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Document publié le Mercredi 8 décembre 2021 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 12 08 OJ affichage)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Industrie, Télécommunications et internet,
Le 1*% décembre 2021
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L 2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal se réunira
le mercredi 8 décembre 2021 à 19h30 salle du Family
ORDRE DU JOUR :
LORS A
vannes
10.
11.
12.
13.
14.
15.
17.
18.
19,
20.
21:
22
23;
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du compte rendu de la séance du 20 octobre 2021.
Compte rendu des décisions prises en vertu de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire
Débat d'Orientation Budgétaire 2022
Autorisation d'ouverture de crédits d’investissement 2022 pour le budget principal Approbation de la convention EPORA de fusion des conventions antérieures Accord pour l'acquisition par EPORA d’une maison individuelle au 8/8bis route de Saint-Paul Adoption des lignes directrices de gestion des ressources humaines de la commune de Saint-Paul-en-
Jarez
Renouvellement d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétence Modification du tableau des effectifs
Modification du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de
l'expérience et de l’engagement professionnel.
Modification des ratios promus/promouvables
Approbation de la décision budgétaire modificative n° 5 au budget principal — exercice 2021
Délibération rectificative de la délibération n° 12/20210616 (approbation de la décision budgétaire modificative n° 2 au budget principal exercice 2021)
. Approbation de la décision budgétaire modificative n° 2 au budget annexe Maison de Santé pluridisciplinaire — exercice 2021
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Attribution anticipée de la subvention de fonctionnement versée à l’association des Loges pour l’organisation des Galochades.
Adhésion au service de Système d’Information Géographique WEB / Géloloire Adhésion au service de Système d’Information Géographique WEB / Géoloire adresse
Avenant au contrat d’assurance statutaire de la commune - Modification des conditions tarifaires Questions diverses
MEN PAU
TE
LAN Le Maire, 4 Kamel BOUCHOU
Mairie 34 rue de la République - 42740 Saint-Paul-en-Jarez — Tél. 04 77 7321 24 — Fax 04 77 73 67 45 Courriel : mairie@saint-paul-en-jarez.fr — Site Internet : www.saint-paul-en-jarez.fr