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Déliberation - CM 12.10.22 Liste DES Deliberations
Document publié le Mercredi 12 octobre 2022 par la commune de Montigny-sur-Loing.
Lien du pdf (Déliberation - CM 12.10.22 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
12 OCTOBRE 2022
L'AN DEUX MILLE VINGT-DEUX, le DOUZE OCTOBRE à DIX-NEUF heures, le Conseil Municipal,
légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la Salle Georges Barrois, en raison des travaux
de mise en accessibilité de la mairie, sous la présidence de Madame MONCHECOURT Sylvie, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 23
18 présents : M. Corbel - M. Leblanc, Adjoints.
M. Grenet - M. Morisseau - Mme Fernandes - M. Bordet - Mme Tissier - Mme Costérizant - M. Colas -
Mme Redon - M. Valenti - Mme Ferry - Mme Cerqueira - M. Duhen - Mme Triguel - Mme Jacquenet -
Mme Golano
Formant la majorité des membres en exercice.
4 absents excusés et représentés :
Mme Archaux pouvoir à Mme Monchecourt
M. Frichet pouvoir à M. Morisseau
M. Torres Da Costa pouvoir à Mme Costérizant
M. Moinaux pouvoir à M. Duhen
1 absente excusée : Mme Audo
Secrétaire de séance : M. Morisseau
Délibération n° Objet Résultat du vote
2022-05-01 M57 — détermination des Unanimité
durées d'amortissement des
immobilisations
2022-05-02 SDESM — Adhésion au Unanimité
groupement de commande
pour l'achat et la fourniture
d'énergies
2022-05-03 Modification du règlement Unanimité
intérieur des services
périscolaires et extrascolaires
2022-05-04/1 Création 2 postes « Animateur | Unanimité
principal 2° classe »
2022-05-04/2 Suppression 2 postes Unanimité
« animateur »
2022-05-05/1 Création 1 poste « Adjoint Unanimité
animation principal 1°"
classe »
2022-05-05/2 Suppression 1 poste « Adjoint Unanimité
animation principal 2ème
classe »
Publication sur le site internet de la commune de Montigny sur Loing le 18 octobre 2022.
Le Maire,
Montigny sur Loing - CM 12.10.22 |