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Compte-Rendu - CR 10 04 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-d'Avray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 10 04 2018)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Ruralité, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
DU
RHÔNE
Let
Eat = Fer
Mairie
de
Saint
Just
d’Avray
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
10 Avril
2018
Présents
: C.GALILEI,
R.
SALEMBIER,
S. CORGIER,
S. VIGNON,
AM.
LLOMBARD,
JF.
LACROIX,
JM.
GARNIER,
JM.
DURDILLY,
B.
BOURBON,
R.
MAYNARD.
Absents
excusés
: G. CHARPIN
pouvoir
donné
à A.M.
LOMBARD,
M.
DUCROS
pouvoir
donné
à C.
GALILEI,
Y.
MOREAU
Absent
: S.
KASPRZYK
Secrétaire
de
séance
: B. BOURBON.
KEARKARAREREEREELELERERAEREERERELELEEXE
Ordre
du
jour
:
1/Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
20/03/2018.
2/Délibération
pour
crédit
de
fournitures
scolaires
à l’école
Ste
Agathe
pour
l’année
2018.
3/Attribution
de
subventions
aux
associations
année
2018.
4/Délibération
pour
affectation
des
résultats
de
l’exercice
précédent.
5/
Délibération
pour
vote
du
budget
primitif
- année
2018.
6/
Délibération
pour
demande
d’une
subvention
DETR
(Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux)
pour
régénération
des
deux
courts
de
tennis.
7/
Délibération
pour
demande
d’une
subvention
dans
le
cadre
de
l’appel
à
projets
avec
le
Département
pour
régénération
des
deux
courts
de
tennis.
8/
Délibération
pour
demande
d’une
subvention
auprès
de
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
pour
l'extension
du
commerce
multi-activités.
Travaux
de
voirie.
Fête
des
classes
Questions
diverses.
RAHALARERERLLELERELRELLLELERELERELELRELLREELERLLELEELRELELELERELERELLEERELELLELLRELLEELLLELLLALE 1/Approbation
du
compte-rendu
du
20/03/2017
La
délibération14-2018
pour
les
contributions
directes
non
approuvées
sera
reproposée
au
prochain
conseil
municipal
et
renvoyée
à la sous-préfecture.
La
délibération
13-2018
pour
la
contribution
de
la
commune
aux
charges
du
SYDER
non
approuvée
sera
reproposée
au
prochain
conseil
municipal
et
renvoyée
à la sous-préfecture.
KARERELLLRELREERREREEEREELLRELLELLLLLLERELREEEEEELLELLLERRRRELLLLELLLLLELLARREERERRRRRERELLRLLLRE 2/Délibération
pour
crédit
de
fournitures
scolaires
à l’école
Ste
Agathe
pour
l’année
2018
Considérant
que
la
commune
assure
la
gratuité
des
fournitures
scolaires
à
l’école
publique
à
hauteur
de
52.00€
par
élève,
Madame
le
Maire
invite
le
conseil
municipal
à
fixer
la
somme
allouée
à
l’école
Ste
Agathe
en
2018
au
titre
des
fournitures
scolaires
et
propose
un
crédit
de
52.00
€ par
élève
au
même
titre
que
les
élèves
de
l’école
des
4 saisons,
soit
pour
15
élèves,
la somme
de
780
€ qui
sera
affectée
à
l’achat
de
fournitures
scolaires
destinées
aux
enfants
qui
fréquentent
l’école
Ste
Agathe
de
Saint
Just
d’Avray.
La
dépense
sera
imputée
à
l’article
60672
(fournitures
scolaires)
du
budget
communal
de
l’exercice
2018.
Adopté
à l’unanimité
ALRALEELRELLREERRERERERRRLLERELERELLLELLLELERELRELLREREELELELELLELLERELERERELELELLEERELLRELERERREE 3/Attribution
de
subventions
aux
associations
pour
l’année
2018
Madame
le
Maire
invite
le
conseil
municipal
à
délibérer
à
propos
de
l'octroi
des
subventions
communales
en
faveur
des
associations
et organismes
qui
présentent
un
intérêt
sur
le plan
communal : ADMR ADHA APEL TELETHON ASSOCIATION
LA
FARANDOLE
SOU
DES
ECOLES
DE
L’ECOLE
DES
4
SAISONS
BIBLIOTHEQUE
(1,30
euro/habitant)
300
€
500
€
375€
(25€
x15
élèves)
200
€
250€ 1525€(25
€ x 61
élèves)
1016,60
€ (782
habitants)
GROUPEMENT
D’ENTRAIDE
AUX
PERSONNES
AGEES
470
€
SOCIETE
MUSICALE
400
€
RESTAURANT
SCOLAIRE
0.60
GROUPE
SENIORS
200
€
INTER
GONE
CENTRE
DE
LOISIRS
14
611€
SOCIETE
DE
PECHE
HAUTE
AZERGUES
100
€
CASJ
870
€
Les
subventions
seront
attribuées
sur
présentation
du
compte
annuel
de
l’association.
Adopté
à l’unanimité
Mme
Sylvie
Vignon,
présidente
du
Groupement
d'entraide
aux
personnes
âgées,
et
Mme
Anne-Marie
LLOMBARD
présidente
de
l’association
de
la bibliothèque,
ne
participent
pas
au
vote.
RARE
REARERERELELERLEREELELLERELLRELALELRELEELELLRER
ER
EL AR
ÉRR
LR
LRLLRLLLELÉLLLLLARALERLLLRUR
5/Délibération
pour
affectation
des
résultats
de
l’exercice
précédent
Le
conseil
municipal,
Après
avoir
approuvé
le compte
administratif
de
l’exercice
2017,
faisant
apparaître
les
résultats
suivants :
Montants
exprimés
en
euros
Section
d'investissement
Section
de
fonctionnement
Report
de clôture
201
78 841,50
108
000,00
L
Recettes
de
l'exercice
2017
E
232
275,96
395
233,66
Dépenses
de
l'exercice
2017
261
489,20
367
218,82
Résultats
de
l'exercice
2017
- 29
213,24
28
014,84
Résultats
de
clôture
2017
49
628,26
136
014,85
Madame
le
Maire
propose
l’affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
2017
soit
la
somme
de
136
014,85
euros
comme
suit :
Affectation
à la section
d’investissement
: 36
014,85€
Report
en
recette
de
fonctionnement
: 100
000,00€
Adopté
à
l’unanimité
RAEKEREREREREREAERELELELRERLLELLRERELHLRELLREELRELERERLRELRLELELLLERLÉLRLERLEELEEELERLLELELLRLL 6/Délibération
pour
vote
du
budget
primitif
Madame
le Maire
procède
à la
lecture
des
propositions
budgétaires
pour
2018.
Section
de
fonctionnement
Dépenses
Recettes
Mouvement
réels
486
928,11€
494
360,70
€
Mouvement
d’ordre
7 432,59
€
0,00
€
Section
d'investissement
Mouvement
réels
295
823,30
€
288
390,71
€
Mouvement
d’ordre
0,00
€
7 432,59
€
TOTAL
790
184,00
€
790
184,00
€
Adopté
à l’unanimité Travaux
d'investissement
budgétisés
:
-__
Réfection
du
terrain
de
tennis
-
Panneau
de
signalisation,
traçage
du
parking
de
la salle
des
fêtes
-
Rénovation
de
logements
communaux
-
Travaux
de
voirie
-
Extension
du
commerce
et remplacement
des
chaudières
logement
et cabinet
médical
-__
Accessibilité
des
sanitaires
à l’Auberge
des
sapins
et
rénovation
de
la salle
de
bains
du
logement
-__
Acquisition
de
matériel
à l’Auberge
-
Etat
des
lieux
par
un
géomètre
et frais d’architecte
pour
l’ancienne
boulangerie
KRRERERAELREERELELERELRLELELLEREREELLELALERAEEELLLELLRLERLLERRELELLERELERELLRRELLRELLRLERR 6/
Délibération
pour
demande
d’une
subvention
DETR
(Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux)
pour
régénération
des
deux
courts
de
tennis.
Madame
le Maire
explique
qu’il
est
nécessaire
de
procéder
à la régénération
des
deux
courts
de
tennis.
Le
projet
est de
remettre
aux
normes
les deux
courts
de
tennis
en
dur
homologué
et de
reconstruire
après
redressement
les
poteaux
de
clôture.
Le
cout
prévisionnel
HT
est
13
270.00
euros
Subvention
DETR
50%
6
635,00
euros
Subvention
Département
30%
3 981,00
euros
Autofinancement
communal
20%
2
654,00
euros
avec
participation
à
hauteur
de
50%
de
l’association
de
Tennis
13
270.00
euros
Madame
Le
Maire
demande
au
conseil
de
l’autoriser
à déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
DETR
pour
la
régénération
des
deux
courts
de
tennis.
Elle
demande
au
conseil
municipal
de
l’autoriser
à
signer
tous
documents
s’y
référant.
Adopté
à l’unanimité
KA
AK
AH
AK
A
HORDE
HE KR
EH
DH
6H
6 EH
6 Ke OH
KE
HE
GK
IE
KE
6 KG OH
6 Ke
6
Ke
6 OK
6
6
Ke Of
Ke 6e
Ke
6
6
ke
Ke
6
Ke
KE OK
6e
6 Ke
Ke Ke
ke
6
ke
6 Ke
EE
ke
ke
7/
Délibération
pour
demande
d’une
subvention
dans
le
cadre
de
l’appel
à
projets
avec
le
Département
pour
régénération
des
deux
courts
de tennis.
Madame
le Maire
explique
qu’il
est
nécessaire
de
procéder
à la régénération
des
deux
courts
de
tennis.
Le
projet
est de
remettre
aux
normes
les deux
courts
de
tennis
en
dur
homologué
et reconstruire
après
redressement
les
poteaux
de
clôture.
Le
cout
prévisionnel
HT:
13270.00
euros
Subvention
DETR
50%
6 635,00
euros
Subvention
Département
30%
3 981,00
euros
Autofinancement
communal
20%
2
654,00
euros
avec
participation
à
hauteur
de
50%
de
l’association
de
Tennis
13 270,00
euros
Madame
Le
Maire
demande
au
conseil
de
l’autoriser
à
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
l’appel
à projets
avec
le
Département
pour
la régénération
des
deux
courts
de
tennis.
Elle
demande
au
conseil
municipal
de
l’autoriser
à signer tous
documents
s’y référant.
Adopté
à
l’unanimité
LRAHALRRKARELERARELRERELELERALEEERLLLELLLRELLLELEREREEELLLELLEREREERRELLERELLLEAALLELLLELLERRREREREEEE 8/ Délibération
pour
demande
d’une
subvention
auprès
de
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
pour
l’extension
du
commerce
multi-activités.
Madame
le
Maire
rappelle
la
délibération
du
28
mars
2017
pour
la création
d’un
commerce
multi-activités
avec
le
cabinet
d’architecture
BBZ
et
explique
le
projet
d’extension
du
commerce
soit
45m?
côté
terrasse
avec
une
augmentation
de
volume
pour
l’épicerie
(frais,
surgelés,
fruits,
légumes)
et
une
vitrine
fleurs.
Elle
indique
le
bon
fonctionnement
du
commerce
et l'engagement
du
commerçant
dans
cette
opération. Dans
le
cadre
de
la
mise
en
place
du
«Plan
en
Faveur
de
la
Ruralité»
destiné
à
l'accompagnement
des
investissements
des
communes
de
moins
de
2
000
habitants
favorisant
l'amélioration
des
services
à
la
population
(points
multiservices),
Madame
Le
Maire
propose
de
déposer
un
dossier
de
demande
d’une
subvention
auprès
de
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
pour
l’extension
et
l’aménagement
du
commerce
multi-
activités. Le
coût
global
du
projet
est
estimé
à
108
933,30
euros
HT
(travaux
84
220.00€,
frais
d'architecte
8
500.00€
et
aménagement
16
213.30
euros).
PLAN
DE
FINANCEMENT :
Subvention
DETR
50
%
63
050.35
euros
Subvention
DEPARTEMENT
25
%
31525.18
euros
Subvention
Région
8 714,66
euros
FSIL
3 433,48
euros
Autofinancement
communal
19
377,04
euros
Cout
total
des
opérations
126
100
.70
euros
Madame
le
Maire
demande
au
conseil
de
l’autoriser
à
constituer
un
dossier
de
demande
de
subvention
et
de
l’autoriser
à signer tous
documents
s’y référant.
Adopté
à l’unanimité
La
demande
de
subvention
pour
le
FSIL
(Fonds
de
Soutien
à l’Investissement
Local)
sera
à l’ordre
du
jour
du
prochain
conseil.
Elle
concerne
une
dépense
de
travaux
énergétiques.
RAKALEKEREREREELEERLRELLELLEELLLLERELLELLELRELLÉLLELLELEAEREELLLELELLELERELLLELLLELLRELLLLLLRÉARALÉ Travaux
de
voirie
:
-
Chemin
de
la Goutte
85m
-
Chemin
du
crêt
de
Nery
115m
Selon
le budget
voté
8 301,60€
Avis
favorable
du
Conseil
Travaux
d’investissement
COR :
Chemin
du
Chaleux,
835m
soit
95
104,36€,
et
cette
année,
1/3,
35
000€.
Le
reste
interviendra
l’an
prochain
(à
confirmer). Fête
des
classes
/ Auberge
des
Sapins :
Une
procédure
avec
huissier
est
en
cours
concernant
l'Auberge
afin
de
récupérer
le
bâtiment
pour
une
réouverture
au
plus
tôt.
Cependant,
pour
le
week-end
des
classes,
la
procédure
ne
sera
probablement
pas
terminée,
la
classe
en
8
prévoit
l’organisation
d’une
buvette
place
du
Souvenir
en
lien
avec
les
autres
classes
pour
le dimanche
de
10h
à 20h.
Le
samedi
5
mai,
la
buvette
sera
tenue
par
les
19
ans.
Les
jeunes
17,
18
et
19
ans
pourront
s'installer
dans
la
salle
Valenciennes
le dimanche
à midi.
Questions
diverses :
Fleurissement
du
village
: la date
des
plantations
sera
fixée
en
commission
voirie.
Appartement
du
« Fonds
du
bourg
»:
Lors
de
l’état
des
lieux,
la
locataire
n’était
pas
présente.
L’huissier
doit
lui
faire
signer
un
courrier,
mentionnant
que
cette
personne
abandonne
tous
les
effets
à
l’intérieur
de
cet
appartement.
Prochain
conseil
le : 24 avril
2018
S