Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sud Est du Pays Manceau -
unknown - Communauté de communes - Sud Est du Pays Manceau -
unknown - Communauté de communes - Sud Est du Pays Manceau -
unknown - Communauté de communes - Sud Est du Pays Manceau -
unknown - Communauté de communes - Sud Est du Pays Manceau -
unknown - Communauté de communes - Sud Est du Pays Manceau -
unknown - Communauté de communes - Sud Est du Pays Manceau -
unknown - Communauté de communes - Sud Est du Pays Manceau -
unknown - Communauté de communes - Sud Est du Pays Manceau -
unknown - Communauté de communes - Sud Est du Pays Manceau -
unknown - Communauté de communes - Sud Est du Pays Manceau - Liste DES Deliberations V2
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Est du Pays Manceau - Liste DES Deliberations V2)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Dialogue social,
République Française
Département Sarthe
Communauté de Communes du Sud Est Manceau
Liste récapitulative des délibérations
Séance du mardi 17 octobre 2023
Vote N° Délibération Objet de la délibération
A L'UNANIMITE
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 2
DEL2023/076
Convention d’occupation temporaire, implantation en hauteur
d’équipements de télé relève d’objets connectés
A LA MAJORITE
Pour : 27
Contre : 1
Abstention : 0
DEL2023/077 Contrat de mixité sociale (CMS) communal de Changé
A L'UNANIMITE
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023/078 Dispositif jeunes-découverte de métiers manuels : charte d’engagement
A L'UNANIMITE
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023/079 Désignation de représentants : Commission Santé au Pays du Mans
A L'UNANIMITE
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023/080 Désignation de représentants : Syndicat Mixte Sarthe Est Aval
A L'UNANIMITE
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023/081
Convention de partenariat avec la Région des Pays de la Loire et
le Réseau Initiative Sarthe
A L'UNANIMITE
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023/082
Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé de
l’UGAP pour la fourniture de gaz naturel
A L'UNANIMITE
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023/083
Admissions en non valeurs des créances irrécouvrables – Budget
principal A L'UNANIMITE
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023/084 Admissions en non valeurs des créances irrécouvrables – SPANC
A L'UNANIMITE
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023/085
Admissions en non valeurs des créances irrécouvrables – Budget
ZAC Chanardière 2
A L'UNANIMITE
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023/086 Ecole de Musique : Modification du tableau des emplois : créations et suppression de poste
A L'UNANIMITE
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023/087 Ecole de Musique : Modification du temps de travail
A L'UNANIMITE
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023/088 Modification du temps de travail : Relais Parents Enfants
A L'UNANIMITE
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023/089 Approbation du tableau des emplois au sein de la Communauté de Communes
A Parigné-l’Evêque, le 17 octobre 2023
Le Président La secrétaire de séance
Mr ROUANET Nicolas Mme PREZELIN Séverine