Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberations conseil municipal du 16 decembre 202
Conseil Municipal - tableau du conseil municipal du 11 decembre 2023
Conseil Municipal - tableau du conseil municipal du 16 septembre 2024
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 16 decembre
Conseil Municipal - annexes cm du 16 decembre 2024
Déliberation - tableau des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - deliberation conseil municipal du 15 decembre 2025
Conseil Municipal - tableau du conseil municipal
Déliberation - seance du conseil municipal du 15 decembre 2022 ta
Conseil Municipal - tableau du conseil municipal du 06 mai 2024
Conseil Municipal - tableau du conseil municipal du 16 decembre 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Sierentz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - tableau du conseil municipal du 16 decembre 2024)
Thèmes du document : Santé, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
SR.
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
DECEMBRE
2024
erent
Délibérations
Délégation
du
Conseil
Municipal
à
Monsieur
le
Maire
Décision
Délibération
Point
2.1
Accès
aux
soins
—
convention
pour
l'installation
et
l’aide
à un
médecin
généraliste
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
Point
2.2
Réaménagement
de
la
rue
du
Maréchal
Foch
—
approbation
de
l’avant-projet
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
Point
3.1
Approuvée
à
l'unanimité
'
Extension
de
deux
salles
de
classe
à l’école
Jacques
Schmidt-demande
de
subvention
pp
Délibération
Point
3.2
Aménagement
d’un
parcours
de
santé
site
Sandgrube
-
demande
de
subvention
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
Point
3.3
Chemin
rural
Buchholtzweg
—
demande
de
subvention
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
Point
3.4
Affectations
de
dépenses
Approuvée
à
l'unanimité
Approuvée
à la
majorité
et
5
Délibération
Point
3.5
Décision
modificative
PP
.
!
abstentions
Délibération
Point
3.6
Autorisations
budgétaires
2025
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
Point
3.7.1
Subventions-Société
d'Histoire
de
la
Hochkirch
—
Cycle
Mémoriel
« Sierentz
se
souvient
»
Approuvée
à
l'unanimité
ions-
é
iel
« Si
il
-
i
V
age
:
su
ue
Délibération
Point
3.7.2
FuHNentIONS
Cycle
Mémorie
*
Sierentz
“e
SatVIEnt
»-
don
de
50
exemplaires
de
l'ouvrage
:
«
PT
Sierentz
1939-1945
:Évacuation.
Annexion.
Libération
»
Délibération
Point
3.7.3
Subventions-Cercle
Philatélique
du
Pays
de
Sierentz
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
Point
3.7.4
Subventions-Groupe
scolaire
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
Point
4
Création
d'emplois
temporaires
à pourvoir
au
titre
d’un
accroissement
temporaire
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
Point
5.1
Dotation
globale
de
fonctionnement
(DGF)-
Longueur
de
la
voirie
communale
Approuvée
à
l'unanimité
5
:
î
Approuvée
à
la
majorité
et
1
Délibération
Point
5.2
Bilan
de
la
concertation
et
arrêt
du
projet
de
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
abstention
Délibération
Point
5.3
Acquisition
d’une
parcelle
au
lieudit
KASTEN
Approuvée
à l'unanimité
Rapports
2023
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
publics
d’eau
potable,
d'assainissement
Délibération
Point
6
collectif
et
non
collectif
et
d'élimination
des
déchets
En
prend
acte
Délibération
Point
7.1
DIA
En
prend
acte
Le
Maire,
Pascal
TURRI
Le
secrétaire,
Laurence
MAIRE
Sierentz
le
17
décembre
2024