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Document publié le Samedi 27 juillet 2024 par la commune de Rochecorbon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations 6 CM27.07.24)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Assurance,
Affiché le 2 \ Apiflet Lel Séance du Conseil Municipal du 27 juillet 2024 Liste des délibérations (en application de l'ordonnance 2021-1310 et le décret 2021-1311 du 07 octobre 2021) N° de la Objet Vote délibération 2024-66 installation d'un nouveau Conseiller Municipal à la suite 21 votants d’un décès Re ; Délibération votée à l'unanimité 2024-67 Détermination du nombre d’Adjoints et élection d'un 21 votants Adjoint à la suite d’un décès ne ; Délibération votée à l’unanimité 2024-68 | Désignation des membres du Conseil d'Administration 21 votants du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) à la suite Délibérati té d'un décès ei éra SOPIORCE" à l’unanimité 2024-69 Commissions Municipales - Modification de la 21 votants composition à la suite d'un décès ER , Délibération votée à l'unanimité 2024-70 | Agenda d'Accessibilité Programmée (AD'AP) - 22 votants Modification de la composition de la Commission de suivi Délibérati té à la suite d’un décès Al SLE IOnOEe à l'unanimité 2024-71 Désignation de deux référents Petites Cités de Caractère 22 votants - Modification de la délibération n°.2020-55 du Délibérati té 17 juin 2020 CAPE APS E à l'unanimité 2024-72 Désignation des délégués pour siéger au Syndicat 22 votants Intercommunal Cavités 37 - Modification de la délibération n° 2020-54 du 17 juin 2020 Délibération votée à l'unanimité Page 1 sur 1