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Déliberation - 2020 01 22 OJ conseillers
Document publié le Mercredi 15 janvier 2020 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 01 22 OJ conseillers)
Thèmes du document : Éducation, Ruralité, Sport,
Su
Le 15 janvier 2020
Mesdames et Messieurs
les membres du Conseil Municipal
CONVOCATION A LA SEANCE PUBLIQUE
ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
le mercredi 22 janvier 2020 à 20h00 en mairie
ORDRE DU JOUR
13;
14.
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 11 décembre 2019
Compte rendu des décisions prises en vertu de l’article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Reprise anticipée des résultats du budget annexe « Maison de santé pluridisciplinaire » exercice 2019
Adoption du budget primitif du budget annexe « Maison de santé pluridisciplinaire » exercice 2020
Acquisition à intervenir entre la commune et M. Christophe Beurdier dans le cadre de la création du chemin de la Galoche
Approbation du dossier de demande d’une seconde tranche de la Dotation d’Équipement des
Territoires Ruraux (DETR) en vue des travaux pour la création d’une Maison de Santé
Pluridisciplinaire.
Demande de subvention dans le cadre du fonds de solidarité du Conseil départemental de la Loire, enveloppe de solidarité, pour l’aménagement paysager de deux buttes sur le site de l’école élémentaire
Avenant à la convention de prestation de services à titre onéreux relative à la mise en œuvre d’activité « sport adapté » avec les foyers de vie Jarezio et Perce-Neige. . Versement du forfait communal à lOrganisme de Gestion de l'École Catholique (OGEC) de l’école privée Jeanne d’Arc à Saint-Paul-en-Jarez au titre de 2019/2020. . Approbation du règlement de fonctionnement des services crèche/halte-garderie: « A petits pas » et jardin d’enfants « Les petites galoches » à compter de l’année civile 2020. . Approbation des modalités de répartition des frais de fonctionnement de la halle des sports Emile Soulier de la Grand’Croix pour l’utilisation par les scolaires pour la saison 2018/2019. Indemnités de conseil de M. le Trésorier de Saint-Chamond
Questions diverses
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance.
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments distingués.
Le 1% adjoint,
Kamel BOUCHO
Courriel : mairie@saint-paul-en-jarez.fr — Site Internet : www.saint-paul-en-jarez.fr