Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - &files=Liste des délibérations
Déliberation - &files=Liste délibérations
Déliberation - &files=liste delib
Déliberation - &files=Liste des délibérations
Déliberation - &files=Liste des délibérations
Déliberation - &files=Liste des délibérations
Déliberation - &files=29 SMGBL Designation des delegues
Déliberation - &files=26 GEOLANDES Designation des delegues
Déliberation - &files=23 STACBA Designation des delegues
Déliberation - &files=20 Geolandes Modification des statuts
Déliberation - des délibérations
Document publié le Vendredi 3 février 2023 par la commune de Tarnos.
Lien du pdf (Déliberation - des délibérations)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
VILLE DE A Pa
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 FEVRIER 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Document affiché en Mairie le : OV 1221200
Document publié sur le site Internet de la Ville le : © +102 19092
NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
2023_02_001_DR/FIN | Orientations Budgétaires 2023 Approuvée
2023_02_002_DR/FIN | Adoption du règlement budgétaire et financier Approuvée
2023_02_003_DR/FIN Engagement, liquidation et mandatement des dépenses AbbrOUVÉE
== = d'investissement avant le vote du budget 2023 pp
2023_02_004_DGS Acquisition | de terrain aupres du syndicat des Hpnroavée
copropriétaires de la résidence Julian Grimau
2023_02_005_DGS Désignation d’un notaire — Acquisition de terrain auprès Aphrouvés
de l’indivision Rat
2023_02_006_DGS EPFL — Convention de mise à disposition de la propriété Approuvée
« Cabritauz »
2023_02_007_DGS Avenant à la sonvention avec l'association Habitat AphrvÉs
Jeunes Sud Aquitaine
2023 02 008 DGS Subvention exceptionnelle à l'association « Pastagazz » Approuvée
2023_02_009_DAP Convention de substitution pour le paiement de la Aphtouvée
tarification du transport scolaire des élèves de Tarnos
Correspondance : Monsieur le Maire, Hôtel de Ville, 14 boulevard Jacques Duclos - 40220 Tarnos
Tél. 05 59 64 00 40 - Fax 05 59 64 04 61 - Courriel : mairie@ville-tarnos.fr - Site internet : wwwville-tarnos.fr NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
Création d’un Club House dans l'enceinte du stade
2023 02 010 DVCS |Vincent Mabillet — Demande de subvention dans le Approuvée cadre du Fonds d’Aide au Football Amateur (FAFA)
Création de vestiaires dans l'enceinte du stade Vincent
2023_02_ 011 DVCS |Mabillet —- Demande de subvention dans le cadre du Approuvée Fonds d'Aide au Football Amateur (FAFA)
Programmation culturelle de la Médiathèque —
2023 02 012 DVCS |Demande de subvention auprès du Conseil Approuvée
départemental des Landes
2023 _02_ 013 DVCS |Subvention exceptionnelle au CCAS Approuvée
2023 02 014 DEFJ |Tarification des services 2023 Approuvée
2023_02_015_DEEI non gun exceptionnelle à l'association Tarnos approuvée
Solid'Action
2023_02_016_DAP Déclassement de véhicule Approuvée
Modification du marché de fourniture d'énergie,
exploitation, maintenance des installations de 5 23 02 01 P A
202%. 2 017_DRIC chauffage, de ventilation et d'eau chaude sanitaire pour Pprouvée
les membres du groupement de commande
2023_02_018_DR/RH |Créations de postes Approuvée
2023 02_019_DR/RH Organisation du temps de travail des agents de la | Approuvée
Commune de Tarnos — Application des 1 607 heures
A Tarnos, le 6 février 2023
Le Maire,
Jean-Marc|LESPADE