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Déliberation - 2023 0045 Modification de la Composition de la Commission Urbanisme
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 0045 Modification de la Composition de la Commission Urbanisme)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
ë
Champagny.Vanoise
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SEANCE
DU
5 AVRIL
2023
N°
2023
0045
L'An
Deux
mille
vingt-trois,
le
dix
mai
à
20H00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
73350
-
CHAMPAGNY
EN
VANOISE,
légalement
convoqué
le 3 mai
2023,
sous
la Présidence
de
M.
René
RUFFIER
LANCHE,
Maire.
Présents
: René
RUFFIER
LANCHE,
Florian
SOUVY,
Olivier
SACHE,
Corentin
GROS,
Emmanuel
MAEGEY,
Xavier
BRONNER,
Robert
LEVY,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES
Absents
excusés,
Denis
TATOUD
Olivier
CHENU,
Tony
BUTHOD
GARCON
(pouvoir
donné
à Corentin
GROS),
Gérard
RUFFIER
LANCHE
Nombre
en
Membres :
LE
En
exercice
:
12
Suffrages
exprimés :
09
Votes
pour :
09
Votes
contre
:
0
Ne
prend
pas
part
au
vote
:
0
K
Æ
KA OK
K
HK
K
K
K
K
K
K
PK OK
KE KR
OK
OK
KE
Objet
: Modification
de
la
composition
de
la
commission
urbanisme
Par
délibérations
n°2020
0042
du
2 juin
2020
et
n°2023
0025
du
5
avril
2023,
le
Conseil
municipal
a
défini
la
composition
des
commissions
municipales.
Monsieur
Corentin
GROS
a
informé
le
Conseil
municipal
de
sa
volonté
de
ne
plus
faire
partie
de
la
commission
urbanisme.
-
Vu
l’article
L.2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
disposant
que
le Conseil
municipal
peut
former
des
commissions
chargées
d'étudier
les
questions
soumises
au
conseil,
-
Vu
la délibération
n°2020
0042
relative
à la création
des
commissions
municipales
et à la désignation
de
leurs
membres,
-
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Corentin
GROS.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés,
le Conseil
municipal :
-
DECIDE
de
retirer,
à
sa
demande,
Monsieur
Corentin
GROS
de
la
commission
urbanisme.
«
Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
POUR
EXTRAIT CONFORME, Le
Maire
René
RUFFIER
LANCHE
4,
hs
rs”
MAIRIE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
——{£24®
Planchamp
-
73350
Champagny
en
Vanoise
-
Tél.
04
79
55
03
80
-
Fax
04
79
55
00
99
-
www.mairie-champagny.com
-
E-mail
: champagny.mairie@wanadoo.fr
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20230510-04_20230045-DE Reçu le 17/05/2023