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Document publié le Mercredi 21 mai 2025 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 05 21 00 OJ affichage)
Thèmes du document : Fiscalité, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
Soin us \
Le 15 mai 2025
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal se réunira le mercredi 21 mai 2025 à 19h30 en Mairie. La publicité de la séance sera assurée via une retransmission sur la page Facebook de la commune.
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu de la séance du 09 avril 2025
3. Compte rendu des décisions prises en vertu de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
4. Modification du Conseil métropolitain suite au renouvellement général des assemblées délibérantes
5. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec Saint-Étienne Métropole pour l'opération d'aménagement de la place du Puits
6. Renouvellement de la convention-cadre entre la Commune et le Centre social et culturel « Passerelle » pour l’année 2025
7. Convention avec Saint-Étienne Métropole pour l'instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs
à l’occupation du sol
8. Modification du tableau des effectifs
9. Décision de maintien du tarif antérieur pour la MTL au profit du Sou de Cellieu
10. Annulation de la délibération n° 03/20250409 et modification des taux d’imposition 2025 à la suite du contrôle de légalité
11. Éclairage des abords de l’abribus — Route de la Barollière (OP29618)
Le Maire,
Kamel BOUCHOU
Mairie 34 rue de la République - 42740 Saint-Paul-en-Jarez — Tél. 04 77 73 21 24 — Fax 04 77 73 67 45 Courriel : mairie@saint-paul-en-jarez.fr — Site Internet : www.saint-paul-en-jarez.fr