Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du CM du 20 mars 2026 1
Procès Verbal - PV du 21 septembre 2023 1
Procès Verbal - PV du CM du 30 octobre 2025
Procès Verbal - CM 22 septembre 2025 PV
Procès Verbal - PV du 12 juillet 2024 valide 1
Compte-Rendu - cr conseil muni 18 12 2020
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 27 fevrier 2025
Procès Verbal - PV du 09 decembre 2022
Procès Verbal - 18 pv cm 25 03 2025
Procès Verbal - PV 27 mars 2025
Procès Verbal - PV du CM du 18 septembre 2025 1
Document publié le Jeudi 18 septembre 2025 par la commune de Saint-Aignan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 18 septembre 2025 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Culture et patrimoine,
PROCES-VERBAL
SEANCE
DU
18
SEPTEMBRE
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
18
septembre
à
dix-neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
Saint-Aignan,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
12
septembre
2025,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Eric
LE
DENMAT,
Maire.
PRESENTS
:
LE
DENMAT
Eric,
LE
BIHAN
Jean-Michel,
LE
MOAL
Marine,
GUILLOUX
Michel,
PEDROT
David,
FIAUT
Guénaël,
JOUANNO
Thierry,
LE
SOURNE
Danielle,
LE
NEAL
Véronique.
ABSENTS
EXCUSÉS
REPRÉSENTÉS
:
SILVEM
Adeline
ayant
donné
procuration
à
LE
MOAL
Marine
SALAÜN
Nicolas
ayant
donné
procuration
à
FIAUT
Guénaël
DACQUAY
Marie-Cécile
ayant
donné
procuration
à
LE
NEAL
Véronique
ABSENTS
EXCUSÉS
: CAIL
Cédric,
LE
GUEHENNEC
Jacqueline
Le
quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
délibérer.
Madame
LE
MOAL
Marine
a
été
nommée
secrétaire.
Monsieur
Eric
LE
DENMAT,
maire,
ouvre
la séance
du
jour.
Il appelle
les
membres
du
conseil
municipal
à se
prononcer
sur
le procès-verbal
de
la
réunion
du
27
juin
2025.
Aucune
remarque
n'étant
formulée,
le procès-verbal
de
la séance
du
27
juin
2025
est
approuvé,
à
l'unanimité. Ordre
du
jour
:
Informations
diverses
1 —
Admission
en
non-valeur
2-
demande
de
subventions
pour
les travaux
sur
le clocher
de
la chapelle
Saint-
Ignace
3 — Communication
du
rapport
d’activité
2024
de
Morbihan
Energies
4 — Questions
diverses
Le
Maire
propose
aux
membres
du
conseil
municipal
de
rajouter
à
l’ordre
du
jour
le
point
suivant
:
« Subvention
à
l’association
FINAN
BULLE
pour
la
Noctambullerie
2025
»,
Le
conseil
n’émet
aucune
objection.
INFORMATIONS
DIVERSES
:
=
Travaux
école
: Le
portail
de
l’entrée
de
l’école,
la classe
d’Aurélie
et
la façade
de
la classe
de
Sandra
ont
été
repeints.
Le jeu
«
Le
Panda
» a été
installé
dans
la cour
de
l’école,
le contrôle
de
conformité
sera
réalisé
le vendredi
19
septembre
par
la société
CBR
Contrôle
avant
sa
mise
en
service Suite
au
départ
du
locataire,
L'entreprise
MOISAN
à
rénové
le carrelage
de
la cuisine
du
loge-
ment
communal
n°3
situé
2
Rue
du
Blavet.
Il a été
reloué
à
partir
du
15
septembre
Sylvia
TRICOT,
agent
de
service
polyvalent,
a donné
sa
démission,
elle
a quitté
ses
fonctions
le
31
août.
Julie
LE
FORESTIER
a été
recrutée
au
1°
septembre
L'enquête
publique
pour
le classement
des
voies
communales
et
le
recensement
des
chemins
ruraux,
initialement
prévue
du
1°
au
15
septembre
2025,
a
été
décalée,
pour
des
raisons
de
formalités
administratives,
du
1°
au
18
octobre
2025.
Les
permanences
du
commissaire
en-
quêteur
se
dérouleront
le mercredi
1°
octobre
2025
de
9h00
à
12h00,
le vendredi
10
octobre
2025
de
14h00
à
17h00
et
le samedi
18
octobre
de
9h00
à
12h00
La
signature
de
l’acte
authentique
de
vente
du
dernier
lot
du
lotissement
de
la
1*"® tranche
le
Clos
du
Verger
(Lot
n°
2) est
prévue
le 16
octobre
2025.
Le
permis
de
construire
a été
accordé.
Le
comité
de
programmation,
réuni
le
15
septembre
2025,
a émis
un
avis
favorable
pour
l’at-
tribution
d’une
subvention
LEADER
d’un
montant
de
27
925€
destinée
à financer
l'installation
de
la yourte.
Le
terrain
acheté
par
la Commune
derrière
l’église
a été
nettoyé.
Le
débroussaillage
a été
réa-
lisé
par
l’entreprise
CAILLEBOT
ORDRE
DU
JOUR
1 —- ADMISSION
EN
NON-VALEUR
(Délibération
35/2025)
Monsieur
le Maire
donne
lecture
d’un
courrier
de
Monsieur
Le
Trésorier
Principal
de
Pontivy,
en
date
du
06
mai
2025,
sollicitant
l’admission
en
non-valeur
de
plusieurs
créances
devenues
irrécouvrables.
Les
admissions
en
non-valeur
portent
sur
16
pièces
comptables
pour
un
total
de
5 094.60
€
réparties
comme
suit
:
Réf.
Titre
Exercice
Montant
(€)
Motif
T-7
2024
351,86
Dossier
de
succession
vacante
négatif
T-82
2024
351,86
Dossier
de
succession
vacante
négatif
T-143
2024
351,86
Dossier
de
succession
vacante
négatif
T-204
2024
351,86
Dossier
de
succession
vacante
négatif
T-261
2024
351,86
Dossier
de
succession
vacante
négatif
T-296
2021
18,78
RAR
inférieur
seuil
poursuite
T-297
2023
258,71
Dossier
de
succession
vacante
négatif
T-335
2024
351,86
Dossier
de
succession
vacante
négatif
T-358
2023
351,86
Dossier
de
succession
vacante
négatif
T-421
2024
364,16
Dossier
de
succession
vacante
négatif
T-450
2023
351,86
Dossier
de
succession
vacante
négatif
T-487
2024
230,63
Dossier
de
succession
vacante
négatif
T-488
2023
351,86
Dossier
de
succession
vacante
négatif
T-558
2023
351,86
Dossier
de
succession
vacante
négatif T-642
2023
351,86
Dossier
de
succession
vacante
négatif
T-713
2023
351,86
Dossier
de
succession
vacante
négatif
TOTAL
5
094,60
€
Ces
titres
de
recettes
correspondent
à des
factures
de
cantine
et loyers
qui
n’ont
pu
être
recouvrés
par
le
comptable
public
en
raison
de
dossiers
de
succession
vacante
négatif
et
de
montants
inférieurs
au
seuil
de
poursuite
(30€).
Il convient
donc
de
les
admettre
en
non-valeur.
Après
avoir
pris connaissance
de
ces
informations,
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
Le
Conseil
Municipal,
DECIDE
l'admission
en non-valeur
de
la liste Hélios
n°
7575490615/2025
des
produits
irré-
couvrables
présentée
par
Monsieur
le Trésorier
de
Pontivy
pour
un
montant
total
de
5 094,16
€
DIT
que
cette
dépense
sera
inscrite
au
compte
6541
— « Créances
admises
en non-valeur
» du
Budget
2025
de
la Commune.
VOTE:
Pour
:12
Contre:0
Abstention
: 0
2 — DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
POUR
LES
TRAVAUX
DE
RESTAURATION
DU
CLOCHER
ET
DE
LA
CROIX
DE
LA
CHAPELLE
SAINT-IGNACE
(Délibération
36/2025)
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
que
le clocher
de
la chapelle
Saint-Ignace
présente
des
infiltrations
d’eau,
rendant
nécessaires
des
travaux
urgents
afin
de
préserver
l’édifice
et d’assu-
rer
la sécurité
du
public.
Il précise
également
que
la croix
située
au
sommet
du
clocher
nécessite
une
restauration
com-
plète
pour
garantir
sa solidité
et conserver
son
caractère
patrimonial.
Ces
travaux
envisagés
portent
sur
2 volets :
1.
Réfection
de
la couverture
du
clocher
: réalisation
d’une
nouvelle
volige
en
sapin
du
nord
traitée
et mise
en place
d’une
couverture
en
ardoise
naturelle
posée
aux
clous
cuivre.
2.
La
restauration
de
la croix
: Un
sablage
intégral,
la soudure
d’un
déflecteur
de
pluie
au
pied
de
la croix
sur
les
4
faces,
une
galvanisation
à chaud
intégrale
de
l’ensemble.
Selon
les
devis
obtenus,
le montant
des
travaux
est
évalué
à 27
617
€
HT
Pour
permettre
le financement
de
ce projet,
la commune
peut bénéficier
du
soutien
de
différents
partenaires.
Le
plan
de
financement
prévisionnel
serait
le suivant : Dépenses
Recettes
Travaux
HT
TTC
Partenaire
Programme
montant
%
sollicité
réfection
clocher
26917.00
|
32
300.40
restauration
de
la
700.00
700.00
croix
Total
travaux
27
617.00
|
33
000.40 |
Région
Sauvegarde
du
5
523.40
20.00%
patrimoine
Département
Valorisation
et
9
665.95
35.00%
restauration patrimoine
Pontivy
commu- |
Fonds
de
con-
6 213.83
22.50%
nauté
cours
Commune
Autofinance-
6
213.82
22.50%
ment
Total
27
617.00
100%
Compte
tenu
de
l’importance
patrimoniale
et culturelle
de
ce
monument
pour
la commune
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
&
DECIDE
de
réaliser
les travaux
de
restauration
du
clocher
et de
la croix
de
la chapelle
Saint-[gnace
selon
les
devis
présentés
&
SOLLICITE
l’aide
financière
:
Du
Département
pour
l’obtention
d’une
subvention
de
35
%
dans
le cadre
de
la
VOTE
: restauration
du
patrimoine
De
la
Région,
au
titre
de
la
sauvegarde
du
patrimoine,
afin
d’obtenir
une
aide
calculée
au
taux
le plus
élevé
possible
De
Pontivy
Communauté
au
titre
du
Fonds
de
concours
Patrimoine
Pour
: 12
Contre
: 0
Abstention
: 0
3 — MORBIHAN
ENERGIES
— PRÉSENTATION
DU
RAPPORT
D'ACTIVITÉ
2024
(Délibération
37/2025)
En
vertu
de
l’article
L 5211-39
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
rapport
d'activité
2024
de
Morbihan
Energies
doit
faire
l’objet
d’une
communication
au
conseil
municipal
avant
le
31
décembre
2025.
M.
le
Maire
présente
le
rapport
d’activité
pour
l’année
2024
accompagné
du
compte-rendu
de
l'exploitant
Enedis.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
entendu
l'exposé :
"
PREND
ACTE
du
rapport
d'activité
2024
de
Morbihan
Energies
4 - SUBVENTION
A
L'ASSOCIATION
FINAN
BULLE
POUR
LA
NOCTAMBULLERIE
2025
(Délibération
38/2025)
Depuis
plus
de
quinze
ans,
l’association
Finan
Bulle
organise
à Saint-Aïgnan
le festival
culturel
et musical
La
Noctambullerie,
évènement
phare
de
la commune
proposant
des
programmations
artistiques
de
qualité,
accessibles
aux
habitants
et au
public
extérieur.
Au
fil des
années,
ce festival
a su fidéliser
un public
local
et régional,
tout en favorisant
l’accueil
d’artistes
nationaux
et internationaux.
Cependant,
depuis
2020,
la fréquentation
de
ce
festival
a
connu
une
baisse
significative,
entraînant
des
difficultés
financières
croissantes
et mettant
en
péril
la continuité
de
ce
projet
culturel
majeur. Consciente
de
l’importance
de
ce
festival
pour
la vie
culturelle
et
sociale
de
la
commune,
et
soucieuse
de
soutenir
les
initiatives
locales
malgré
ses propres
contraintes
budgétaires,
la com-
mune
a toujours
accompagné
Finan
Bulle
par
un
soutien
technique,
moral
et financier.
Pour
l’édition
2025,
l’association
a sollicité
la
commune
pour
une
subvention
de
2
000
€
afin
de
contribuer
au
financement
de
cette
16°"
édition.
Après
examen
de
la situation
et des
besoins
de
l’association,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide :
Y__
D'’attribuer
à l’association
Finan
Bulle
une
subvention
d’un
montant
de
1 000
€ pour
l’organisation
de
La
Noctambullerie
2025.
Débat
:
Guénaël
FIAUT
: A
l'origine,
il s'agissait
d'une
subvention
exceptionnelle.
Cependant,
elle
n'a plus
ce
caractère,
car
la
demande
de
subvention
revient
chaque
année.
Toutes
les
associations
connaissent
des
difficultés financières . Danielle
LE
SOURNE
: Si
cette
subvention
est
accordée
à
l'association,
pourquoi
ne
pas
l’attribuer
également
aux
autres
associations
communales
?
Marine
LE
MOAL
: Il ne faut peut-être pas
donner forcément
2
000€,
mais
déterminer
une
aïde
raison-
nable.
Les
autres
associations
communales
ne proposent
pas
une programmation
culturelle
d'une
telle
ampleur. Eric
LE
DENMAT
: Si
la
Commune
ne participe
pas financièrement,
l'association
n'obtiendra
pas
la
subvention
des
autres
organismes.
Les
autres
subventions
sont
versées
sous
réserve
d’une participation
de
la commune
Thierry
JOUANNO
: Donc
on
est
un peu
dans
l'obligation
de
verser,
sinon
c'est
la
mort
de
l'évènement
VOTE :
Pour
: 9
Contre
:0
Abstention
: 3
5 — QUESTIONS
DIVERSES
=
Le
Maire
a reçu
un
courrier
de
l’association
Hent
Glaz
lui demandant
l'autorisation
de
nettoyer
la fontaine
de
Bodizen.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord.
=
Emplacement
des
colonnes
Ordures
ménagères:
L’implantation
initialement
prévue
va
être
revu.
3
emplacements
seront
aménagés
et
cela
ne
concernera
que
le
bourg.
Le
projet
a
été
présenté
lors
de
la
réunion
publique
du
17
septembre
2025,
qui
a rassemblée
35
participants.
Les
travaux
sont
prévus
en
Février
2026
pour
une
mise
en
service
en
Mars
2026.
Les
bacs
ac-
tuels
vont
disparaitre.
=
Sabrina
LABBE,
agent
administratif,
sera
nommée
stagiaire
au
01/10/2025
pour
une
durée
d’un
an,
avant
d’être
titularisée
au
01/10/2026.
“
Les
contrats
d'assurance
de
la
commune
arriveront
à
échéance
en
décembre
2026.
Pour
leur
renouvellement,
la
commune
sollicitera
à
nouveau
Arima
afin
de
mener
la
consultation.
Il y
aura
un
contrat
groupé
avec
les communes
de
Silfiac
et
Kergrist
pour
obtenir
des
tarifs
plus
avantageux.
=
Une
personne
souhaite
louer
la maison
du
Presbytère
située
au
17
Rue
du
Presbytère.
Ce-
pendant,
des
travaux
d'isolation
sont
nécessaires
mais
cela
n’est
pas
prévu
dans
le budget
de
cette
année,
il faudrait
donc
maintenir
le
loyer
actuel
qui
est
de
280€
“
|| faudrait
prévoir
de
mettre
un
panneau
«
Cédez
le
passage
» à la sortie
de
l’aire
de
covoitu-
rage
car
les
voitures
en
sortent
à
toute
allure.
=
Dates
des
prochaines
élections
municipale
: 15
mars
2026
et
22
mars
2026.
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
qu’il
n’a
pas
encore
pris
sa
décision
concernant
sa
candidature
pour
un
nouveau
mandat “
La
corne
d’abondance
située
à
proximité
de
l’église
va
être
enlevée
en
raison
de
son
état
de
dégradation
Aucune
autre
prise
de
parole
n'étant
demandée
M.
Le
Maire
clos
la séance
---—-
Séance
levée
à
21h05
-----
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Marine
LE
MOAL
Eric
LE DENMAT
1
|