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Convocation - Rslt votes 12092024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Corbelin.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Énergies,
À
7
\
RESULTAT
DES
VOTES
C
ep.
Conseil
municipal
orbel
N
du
12
septembre
2024
D.
L'an
deux
milie
vingt-quatre,
Le
27
septembre,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipat
de
la
commune
de
CORBELIN
(Isère),
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
La
Mairie,
sous
La
présidence
de
Monsieur
Frédéric
GEHIN,
Maire.
-
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
-
Date
de
La
convocation
: 4
septembre
2024
Etaient
présents:
Frédéric
GEHIN,
Maire,
Lionel
RITINER,
1°
adjoint,
Marie-Hélène
LAJON,
2?"
adjointe,
Hervé
DELBEGUE,
3%
adjoint,
Marie-Claude
GARIN,
4%
adjointe,
Christine
GUIMOYAS,
Grégory
MEYER,
Yoann
ZINOPOULOS,
Sophie
GUILLAUD-PIVOT,
Anthony
BOUVIER,
René
VIAL,
François
MANON,
Marie-Christine
SAGNAL,
Monique
BERTRAND,
Sylvain
BERNACHOT.
Etaient
excusés
ou
absents
:
-
Alain
CHADI
donne
pouvoir
à
Lionel
RITTNER
-
Jocelyne
SCAPPATURA
donne
pouvoir
à Christine
GUIMOYAS
-
Fabienne
SALAMAND
donne
pouvoir
à
Marie-Hélène
LAJON
-
ioan
FILIMON
est
absent.
Marie-Claude
GARIN,
a
été
désignée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
LISTE
DES
DELIBERATIONS :
-
DÉLIBÉRATION
n°2024-07-01
: FINANCES
: comice
agricole
- subvention
exceptionnelle
au
Comité
des
fêtes
Adoption
à
la
majorité.
Abstention
d'Anthony
BOUVIER.
-
DÉLIBÉRATION
n°2024-07-02:
FINANCES
:
tarification
spéciale
Salle
Polyvalente
Adoption
à la majorité
-
DÉLIBÉRATION
n°2024-07-03:
SOCIAL
: convention
relative
à
la
gestion
en
flux
des
logements
locatifs
sociaux
Adoption
à la majorité
-
DÉLIBÉRATION
n°2024-07-04:
SOCIAL
:
convention
pluriannuelle
d'objectifs
et
de
moyens
avec
le
Centre
Social
Jean
Bedet
Adoption
à
la
majorité
-
DÉLIBÉRATION
n°2024-07-05:
SCOLAIRE
:
conventions
ULIS
Pont
de
Beauvoisin
—
années
scolaires
2021-2022
et 2022-2023
Adoption
à
la
majorité
Mairie
de
Corbelin
40
place
du
Campanil
— 38630
CORBELIN
Mairie
de
Corbelin
Conseil
municipal
du
30
avril
2024
-
DÉLIBÉRATION
n°2024-07-06:
TRAVAUX
: validation
du
forfait
de
rémunération
de
la
maitrise
d'œuvre
pour
les
travaux
d'extension
du
restaurant
scolaire
Adoption
à
la
majorité
-
DÉLIBÉRATION
n°2024-07-07
: TRAVAUX
: validation
du
forfait
de
rémunération
de
la
maïtrise
d’œuvre
pour
les
travaux
de
construction
de
la
pharmacie
et
des
logements
Adoption
à
la
majorité
-
DÉLIBÉRATION
n°2024-07-08
: PATRIMOINE
: cession
de
la
parcelle
A1352
Adoption
à la majorité.
Abstentions
de
René
VIAL,
François
MANON,
Monique
BERTRAND
-
DÉLIBÉRATION
n°2024-07-09
: PATRIMOINE
: cession
de
la parcelle
A1196
Adoption
à la majorité.
Abstentions
de
René
VIAL,
François
MANON,
Monique
BERTRAND
- _
DÉLIBÉRATION
n°2024-07-10
: ENVIRONNEMENT :
arrêt des zones
d'accélération
pour
la
production
d'énergies
renouvelables,
avis
du
Conseil
municipal
Adoption
à la majorité
-
DÉLIBÉRATION
n°2024-07-11:
URBANISME
: autorisation
d'occupation
du
domaine
public,
mise
à jour
de
la tarification
Adoption
à
la
majorité.
Abstention
de
Sophie
GUILLAUD-PIVOT
=
DÉLIBÉRATION
n°2024-07-12
: URBANISME
: Retrait
de
La délibération
n°2024-02-01
du
29
février
2024
arrêtant
le
projet
de
plan
local
d'urbanisme
suite
aux
avis
des
personnes
publiques
associées.
Réouverture
de
la
concertation
jusqu'à
l'approbation
d’un
nouveau
projet
de
PLU.
Adoption
à
la majorité.
Abstention
de
Sophie
GUILLAUD-PIVOT
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Marie-Claude
GARIN
Frédéric
GEHIN
Affiché
le
13
septembre
2024
Page
2
sur2