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Déliberation - CM14122022 040
Déliberation - CM14122022 041
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM14122022 041)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Institutions publiques,
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2022 – Feuillet n°2022/
D É L I B É R AT I O N D U C O N S E I L M U N I C I PA L
SÉANCE DU 14 DÉCEMBRE 2022 À 16 H 00
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Rapport N° 41
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES À DES ASSOCIATIONS SPORTIVES
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Aujourd’hui L'an deux mille vingt deux, le quatorze décembre, le Conseil Municipal de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 8 décembre 2022, s’est réuni à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal.
Préside la séance : Olivier BIANCHI, Maire
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean- Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Stanislas RENIE, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Jérôme GODARD pouvoir à Manuela FERREIRA DE SOUSA, Odile VIGNAL pouvoir à Anne-Laure STANISLAS, Charles-André DUBREUIL pouvoir à Jérôme AUSLENDER, Sylviane TARDIEU pouvoir à Jean- Christophe CERVANTES, Dominique ADENOT pouvoir à Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Anna AUBOIS pouvoir à Lucas PEYRE, Géraldine BASTIEN pouvoir à Jean-Pierre BRENAS, Diego LANDIVAR pouvoir à Alparslan COSKUN, Catherine PINET-TALLON pouvoir à Cécile LAPORTE Conseiller(e)s excusé(e)s :
Marianne MAXIMI
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Nicaise JOSEPH arrive après le vote de la question n°1.
Diego LANDIVAR arrive avant la fin du débat de la question n°2.
Sylviane TARDIEU quitte la séance pendant le débat commun aux questions n°4 et n°5 et donne pouvoir à Jean-Christophe CERVANTES.
Wendy LAFAYE quitte la séance pendant le débat commun aux questions n°4 et n°5 sans laisser de pouvoir et revient pendant la présentation du diaporama commun aux questions n°7 et n°8.
Diego LANDIVAR quitte la séance pendant la présentation du diaporama de la question n°7 et donne pouvoir à Alparslan COSKUN (fin du pouvoir donné par Marianne MAXIMI).
Jérôme GODARD quitte la séance pendant la présentation du diaporama de la question n°8 et donne pouvoir à Manuela FERREIRA DE SOUSA.
Charles-André DUBREUIL quitte la séance pendant le débat commun aux questions n°7 et n°8 et donne pouvoir à Jérôme AUSLENDER.
Cécile LAPORTE quitte la séance avant le vote du premier vœu (fin du pouvoir donné par Catherine PINET-TALLON).
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N°CM14122022_041
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Rapport N° 41
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES À DES ASSOCIATIONS SPORTIVES
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Plusieurs associations sollicitent l’aide de la Ville pour l’organisation de diverses manifestations. Le solde du crédit s’élève à 4 500€.
ASSOCIATION SPORTIVE MONTFERRANDAISE
L’association a organisé le 23 octobre 2022, le Tournoi International de Judo de Clermont-Ferrand catégorie cadets, labellisé A, à l’Arténium de Ceyrat. Ce tournoi regroupe les meilleurs jeunes français dans la catégorie précitée et fait partie des trois dates qualificatives pour les tournois internationaux.
Budget prévisionnel : 45 150€
Autres subventions (État, Conseil Régional, Conseil Départemental… ) : 8 000€ Subvention 2021 : 0€
Subvention sollicitée : 4 000€
Subvention proposée : 3 000€
COMITE REGIONAL DE LA FEDERATION SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL (FSGT) Le Comité Régional de la FSGT sollicite l’aide de la ville pour l’organisation de la 48ème édition de la course Saint-Sylvestre. Cette épreuve, qui réunit dans une ambiance festive les amateurs de course à pied de tous niveaux, aura lieu le 30 décembre 2022.
Budget prévisionnel : 10 750€
Autres subventions (État, Conseil Régional, Conseil Départemental… ) : 1 400€ Subvention 2021 : 1 500€
Subvention sollicitée : 1 500€
Subvention proposée : 1 500€
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
D’approuver les subventions ci-dessus.
TOTAL VOTANTS : 54 = 45 Conseillers Présents + 9 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 54 = Pour : 54 + Contre : 0
Abstention : 0 54 0
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
La Première Adjointe
Christine DULAC ROUGERIE
N°CM14122022_041
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