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Document publié le Jeudi 9 janvier 2025 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 01 15 00 OJ affichage)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Institutions publiques,
Le 09 janvier 2025
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal se réunira le mercredi 15 janvier 2025 à 19h30 en Mairie
La publicité de la séance sera assurée via une retransmission sur la page Facebook de la commune.
ORDRE DU JOUR :
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Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu de la séance du 04 décembre 2024
Compte rendu des décisions prises en vertu de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Débat relatif aux orientations générales du Projet d’ Aménagement et de Développement Durables (PADD) animé par Monsieur THIZY, 5ème Vice-président en charge de la cohésion territoriale et de la stratégie foncière
Approbation du rapport triennal de la consommation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (ENAF)
Modification de la composition des Commissions municipales suite à démissions et désignation de nouveaux conseillers municipaux
Remplacement des membres démissionnaires de la Commission d’appel d’offres à caractère permanent
Elections des Conseillers municipaux au Conseil d’ Administration du Centre Communal d’Action Sociale
Approbation de la convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l’éco- organisme CITEO
Acquisition à intervenir entre la Commune et la SCI LAUDA
Acquisition à intervenir entre la Commune et la SCI SHEZAJA
Approbation du dossier de demande de « Dotation des Equipements des Territoires Ruraux »
Approbation du dossier de demande de « Dotation de Soutien à l’Investissement Local » au titre l'exercice 2025 pour des travaux d’isolation et de rénovation thermique du local associatif du Bessy
Demande de subvention dans le cadre du fonds de solidarité du Conseil départemental de la Loire,
enveloppe de solidarité, pour la rénovation du local associatif du Bessy
Approbation du dossier de demande de subvention à l’État au titre du « Fonds Vert pour l’accélération de la transition écologique dans les territoires » pour les travaux d’isolation complète des locaux associatifs de la Boule des Tilleuls
Approbation du dossier de demande de subvention à la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre de l'intervention régionale pour la sécurité des Auvergnats et des Rhônalpins pour un projet d’extension d’un
dispositif de vidéoprotection au titre des espaces publics
Versement du forfait communal à l’Organisme de Gestion de l’École Catholique (OGEC) de l’École privée
Jeanne d’ Arc à Saint-Paul-en-Jarez au titre de 2025
Le Maire,
Mairie 34 rue de la République - 42740 Saint-Paul-en-Jarez — Tél. 04 77 73 21 24 — Fax 04 779
Courriel : mairie@saint-paul-en-jarez.fr — Site Internet : www.saint-paul-en-jarez.fr