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Conseil Municipal - Liste délibérations du 10.05.23
Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune de Rochecorbon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibérations du 10.05.23)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Changement climatique, Investissement et développement économique,
Affiché le À Era 02 3
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Rochecorbon
Séance du Conseil Municipal du 10 mai 2023
Liste des délibérations
(en application de l'ordonnance 2021-1310 et le décret 2021-1311 du 07 octobre 2021)
N° de la Objet Vote
délibération
2023-44 | Commission de contrôle des listes électorales - à l'unanimité
Modification de la composition
2023-45 | Désignation des membres du Conseil Municipal au à l'unanimité
Comité de Pilotage « Agenda 21 » suite à la démission
d'un Conseiller Municipal
2023-46 | Désignation des membres du Conseil Municipal au sein à l'unanimité
de l'association CAR (Comité d'Animation de
Rochecorbon) suite à la démission d'un Conseiller
Municipal
2023-47 | Fixation des index de rémunération des animateurs ALSH A l'unanimité
- Année 2023 Président de séance : JP RIOT
2023-48 | Mise en place du télétravail pour les agents municipaux à l'unanimité
2023-49 | Approbation de la convention de coordination de la Police à l'unanimité
pluri-communale et des forces de sécurité de l'Etat
2023-50 | Demande de fonds de concours transition écologique à l'unanimité
auprès de TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE -| cC: FE a S. HUBERT ne
Section d'investissement - Année 2023 PATCIPENT PAS AU VOTE
2023-51 Demande de fonds de concours transition énergétique à l'unanimité
auprès de TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE -| (M. ORSONI ne participe
Section d'investissement - Année 2023 pas au vote)
2023-52 | Demande de fonds de concours de droit commun auprès à l'unanimité
de TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - Section
d'investissement - Année 2023
2023-53 | Demande de fonds de concours pour les Communes de à l'unanimité
3500 habitants et moins auprès de TOURS
METROPOLE VAL DE LOIRE - Section d'investissement
- Année 2023
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2023-54 | Neutralisation des amortissements des subventions à l'unanimité
d'équipements versées par la Commune pour l'année
2023 aux comptes budgétaires 204 et suivants
2023-55 | Prise en charge des frais d’enseigne - Restaurant « La à l'unanimité
Table de Joseph »
2023-56 | ALSH - Fixation du tarif mini-séjour - Eté 2023 à l'unanimité
2023-57 | ALSH-Fixation du tarif des veillées - Eté 2023 à l'unanimité
2023-58 | Transports scolaires - Adoption du règlement de à l'unanimité
fonctionnement et fixation du tarif de gestion pour les
communes de PARÇAY-MESLAY, ROCHECORBON,
VOUVRAY et de VERNOU-SUR-BRENNE
2023-59 | Saison culturelle 2023/2024 - Fixation des tarifs à l'unanimité
des spectacles
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