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Conseil Municipal - liste des délibérations examinées par le CM 6 juil
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Déliberation - Liste délibérations 12.10.2023
Déliberation - liste délib CM16.5.2024
Déliberation - liste des délibérations 12.7.2023 signée 2
Document publié le Mercredi 12 juillet 2023 par la commune de Mené.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations 12.7.2023 signée 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Aménagement du territoire,
Commune de Le Mené Séance de conseil municipal Mercredi 12 juillet 2023 à 19 h 30 Mairie de Le Mené- Collinée 22330 Le Mené LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL Le 12 juillet 2023 19 h 30, Le Conseil Municipal de La commune Le Mené s'est réuni à la Mairie de Le Mené, sur convocation en date du 5 mai 2023 adressée par Monsieur DABOUDET Gérard, maire et sous la présidence de Monsieur DABOUDET Gérard, Maire. Étaient présents (29) : AIGNEL Gilles, BADOUAL Louisette, BLAIS Mylène, CHEREL André, CHEVALIER Pascal, CONAN Cyril, DABOUDET Gérard, DONNE Jean Michel, ERMEL Isabelle, GANNAT Marie-Hélène, GUEGUEN Pierrick, HINGANT Arlette, JAFFROT Eric, LABBE Jean-Luc, LE BELLEC Magali, LEFEUVRE Daniel, LESSARD Anne, MOY Jean-Yves, PERRIN Yvon, POULAILLON Martine, PRESSE Corentin, ROCABOY Roselyne, ROCABOY Sylvie, ROUILLE Daniel, ROUILLE Martine, SAGORY Kévin, SAGORY Sylviane, SCHMITTAG Emmanuelle, ULMER Michel. Étaient absents en ayant donné pouvoir (6): BIZEUL Mathieu ayant donné pouvoir à CONAN Cyril, JEZEQUEL Karole ayant donné pouvoir à PRESSE Corentin, POULAILLON Martine ayant donné pouvoir à L BELLEC Magali, KERAUDREN Charlotte ayant donné pouvoir à DABOUDET Gérard, SOULABAILLE Thomas ayant donné pouvoir à ROCABOY Roselyne, TESSIER Céline ayant donné pouvoir à ULMER Michel. Etaient excusés (0): Etaient absents (0) : Adoption du compte rendu du conseil municipal du 8 juin 2023 Décisions prises par Le Maire Service Objet Document (avenant, Montant TTC devis, convention...) Finance DM 1 sur dépenses imprévues - Budget stations-services 500 € à l’article 673 | (Annulation titre sur exercice antérieur) L | Finance ÎLigne de trésorerie 1 500 000 € - Crédit Agricole | Technique Plessala - Etude de faisabilité de Devis | 912€ construction d'une halle de loisirs créative | Technique St Jacut - Signalétique de campagne | Devis 2610,52€
Technique PPI - matériels - voirie Plessala - Devis 525€
tronçonneuse
Technique PPI - matériels - voirie Plessala - groupe Devis 539€ |
électrogène
Technique Dossier loi sur l'eau - Adaptation bassin Ù Devis 3 900€ | tampon Plessala - Restauration zone
humide
Technique Défense incendie - remplacement Devis 7273€
poteaux incendie
Technique St Jacut - Plan d'eau des écureuils - Devis 8 308,36 €
| remplacement passerelle
Technique (StJacut-Plandeaudesécureuils- | Devis 2685,48€ Acquisition de deux tables de pique-nique
Technique | Acquisition d'un congélateur - ST Devis 1039,90 €
Plessala
Technique PPI Matériels - Espaces Verts Plessala - Devis 1199€
débroussailleuse
Technique PPI Matériels - Espaces Verts Plessala - | Devis 1299€ -
tondeuse
| | _
Délibération Date du Conseil Municipal |objet Décision n°
1 Examinée le 12 juillet 2023 |Avis sur Le rapport d'activités 2022 de LCBC Approuvée
12 Examinée le 12 juillet 2023 [Convention de mise à disposition d'un agent à la Approuvée 5 nn Mairie de le Foeil
S_ Examinée Le 12 juillet 2023 Mise à jour du tableau des effectifs au 1” juillet 2023 Approuvée
4 Examinée le 12 juillet 2023 [Restructuration et extension de La salle des fêtes |Approuvée | de St Jacut du Mené- travaux complémentaires-
. : avenants
5 Examinée Le 12 juillet 2023 |Mise en conformité et travaux structurels du |Approuvée
centre culiurel de Plessala - travaux
complémentaires-avenants _|. E
6 Examinée Le 12 juillet 2023 Construction de l'accueil périscolaire de Plessala: |Approuvée | attribution des marchés de travaux
7 Examinéele12juillet2023 |Extensions des maisons de santé de Collinée et |Approuvée _ Plessala: attribution des marchés de travaux ....
8 Examinée Le 12 juillet 2023 |Extension de l'éclairage public école et ALSH de|Approuvée oo Saint Jacut du Mené oo
9 Examinée Le 12 juillet 2023 |St Jacut-du-Mené / Schéma directeur de gestion/Approuvée des eaux pluviales et de prévention des
inondations / Création de trois bassins de rétention
des eaux pluviales / Mission de Maîtrise d'œuvre /
. Arrêté de situation _
10 Examinée Le 12 juillet 2023 |St Jacut-du-Mené / Schéma directeur de gestion! Approuvée des eaux pluviales et de prévention des
inondations / Création de trois bassins de rétention
_ des eaux pluviales / Consultation publique
1 Examinée le 12 juillet 2023 |Langourla / Requalification du lotissement de la Approuvée
| | [Ville Jolie /Attribution du marché de travaux
12 (Examinée Le 12 juillet 2023 |Le Gouray / Requalification du lotissement des/Approuvée 13 |Examinéele 12 juillet 2023
14 /Examinée Le 12 juillet 2023
15 /Examinée Le 12 juillet 2023
16 |Examinée le le 12 juillet 2023
17 Examinée le 12 juillet 2023
18 (Examinée Le 12 juillet 2023
|
19 EL (Examinée L le 12 juillet 2023
20 (Examinée Le 12 juillet 2023
21 Examinéele 12 juillet 2023
|
2 (Examinée le 12 juillet 2023
|
23 (Examinée le 12 juillet 2023
k— LL — = sr
24 Examinée Le 12 juillet 2023
|
25 |Examinéele12juillet 2023
26 lExaminéele12juillet2023 |
|
27 |Examinée le 12 juillet 2023
28 |Examinéele12juillet2023
29 |Examinéele 12juillet2023
À Le Mené, Le 13 juillet 2023
_ {pour les écoles publiques 2023-2024
(Etoublettes / Validation AVP
Acquisition d'une parcelle - Collinée _ Approuvée
|Cession d'un chemin - Le Gouray : _ |Approuvée
lAdhésion à la SPLET Armor ‘Approuvée
| Installation d'une GTC sur la chaufferie de Cr Collinée ‘Approuvée
Approbation des règles et principes de \Approuvée
dégrèvement sur La facture d'eau des usagers en
.cas de fuite anormale après compteur
Participation aux dépenses de fonctionnement des \Approuvée |
| établissements scolaires privés du 1” degré du
territoire sous contrat d'association - Année
|Scolaire 2023- 2024
Aide allouée aux écoles publiques 20 2023- 2024 Approuvée
Financement de des dépenses extrascolaires es pour les | |‘Approuvée
(écoles privées 2023- -2024
Acquisition de mobilier et de matériel pédagogique Approuvée
Acquisition de matériel informatique pour les
écoles publiques 2023-2024
(Règlement Intérieur du service éducation à à partir lApprouvée
ide septembre 2023
Approbation du règlement intérieur d'utilisation 4 Approuvée
des salles et équipements sportifs ainsi que la
| convention de mise à disposition type
Attribution de subvention de l'AS du Collège « et de
Ll'Ape de St Jacut du du Mené
Mise en conformité et travaux structurels du lApprouvée
centre culturel de Plessala -avenants en moins-
|value
| Approuvée
Langourla / Plan d'eau 1 | Sécurité ouvrages Approuvée
hydrauliques | =
(‘Approbation devis Paillardon TP -a aménagement de Approuvée
{Stationnement
\Approbation D: Devis Sauzet- Réservoir d'AEP beau Approuvée
Soleil
Le Maire
Gérard Daboudet
lApprouvée