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Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Montigny-sur-Loing.
Lien du pdf (Déliberation - CM 03 04 24 Liste DES Deliberations Signees)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
3 AVRIL 2024
L'AN DEUX MILLE VINGT-QUATRE, le TROIS AVRIL à DIX-HUIT heures TRENTE minutes, le Conseil
Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la Mairie, sous la présidence de Madame MONCHECOURT Sylvie, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 23
15 présents : Mme Monchecourt, Maire - M. Corbel - Mme Archaux - M. Leblanc, Adjoints.
M. Grenet - M. Frichet - Mme Fernandes - Mme Tissier -Mme Costérizant - M. Colas - M. Valenti -
Mme Audo - Mme Cerqueira - Mme Triguel - Mme Jacquenet
Formant la majorité des membres en exercice.
3 absents excusés, représentés :
M. Bordet pouvoir à Mme Monchecourt
Mme Redon pouvoir à Mme Fernandes
M. Moinaux pouvoir à Mme Triguel
4 absents excusés, non représentés : M. Morisseau - M. Torres Da Costa - Mme Ferry - M. Duhen
1 absente non excusée : Mme Golano
Secrétaire de séance : M. Leblanc
Délibération n° Objet de la délibération Résultat du vote
Pour : 18
2024-02-01 Créances douteuses - Reprise de provision Contre : O Abstention(s) : O
Pour : 18
2024-02-02/1 Compte de gestion Contre : 0 Abstention(s) : O
Pour : 16
2024-02-02/2 Compte administratif 2023 Contre : 0 Abstention(s) : O
Pour : 18
2024-02-03 Affectation du résultat 2023 Contre : 0 Abstention(s) : O
Pour: 18 *
2024-02-04 Fiscalité 2024 — vote des taux Contre : 0 Abstention(s) : O
7 Pour : 16
2024-02-05 Subventions communales 2024 Contre : O Abstention(s) : O
| Pour : 18
2024-02-06 Budget primitif 2024 Contre : O Abstention(s) : O
Pour : 18
2024-02-07 Fongibilité des crédits Contre : O0 Abstention(s) : O
Pour : 18
2024-02-08 Institution prime pouvoir d'achat exceptionnelle Contre : O Abstention(s) : O
Publication sur le site internet de la commune de Montigny sur Loing le 5 avril 2024.
Le Secrétaire de séance,
Didier Leblanc
Montigny sur Loing - CM 03.04.2024