Déliberation - Subvention College
Déliberation - Deliberation 15 Subvention speciale college caudete
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 15 Subvention speciale college caudete)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE FRANC'A1S4 _
DEPARTEMENT DE L’HERAULT
ARRONDISSEMENT DE MONTPELLIER
COMMUNE DE MARSEILLAN
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille dix-sept et le 2 mars, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL.
Présents : Y MICHEL -M ROUVIER -— L FABRE -— J LAFAGE -— G REQUENA — $ BASSI ALLEMAND - M IBARS - A KELLY — M LEFEVRE -— N SEDKI — JF MARY —-JC ARAGON - M PEREZ -— J HURTADO - B DANIS — C NEGRI- AZAIS — S SENEGA-SANCHEZ -— $S JEAN — W BIGNON - C CARRIE MAMHOUKI —- F PEREZ -— P KAPPLER —- G GUIRAUD -— C PINO
Absents représentés : MC FABRE DE ROUSSAC par L FABRE -— C BRISSOIS par G REQUENA — A CHOUKROUN par M ROUVIER -— S BERBEZIER par S JEAN
Absent : M GROSSO
15. Subvention spéciale Collège Caudete
Dans le cadre d’un échange avec l'Espagne de la classe de 4% C, le collège a déposé une demande de subvention exceptionnelle de 625 € pour permettre la réalisation du voyage pédagogique avec la ville de Caudete.
Il appartient au conseil municipal :
De valider le versement d’une subvention exceptionnelle au collège de Marseillan (Pierre DELEY) pour un montant de 625 €.
Il convient d’en délibérer.
LE CONSEIL
Oui l'exposé de M. le Maire
DELIBERE
A L’UNANIMITE
VALIDE le versement d’une subvention exceptionnelle au collège de Marseillan (Pierre DELEY) pour un montant de 625 €.
Et ont, les membres présents,
signé au registre
Envoyé en préfecture le 07/03/2017
Reçu en préfecture le 07/03/2017
Affiché le 09/03/2017
ID : 034-213401508-20170302-CM2017030215-DE