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Compte-Rendu - CR 06 04 2021
Compte-Rendu - CR 30 06 2020
Déliberation - 150519 19 Mai 2015
Compte-Rendu - CR 15 01 2019
Compte-Rendu - CR 05 03 2019
Compte-Rendu - CR 30 04 19
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-d'Avray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 30 04 19)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Transports,
DEPARTEMENT
DU
RHONE
Libé + Exatite » Fraiernué
Mairie
de
Saint
Just
d’Avray
a
Présents
: C.
GALILEIL
S.
CORGIER,
M.
DUCROS,
S.
VIGNON,
AM.
LLOMBARD,
Y.
MOREAU,
JM
GARNIER,
B.
BOURBON,
R.
MAYNARD,
JM.
DURDILLY,
G.
COUBLE.
Secrétaire
de
séance
: G.
COUBLE
Absents
excusés
: R.
SALEMBIER,
pouvoir
donné
à C.
GALILEI,
JF.
LACROIX
pouvoir
donné
à
S.
CORGIER
Absents
: S.
KASPRZYK
Rappel
de
l’ordre
du
jour
Ordre
du
jour
1/ Approbation
des
comptes
rendus
des
conseils
municipaux
du
5
mars,
du
26
mars
et du
2 avril
2019.
2/
Délibération
pour
demande
de
subvention
au
Département
pour
la régénération
du
terrain
de
football
en
stabilisé.
3/
Délibération
pour
demande
de
subvention
au
Département
pour
la création
d’un
salon
de
coiffure
dans
l’ancien
cabinet
médical. 4/
Délibération
pour
demande
de
subvention
au
Département
pour
la réfection
du
terrain
des jeux
de
boules
en
enrobés.
5/ Délibération
pour
demande
de
subvention
au
Département
dans
le cadre
des
produits
des
amendes
de
police
pour
la
sécurisation
de
la sortie
du
local
des
chasseurs
sur
la RD98.
6/
Délibération
pour
demande
d’un
fonds
de
concours
auprès
de
la COR
pour
la rénovation
du
bar
restaurant
l’ Auberge
des
Sapins.
(Délibération
reportée)
Mur du
jardin
public.
Archives. Proposition
de
service
commun
RGPD.
Planning
élections
européennes
du
26
mai
2019.
Questions
diverses.
ke ke ok 2e eee ok me 2 26
6
DH 2 2
DH
28 ER
Ke
ke ke Ke 2e
6
ke
3 ee
Re
Ge
GK
6e
28 ee
2
fe
Re
ee
Ke
EG
EE
1/ Approbation
des
comptes
rendus
des
conseils
municipaux
du
5
mars.
du
26
mars
et
du
2
avril
2019.
ke ok 2e he he ke ok 2e 2e ee
fe He Re 2e ee
Me He
Ke
Me eee
ee ok ke eee
ke ok eee
Ke
ee
OGM
HE
6 6 2 OK
6 He
2e 6 6
GK
26
6
HE
2/
Délibération
pour
demande
de
subvention
au
Département
pour
la
régénération
du
terrain
de
football
en
stabilisé.
Madame
le
Maire
rappelle
le
problème
de
drainage
qui
perdure
sur
le terrain
de
football
et
explique
qu’il
est
nécessaire
de
procéder
à
la
régénération
du
terrain
de
football
en
stabilisé.
Le
projet
consiste
à
la
remise
en
forme
avec
un
premier
nivellement
après
décompactage,
une
homogénéisation
et un
second
nivellement.
Dans
le même
temps,
il convient
de
changer
une
cage
de
but
de
foot
et divers
matériels.
Madame
le Maire
propose
de
solliciter
le Département
dans
le cadre
de
sa politique
de
partenariat
territorial
avec
la mise
en
place
d’appel
à projets
2019
pour
soutenir
les
projets
portés
par
les
communes.
Le
coût
prévisionnel
HT
est
de
25
915,90
euros.
Subvention
Département
50%
12
957,95
euros
Autofinancement
communal
50%
12
957,95
euros
25
915,90
euros
Madame
Le
Maire
demande
au
conseil
de
l’autoriser
à déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
au
Département
pour
la régénération
du
terrain
de
football
en
stabilisé
pour
un
montant
de
23374.00
HT
et
Buts
de
foot
+
2
filets
+
petits
matériels
+ traceuse
poudre
+ poteaux
+
brosse
fixe
pour
un
montant
total
de
2
541.90
€.
Suite
à une
demande
de
subvention
de
1 000
€ antérieure
faite
par
le CASJ,
Mme
le Maire
propose
de
participer
à
hauteur
de
50
%
pour
le
matériel
demandé
après
déduction
de
la subvention,
soit
la somme
de
635.00
euros,
les
50%
restants
seront
pris
en
charge
par
le club.
Adopté
à l’unanimité
Les
travaux
pourraient
être
commencés
dès
le 25
mai
pour
une
utilisation
optimale
en
septembre
prochain
pour
la
nouvelle
saison.
ee HE
HO
OH OH OH
HE HE EH
HE
6666
HE
6 Me eee
6
6 6
6 6
6
ee
fe fe fe ee
6 6 6 6 EEE
6e
6 eee
6e ok
2
me oo ae me me m6
EEE 3/
Délibération
pour
demande
de
subvention
au
Département
pour
la
création
d’un
salon
de
coiffure
dans
l’ancien
cabinet
médical.
Suite
à la demande
de
la coiffeuse
de
transférer
son
salon
de
coiffure
dans
le
centre
bourg
à proximité
des
autres
commerces,
à
savoir
commerces
multi-activités
et
bar
restaurant,
afin
de
répondre
au
mieux
aux
besoins
de
la
population
et de
rendre
son
commerce
attractif
et
accessible
aux
personnes
à mobilité
réduite,
Madame
le Maire
explique
qu’il
est
nécessaire
de
procéder
à
des
travaux
d'aménagement
dans
le
cabinet
médical
afin
d’y
créer
un
salon
de
coiffure.
Les
travaux
consistent
à
la
création
d’une
porte
d’entrée,
à
la
rénovation
complète
(sol,
peinture,
électricité
et
plomberie)
et à
la création
d’un
local
de
rangement.
Madame
le Maire
propose
de
solliciter
le Département
dans
le
cadre
de
sa
politique
de
partenariat
territorial
avec
la
mise
en
place
d’appel
à
projets
2019
pour
soutenir
les
projets
portés
par
les
communes.
Le
coût
prévisionnel
HT
est
de
15
750,49
euros.
Subvention
Département
50%
7
875,24
euros
Autofinancement
communal
50%
7
875,25
euros
15
750,49
euros
Madame
Le
Maire
demande
au
conseil
de
l’autoriser
à déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
au
Département
pour
la création
d’un
salon
de
coiffure
dans
l’ancien
cabinet
médical.
Elle
demande
au
conseil
municipal
de
l’autoriser
à signer
tous
documents
s’y
référant.
Les
travaux
devront
être
réalisés
d’ici
le
1°" octobre
prochain,
une
lettre
d’engagement
mutuel
a été
signée
par
Mme
Beylier,
coiffeuse,
et
la municipalité.
Le
loyer
sera
de
400
€
HT
par
mois.
Adopté
à l’unanimité
HOMO
HE GREEK
DB Dee me 2e ok ke me ok me me 0e
ke ke 8e
8e
6 fe fe fee fe fe ee
6 6 He HE
6 HE HE HE EH
EEE
OH OH OH GR GRO OH GEO OK OK OK OH GK
DK GK KR OH EEE
EEE
EE
4/ Délibération
pour
demande
de
subvention
au
Département
pour
la
réfection
du
terrain
des
jeux
de
boules
en
enrobé.
Madame
le Maire
rappelle
l’engagement
de
la commune
dans
la charte
« 0 pesticide
». Afin
d’entretenir
les terrains
de
boules
et
de
garantir
un
entretien
moindre
et à long
terme,
Madame
le Maire
explique
qu’il
peut
être
nécessaire
de
procéder
à
la
réfection
du
terrain
des
jeux
de
boules
en
enrobé.
Le
projet
consiste
à
un
décapage
du
gore
et
à
la remise
en
forme
en
grave
concassée
ainsi
qu’à
l’application
d’un
enrobé
à chaud.
Madame
le Maire
propose
de
solliciter
le Département
dans
le cadre
de
sa
politique
de
partenariat
territorial
avec
la mise
en
place
d’appel
à projets
2019
pour
soutenir
les
projets
portés
par
les
communes.
Le
coût
prévisionnel
HT
est de
22
806,00
euros.
Subvention
Département
50%
11
403,00
euros
Autofinancement
communal
50%
11
403,00
euros
22
806,00
euros
Madame
Le
Maire
demande
au
conseil
de
l’autoriser
à déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
au
Département
pour
la réfection
du
terrain
des jeux
de
boules
en
enrobé.
Elle
demande
au
conseil
municipal
de
l’autoriser
à signer tous
documents
s’y
référant.
Adopté
à l’unanimité
Ces
travaux
seront
programmés
l’année
prochaine,
et seront
redéfinis
précisément
avec
la société
de
Boules
d’ici
là. EH
EH
HE
EH
8
8
HE
EH
A
D
OO
S/ Délibération
pour
demande
de
subvention
au
Département
dans
le cadre
des
produits
des
amendes
de
police
pour
la
sécurisation
de
la
sortie
du
local
des
chasseurs
sur
la
RD98.
Madame
le
Maire
explique
au
conseil
que,
chaque
année,
dans
le cadre
de
la répartition
des
produits
des
amendes
de
police
entre
les
communes
de
moins
de
1 000
habitants,
la commune
peut
bénéficier
d’une
subvention
pour
les
travaux
relatifs
à
la
sécurité
routière.
Madame
le
Maire
propose
de
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
pour
la
sécurisation
de
la
sortie
du
local
des
chasseurs
sur
la
RD98,
pour
un
montant
estimatif
de
8
193.00
euros
HT.
Il s’agit
de
remettre
en
état
l’entrée
du
chemin
et
la
relier
à la départementale
avec
un
enrobé.
Subvention
Département
50%
4
096.50
euros
Autofinancement
communal
50%
4
096.50
euros
8193.00
euros
Madame
le
Maire
demande
au
conseil
de
l’autoriser
à déposer
un
dossier
de
demande
de
subventions
et à signer
tous
documents
si référant.
Adopté
à l’unanimité
he
EH RO
HE
ee
A EEE
8 2H
HR
EEE 6/
Délibération
pour
demande
d’un
fonds
de
concours
auprès
de
la COR
pour
la
rénovation
du
bar
restaurant
l’ Auberge
des
Sapins.
Délibération
reportée.
OA
KR
CIE
ARE
AO
RER
6 6e
KO
ke
Re SK
EE
6
6 OK
KE
KR
OS
OK
6
Ke 6
ke
6
ke ke
6 6e
6
6 KE
6
KE
6 KO
OK
IE GK
SK
6 Ke ke
Re
ke
e
Mur
du
jardin
public.
Un
nouveau
devis
d'EGVA
consistant
à tirer
le mur
à l’horizontale
et engendrant
un
surplus
d’une
partie
béton
(4
811
€ au
lieu
de
3
555
€)
pour
un
coût
total
de
12
676.08
euros,
au
lieu
des
13
677.73
euros
du
devis
initial
a été
établi. Sachant
que
l’étude
béton
pour
850
euros
et
une
partie
démontage
pour
1
180.00
euros,
plus
la
sécurisation
en
juillet
pour
860.00
euros,
ont
déjà
été
réglées.
Du
fait
que
le mur
sera
plus
haut,
il n’y
aura
plus
de
clôture
par
une
barrière
(estimé
à 875.00
euros)
mais
un
filet
de
clôture
sera
remis
à l’identique
par
les
agents.
Le
conseil
municipal
donne
un
avis
favorable
au
démarrage
des
travaux
fin juin.
e
Archives
: Un
diagnostic
gratuit
a
été
réalisé
par
le
service
des
Archives
de
la
municipalité
de
Tarare.
Possibilité
d’archiver
au
Archives
Départementales
les
vieux
documents
dont
certains
pourront
être
détruits,
Madame
le Maire
propose
de
poursuivre
l’opération
et prendra
contact
avec
le département.
Pour
les
documents
plus
récents
: Mission
d’archivage
estimée
à
10
jours
et
demi
(tarif :
176
€
par
jour)
à
étudier. e
Proposition
de
service
commun
RGPD
(règlement
général
sur
la protection
des
données)
proposition
de
mutualiser
avec
la COR.
e__
Planning
élections
européennes
du
26
mai
2019 :
8h00-10h00
S.
CORGIER,
S.
VIGNON,
JM
DURDILLY
10h00-12h00
R.
MAYNARD,
Y
MOREAU,
C.GALILEI
12h00-14h00
AM
LLOMBARD,
M.
DUCROS
C.GALILEI
_
14h00-16h00
AM
LLOMBARD,
JF
LACROIX,
M.DUCROS
16h00-18h00
S.
CORGIER,
R.
SALEMBIER,
B.
BOURBON
Dépouillement
C.
GALILEI,
R.SALEMBIER,
S.
CORGIER,
M.DUCROS,
B.
BOURBON,
$.
VIGNON,
JM
DURDILLY,
JF
LACROIX
e
Plantations
des
fleurs
avec
des
bénévoles
le jeudi
16
mai
puis
casse-
croûte
à l’ Auberge
pour
10.00
euros
par
personne
(environ
14
personnes).
e
Mme
Emilie
MERDJI
va
remplacer
Mme
Angélique
PERRET
sur
le
poste
du
périscolaire
(garderie
+
cantine)
jusqu'aux
vacances
d’été.
e
Assemblée
générale
de
l’ADHA
le jeudi
16
mai
à
18h30
à la salle
des
fêtes.
Questions
diverses
:
e
Une
remarque
est
faite
concernant
la Plume
des
Chouettes
sur
le
calendrier
des
dates
à retenir
: pourquoi
les
manifestations
telles
que
la marche
des
Amis
de
St
Just
ou
la Fête
du
Jeu
ne
figurent-elles
pas
? Mme
le
Maire
explique
que
les
dates
de
manifestations
des
associations
sont
déjà
annoncées
sur
le
bulletin
municipal,
le site
de
la commune,
sur
Panneau
Pocket
et par
le panneau
d’affichage.
e
Une
question
est
posée
concernant
la
voiture
brûlée
à
l’abandon
au
col
de
la
Croix
des
Fourches.
La
gendarmerie
est informée
et doit
s’en
occuper,
il convient
de
les relancer
pour
l’enlèvement
de
ce
véhicule.
e
La
COR
nous
informe
de
la prise
en
charge
des
frais
pour
le nom
de
domaine
stjustdavray.fr.
Prochains
conseils
municipaux
:
Mardi
4 juin,
20h30
Mardi 9
juillet,
20h30