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Déliberation - CM14122022 040
Déliberation - CM14122022 062
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM14122022 062)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Associations, ONG et mouvements politiques,
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2022 – Feuillet n°2022/
D É L I B É R AT I O N D U C O N S E I L M U N I C I PA L
SÉANCE DU 14 DÉCEMBRE 2022 À 16 H 00
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Rapport N° 62
SUBVENTIONS À DES AMICALES LAÏQUES, MOUVEMENTS DE JEUNES ET ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES ET SOCIO-ÉDUCATIVES
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Aujourd’hui L'an deux mille vingt deux, le quatorze décembre, le Conseil Municipal de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 8 décembre 2022, s’est réuni à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal.
Préside la séance : Olivier BIANCHI, Maire
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean- Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Stanislas RENIE, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Jérôme GODARD pouvoir à Manuela FERREIRA DE SOUSA, Odile VIGNAL pouvoir à Anne-Laure STANISLAS, Charles-André DUBREUIL pouvoir à Jérôme AUSLENDER, Sylviane TARDIEU pouvoir à Jean- Christophe CERVANTES, Dominique ADENOT pouvoir à Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Anna AUBOIS pouvoir à Lucas PEYRE, Géraldine BASTIEN pouvoir à Jean-Pierre BRENAS, Diego LANDIVAR pouvoir à Alparslan COSKUN, Catherine PINET-TALLON pouvoir à Cécile LAPORTE Conseiller(e)s excusé(e)s :
Marianne MAXIMI
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Nicaise JOSEPH arrive après le vote de la question n°1.
Diego LANDIVAR arrive avant la fin du débat de la question n°2.
Sylviane TARDIEU quitte la séance pendant le débat commun aux questions n°4 et n°5 et donne pouvoir à Jean-Christophe CERVANTES.
Wendy LAFAYE quitte la séance pendant le débat commun aux questions n°4 et n°5 sans laisser de pouvoir et revient pendant la présentation du diaporama commun aux questions n°7 et n°8.
Diego LANDIVAR quitte la séance pendant la présentation du diaporama de la question n°7 et donne pouvoir à Alparslan COSKUN (fin du pouvoir donné par Marianne MAXIMI).
Jérôme GODARD quitte la séance pendant la présentation du diaporama de la question n°8 et donne pouvoir à Manuela FERREIRA DE SOUSA.
Charles-André DUBREUIL quitte la séance pendant le débat commun aux questions n°7 et n°8 et donne pouvoir à Jérôme AUSLENDER.
Cécile LAPORTE quitte la séance avant le vote du premier vœu (fin du pouvoir donné par Catherine PINET-TALLON).
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N°CM14122022_062
1/5---------------------------------------------------
Rapport N° 62
SUBVENTIONS À DES AMICALES LAÏQUES, MOUVEMENTS DE JEUNES ET ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES ET SOCIO-ÉDUCATIVES
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Dans le cadre du soutien à la vie associative, la Ville met en place chaque année une enveloppe destinée à l'attribution de subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives, auxquelles les associations peuvent prétendre par une demande et un dépôt de dossier.
Les crédits nécessaires étant inscrits au budget primitif 2023.
FOYER DES JEUNES ET D’ÉDUCATION POPULAIRE DE LA PLAINE :
L’activité principale de cette association est de proposer des ateliers d’apprentissage de la musique rock. Ils ont pour but de donner aux jeunes participants, la possibilité de se rencontrer et de partager diverses expériences musicales (répétitions en groupe, productions artistiques, …).
Le FJEP La Plaine accueille également les personnes désirant pratiquer une activité récréative, éducative, sociale, sportive (rencontres conviviales, gym, randonnée pédestre, …).
Budget de l’association : 36 890 €
Subvention attribuée en 2022 : 22 490 €
Subvention demandée : 22 490 €
Subvention proposée : 22 490 €
FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS LAÏQUES DU PUY-DE-DÔME : La Fédération Départementale des Associations Laïques du Puy de Dôme (FAL) est l'un des acteurs principaux, sur la commune de la mise en œuvre d’une politique d'éducation, d'action culturelle, sportive et sociale.
Elle favorise la création d'associations locales auxquelles elle propose ses services et des outils (assurance, logiciels, affiliation et comptabilité) et regroupe les associations laïques d'éducation populaire.
La fédération est un relais des dispositifs :
- « Junior Association » qui est un programme d’accompagnement de jeunes mineurs (dès 11 ans), souhaitant se constituer en association et porter leur projet en toute autonomie ; - « Service Civique » qui permet à des jeunes, de 16 à 25 ans, de consacrer 6 à 8 mois à une cause d’intérêt général tout en bénéficiant d’un accompagnement.
La FAL dispose d'un secteur Culture – Éducation - Jeunesse qui accompagne les associations et les écoles dans leurs projets, coordonne le dispositif « Lire et faire lire », gère un service ALSH (centre de loisirs), … .
Budget de l’association : 2 051 843 €
Subvention attribuée en 2022 : 20 000 € (DJVA+contrat de Ville+Lire et Faire lire) Subvention demandée : 17 000 €
Subvention proposée : 17 000 €
N°CM14122022_062
2/5Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2022 – Feuillet n°2022/
AMICALE LAÏQUE LA GLACIÈRE – JEAN BUTEZ :
Cette association de quartier a une vocation culturelle et sportive. Elle organise une vingtaine d’activités pour les adultes (gym, randonnée, guitare, yoga, artisanat, jeux, chorale, danse, dessin, …) et cinq pour les enfants (tennis de table, guitare, théâtre, danse et échecs).
Elle assure le lien social entre l’école, les enseignants, les parents d’élèves et les habitants et propose différentes manifestations (brocante, spectacle de théâtre, randonnées familiales, fête de l’école, …).
Budget de l’association : 64 642 €
Subvention attribuée en 2022 : 22 720 € (DJVA+Contrat enfance jeunesse) Subvention demandée : 16 690 €
Subvention proposée : 16 690 €
MILLE CLUB GALAXIE –FONTGIÈVE :
Cette association a pour objet de mettre à la disposition de ses adhérents différents moyens d’actions permettant le développement d’activités éducatives, sociales, sportives culturelles et récréatives.
Pour cela elle propose des activités diverses (gym, ping-pong, yoga, sophrologie, anglais, guitare, dessin, …) qui sont en constante évolution depuis 30 ans.
Budget de l’association : 99 480 €
Subvention attribuée en 2022 : 11 350 €
Subvention demandée : 11 350 €
Subvention proposée : 11 350 €
OS CAMPONESES MINHOTOS - CASA DE PORTUGAL (LES CAMPAGNARDS DU MINHO MAISON DU PORTUGAL) ASSOCIATION FOLKLORIQUE, CULTURELLE, ARTISTIQUE, SPORTIVE ET DE LOISIRS : Fondée en 1980, cette association a pour objectif de perpétuer les coutumes et traditions portugaises dans notre ville, autour d’actions et d’évènements spécifiques. Elle a pour cela noué des liens avec des associations portugaises du monde entier, organisé des expositions et des voyages et constitué un groupe folklorique.
C’est dans cet esprit qu’elle organise la Fête de la Saint-Jean, évènement qui se décline sous forme d’un défilé de groupes folkloriques, de spectacles divers et d’un concert proposé par des artistes portugais.
L’association met à disposition une salle polyvalente en direction des associations utilisatrices du centre associatif du Bien Assis suite à la réaffectation de celui-ci à usage exclusif du Secours Populaire du Puy de Dôme.
Budget de l’association : 80 800 €
Subvention attribuée en 2022: 10 000 €
Subvention demandée : 15 000 €
Subvention proposée : 15 000 €
LA GAUTHIÈRE CULTURE ET LOISIRS :
Implantée dans un secteur classé quartier prioritaire, cette association propose des activités culturelles, sportives et de loisirs pour les adultes (gymnastique, yoga, randonnée, artisanat, informatique, guitare, …) mais aussi pour les enfants (baby gym, théâtre, guitare, …).
Elle travaille en collaboration avec l’école Charles Perrault et ses activités sont réservées aux parents et élèves de l’école (ludothèque, après-midi culturels, arts plastiques, culture scolaire à partager, …).
N°CM14122022_062
3/5Budget de l’association : 59 800 €
Subvention attribuée en 2022 : 18 750 € (DJVA+Contrat de Ville)
Subvention demandée : 11 750 €
Subvention proposée : 11 750 €
AMILCLUB CROIX DE NEYRAT :
L’association a pour objet de mettre à disposition de tous les habitants des activités éducatives et récréatives contribuant à la formation physique, civique, économique et sociale des participants.
Pour cela une quinzaine d’ateliers fonctionnent autour d’activités diverses : cartes, couture, dessin, danse, judo, tennis, natation, … Par ailleurs, elle organise non seulement différentes formes de sorties randonnées selon la période de l’année mais aussi des manifestations comme l’Amilpattes (randonnée proposant plusieurs parcours) mobilisant chaque année plus de 350 participants.
Budget de l’association : 57 640 €
Subvention attribuée en 2022 : 14 200 € (DSL, Contrat de Ville et DJVA) Subvention demandée : 7 100 €
Subvention proposée : 7 100 €
ASSOCIATION JEANNE D’ARC
Cette association a pour objet de proposer à tous des actions en vue de promouvoir, soutenir et développer l’éducation et la formation physique et culturelle.
Elle propose différentes activités : arts plastiques, chiffres et lettres, randonnées, gymnastique, yoga, tai chi chuan, tir à l’arc.
Elle participe également, en lien avec le CCAS, à des projets pour les seniors résidents dans un EHPAD ou à leur domicile.
Budget de l’association : 19 000 €
Subvention attribuée en 2022 : 4 800 € (DSL et DJVA)
Subvention demandée : 2 000 €
Subvention proposée : 2 000 €
FOYER DE JEUNES ET D’ÉDUCATION POPULAIRE AMICALE LAÏQUE DE CHANTERANNE : L'association propose des activités éducatives, sociales, récréatives et sportives sous forme d’ateliers (peinture sur soie, couture, musique, arts plastiques, poterie, randonnées, sorties VTT,…) dont les adhésions sont accessibles à tous.
Budget de l’association : 19 165 €
Subvention attribuée en 2022 : 4 250 €
Subvention demandée : 5 500 €
Subvention proposée : 4 250 €
COMITE DES FÊTES DE CLERMONT-FERRAND :
L'association propose une programmation de spectacles tout au long de l’année et autres animations conviviales en directions d’un public essentiellement retraité.
Budget de l’association : 16 280 €
Subvention attribuée en 2022 : 10 000 €
Subvention demandée : 15 000 €
Subvention proposée : 10 000 €
N°CM14122022_062
4/5Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2022 – Feuillet n°2022/
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
- d'approuver la répartition des aides financières accordées aux associations ci-après, pour un montant global de 117 630 €
- d'autoriser le versement en temps utile de ces subventions aux associations concernées.
TOTAL VOTANTS : 52 = 45 Conseillers Présents + 9 Représentés - 2 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 52 = Pour : 52 + Contre : 0
Abstention : 0 52 0
Ne prennent pas part au vote de la question n°62 : Christophe BERTUCAT et Manuela FERREIRA DE SOUSA
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Le Conseiller municipal délégué
Yannick VIGIGNOL
N°CM14122022_062
5/5