Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr du cm du 07042026
Conseil Municipal - CM convoc 240822
Convocation - convocation cm
Convocation - convocation cm
Convocation - convocation cm
Conseil Municipal - CM Convoc 251217
Conseil Municipal - CM convoc 260212
Conseil Municipal - CM convoc 271125
Conseil Municipal - CM convoc 240328
Conseil Municipal - CM convoc 231026
Convocation - convocation cm 07042026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Georges-du-Bois.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 07042026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation, Données personnelles,
G
FT pu Bor 1 /
Le 31 mars 2026
LE MAIRE DE SAINT-GEORGES-DU-BOIS,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécutoire de l'Art. L.2121-10 du code Général des Collectivités Territoriales)
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint Georges du Bois se réunira en séance ordinaire :
MARDI 07 AVRIL 2026 à 20 H 30
A la MAIRIE - 16 Rue des Distilleries 17700 SAINT GEORGES DU BOIS
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance,
Je vous rappelle que si vous ne pouvez pas participer à la réunion, vous devez compléter le
pouvoir ci-joint.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments dévoués.
Le Maire,
Pierre-François
ORDRE DU JOUR :
01 — Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026
02 — Création d’un poste de Conseiller délégué
03 — Indemnités de fonction des Conseillers délégués
04 — Composition des commissions municipales et désignation des membres les composant
05 — Formation des élus locaux
06 — Approbation du règlement intérieur de la formation des élus
07 - Désignation d’un représentant au collège électoral du Syndicat Départemental de la Voirie des collectivités du Département de la Charente-Maritime
08 — Renouvellement de délégués du Comité du SDEER — Désignation d’un grand électeur au collège électoral du
canton
09 — Désignation des délégués locaux du Comité National d'Action Sociale (CNAS)
10 — Désignation des représentants au sein du syndicat informatique (SOLURIS)
11 - Désignation des membres de la Commission Communale d'Appel d'offres (CAO)
12 — Désignation du correspondant défense
13 - Fixation du nombre de membres composant le Conseil d'Administration du CCAS
14 - Désignation des délégués au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
15 — Désignation d’un délégué RGPD (Règlement Général de la Protection des Données)
16 — Désignation d’un référent communal aux commissions géographiques du SMCA (Syndicat Mixte de la Charente
Aval)
16 Rue des Distilleries-17700 SAINT GEORGES DU BOIS - 05 46 27 97 31 - accueil@sgdb17.fr 17 — Proposition d’une liste de personnes en vue de La constitution de la nouvelle commission communale des
impôts
18 — Commission communale de la Forêt Sectionnale de Poléon
19 — Autorisation de recrutement d'agents contractuels de remplacement
20 — Commission de contrôle de la régularité des listes électorales
DECISIONS DU MAIRE : Néant
INFORMATION :
POUVOIR
Je soussigné
Agissant en qualité de
Empêché d'assister au
Qui se tiendra le
Donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tout document
AM
Fait à , le
Signature (1)
(1) Faire précéder la signature de la mention manuscrite BON POUR POUVOIR”