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Déliberation - 2023 0025 Modification de la Composition DES Commissions Urbanisme et Finances
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 0025 Modification de la Composition DES Commissions Urbanisme et Finances)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
à
Champagny.Vanoise
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SEANCE
DU
5 AVRIL
2023
N°
2023
0025
L’'An
Deux
mille
vingt-trois,
le
cinq
avril
à
20H00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
73350
-
CHAMPAGNY
EN
VANOISE,
légalement
convoqué
le
29
mars
2023,
sous
la
Présidence
de
M.
René
RUFFIER
LANCHE,
Maire.
Présents:
René
RUFFIER
LANCHE,
Denis
TATOUD,
Florian
SOUVY,
Olivier
SACHE,
Corentin
GROS,
Emmanuel
MAEGEY,
Xavier
BRONNER,
Tony
BUTHOD
GARCON,
Robert
LEVY,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES,
Gérard
RUFFIER
LANCHE
Absents
excusés,
Olivier
CHENU
Nombre
en
Membres :
15
En
exercice :
12
Suffrages
exprimés
:
11
Votes
pour :
LL
Votes
contre
:
0
Ne
prend
pas
part
au
vote :
0
KHKAKK
KR
AK
AK
KR
KE
KR
OK
KE
KE KE
KE
K
Objet
: Modification
de
la composition
des
commissions
urbanisme
et finances
Par
délibération
n°2020
0042
du
2 juin
2020,
le
Conseil
municipal
a
défini
la
composition
des
commissions
municipales. Monsieur
Robert
LEVY
a
informé
le
Conseil
municipal
de
sa
volonté
de
faire
partie
de
la
commission
urbanisme,
et
Monsieur
Xavier
BRONNER
de
la commission
des
finances.
-
Vu
l’article
L.2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
disposant
que
le
Conseil
municipal
peut former
des
commissions
chargées
d'étudier
les
questions
soumises
au
conseil,
-
Vu
la
délibération
n°2020
0042
relative
à
la
création
des
commissions
municipales
et
à
la
désignation
de
leurs
membres,
-
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Robert
LEVY
et
Monsieur
Xavier
BRONNER.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le Conseil
municipal :
-
INTEGRE
à
leur
demande,
Monsieur
Robert
LEVY
à
la
commission
urbanisme
et
Monsieur
Xavier
BRONNER
à
la
commission
des
finances.
«
Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
POUR
EXTRAIT
CONFORME,
Pour
le
Maire
empêché,
Le
1°’
adjoint,
Denis
TATOUD
MAIRIE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
Planchamp
-
73350
Champagny
en
Vanoise
- Tél,
04 79
55 03 80
-
Fax
047955
0099
-
www.mairie-champagny.fr
- E-mail
:contact@mairie-champagny.fr
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20230405-03_20230025-DE Reçu le 13/04/2023