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Déliberation - liste deliberation du 13 janvier 2026
Document publié le Mardi 13 janvier 2026 par la commune de Lassouts.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation du 13 janvier 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
a CONSEIL MUNICIPAL
5î * Séance du mardi 13 janvier 2026
LASSOUTS san , _— Sous la présidence de Madame Elodie GARDES, maire de Lassouts
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L'an deux mille vingt-six, le 13 janvier à 20h30 à la salle du Conseil, le Conseil Municipal de la
commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la
présidence de Madame Elodie GARDES, Maire,
Présents : Mmes GARDES Elodie, CABANETTES Isabelle et Mrs CALIXTE Alain, PÉGORIER Thierry,
SANNIÉ Maxime et SEPTFONDS Sébastien.
Excusé : BANES Walter (procuration à PEGORIER Thierry)
Absents et excusés : DUPUY Serge et FOURNIER Robert.
Nombre de Membres présents au Conseil Municipal : 6
En exercice : 9
Nombre de votants : 7
Il a été procédé à la nomination d’un secrétaire pris dans le sein de l’Assemblée et M. Thierry Pégorier
a obtenu la majorité des suffrages. Il a été désigné pour remplir ces fonctions, qu'il a acceptées.
Délibération n° 01 / 2026
Retrait de la délibération n° 25-2025 du 27/11/2025 et vote de la décision modificative n°3
portant sur les comptes d'investissement n° 2111 et n° 1328 - Acquisition commune-
Noisiez/Lehuède — exercice budgétaire 2025.
Fait à Lassouts,
Le 14/1/2026
, # NOù Le Maire