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unknown - Communauté de communes - Sud Est du Pays Manceau -
unknown - Communauté de communes - Sud Est du Pays Manceau - Liste des deliberations du 19 03 2024
Document publié le Mardi 19 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Est du Pays Manceau - Liste des deliberations du 19 03 2024)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Travail et emploi,
RÈpublique FranÁaise
DÈpartement Sarthe
CommunautÈ de Communes du Sud Est Manceau
Liste rÈcapitulative des dÈlibÈrations
SÈance du mardi 19 mars 2024
Vote N∞ DÈlibÈration Objet de la dÈlibÈration
A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/016 Approbation du Compte de gestion 2023 : Budget GÈnÈral
A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/017 Approbation des comptes de gestion 2023 : ZAC de la ChenardiËre 2Ëme tranche
A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/018 Approbation des comptes de gestion 2023 : ZAC de la ChenardiËre 3Ëme tranche
A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/019 Approbation des comptes de gestion 2023 : ZAC de la ChenardiËre 4Ëme tranche
A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/020 Approbation des comptes de gestion 2023 : ZAC de la BoussardiËre 2Ëme tranche
A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/021 Approbation des comptes de gestion 2023 : ZAC de la BoussardiËre 4Ëme tranche
A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/022 Approbation des comptes de gestion 2023 : ZAC de Saint Mars d’Outillé
A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/023 Approbation des comptes de gestion 2023 : SPANC A L'UNANIMITE
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/024 Approbation du compte administratif et affectation des rÈsultats : Budget gÈnÈral
A L'UNANIMITE
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/025 Approbation du compte administratif et affectation des rÈsultats : ZAC de la ChenardiËre 2Ëme tranche
A L'UNANIMITE
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/026 Approbation du compte administratif et affectation des rÈsultats : ZAC de la ChenardiËre 3Ëme tranche
A L'UNANIMITE
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/027 Approbation du compte administratif et affectation des rÈsultats : ZAC de la ChenardiËre 4Ëme tranche
A L'UNANIMITE
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/028 Approbation du compte administratif et affectation des rÈsultats : ZAC de la BoussardiËre 2Ëme tranche
A L'UNANIMITE
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/029 ANNULE
A L'UNANIMITE
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/029b Approbation du compte administratif et affectation des rÈsultats : ZAC de la BoussardiËre 4Ëme tranche
A L'UNANIMITE
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/30 Approbation du compte administratif et affectation des rÈsultats : ZAC de Saint Mars d’Outillé
A L'UNANIMITE
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/031 ANNULE
A L'UNANIMITE
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/031b Approbation du compte administratif et affectation des rÈsultats : SPANC
A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/032 Vote des taux de fiscalitÈ directe locale A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/033 Vote du taux de la TEOM pour 2024
A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/034 Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prÈvention des inondations (GEMAPI)
A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/035
Autorisations de programme et crÈdits de paiements :
Réalisation d’un Multi-accueil sur la commune de ChangÈ et
rÈalisation des voies douces E et F
A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/036 Vote du budget primitif 2024 : Budget principal
A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/037 Vote du budget primitif 2024 : ZA de la ChenardiËre 2Ëme tranche
A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/038 Vote du budget primitif 2024 : ZA de la ChenardiËre 3Ëme tranche
A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/039 Vote du budget primitif 2024 : ZA de la ChenardiËre 4Ëme tranche
A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/040 Vote du budget primitif 2024 : ZA de la BoussardiËre 2Ëme tranche
A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/041 Vote du budget primitif 2024 : ZA de la BoussardiËre 4Ëme tranche
A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/042 Vote du budget primitif 2024 : ZA de Saint Mars d’Outillé
A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/043 Vote du budget primitif 2024 : SPANC A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/044
Demande de subvention auprËs de la RÈgion des Pays de la Loire
au titre de la mise en accessibilité d’un point d’arrêt routier :
création d’un quai de bus à l’arrêt PA La Boussardière
A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/045 Festival zÈro dÈchets : convention de co-financement avec le syndicat mixte du Pays du Mans
A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/046
Demande de subvention au titre du Fond Vert 2024 pour le
soutien à l’ingénierie dans le cadre du recrutement d’un chargé
de mission Contrat de Relance Transition Ecologique
A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/047
Demande de subvention au titre d’une étude préalable à
l’instauration d’une redevance spéciale pour la collecte et le
traitement des dÈchets assimilÈs
A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/048 Avenant n∞1 ‡ la convention cadre du service commun des ressources humaines
A L'UNANIMITE
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024/049 Modification tableau des emplois
A ParignÈ-l’Evêque, le 19 mars 2024
Le PrÈsident
Mr ROUANET Nicolas