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unknown - Communauté de communes - Sud Est du Pays Manceau - Liste des deliberations du 09 07 2024
Document publié le Mardi 9 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Est du Pays Manceau - Liste des deliberations du 09 07 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
République Française
Département Sarthe
Communauté de Communes du Sud Est Manceau
Liste récapitulative des délibérations
Séance du mardi 09 juillet 2024
Vote N° Délibération Objet de la délibération
AUCUN VOTE
Pour :
Contre :
Abstention :
DEL2024-080 Rapport d’activités annuel retraçant l’activité de la Communauté de Communes du Sud Est Manceau au titre de l’exercice de 2023
AUCUN VOTE
Pour :
Contre :
Abstention :
DEL2024-081 Rapport d’activité du service de collecte et traitement des ordures ménagères 2023
AUCUN VOTE
Pour :
Contre :
Abstention :
DEL2024-082 Approbation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) 2023
A L'UNANIMITE
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024-083
Convention entre la Communauté de Communes et le Syndicat
Intercommunal d’Adduction en Eau de Brette-les-Pins et de Saint-
Mars d’Outillé (SIAEP) pour la gestion temporaire des opérations
comptables
A L'UNANIMITE
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024-084 Décision relative à l’exercice d’un droit d’acquisition par priorité d’un ensemble immobilier
A L'UNANIMITE
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024-085
Renouvellement de la convention de partenariat entre la
Communauté de Communes et le Départementde la
Sarthe pour l’organisation de l’intervention d’un conseiller
numérique en Sud Est Manceau
A L'UNANIMITE
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024-086
Attribution du marché relatif aux travaux d’aménagement d’une
zone d’activités route de Brette-les-Pins sur la Commune de Saint-
Mars d’Outillé
A L'UNANIMITE
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024-087 Délégation d’attributions du Conseil au Président A L'UNANIMITE
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024-088 Demande de subvention au titre du Fonds Verts pour l’acquisition d’un broyeur et de composteurs partagés
A L'UNANIMITE
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024-089 Modification du tableau des emplois - Ecole de musique et Espace France Services
A L'UNANIMITE
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024-091 « Forfait mobilités durables » au profit des agents publics de la collectivité
A L'UNANIMITE
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024-091 Renouvellement de la convention-cadre du service commun des Ressources Humaines
A L'UNANIMITE
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024-092 Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels
A Parigné-l'Evêque, le 09 juillet 2024
Le Président,
Nicolas ROUANET