Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 03 Juillet 2020
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 31 Juillet 2020
Déliberation - Compte rendu Conseil Municipal du 06 Decembre 2024
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 05 Juillet 2024
Déliberation - Compte rendu Conseil Municipal du 09 octobre 2020
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 01 Juillet 2022
Déliberation - Compte rendu Conseil Municipal du 06 Novembre 2020
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 22 Juin 2020
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 05 Juin 2020
Déliberation - Compte rendu Conseil Municipal du 04 Decembre 2020
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 10 Juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Boisset-les-Prévanches.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 10 Juillet 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer, Ruralité,
COMPTE RENDU
Séance du 10 juillet 2020.
L’an deux mil vingt le 10 juillet à 19h00, le conseil municipal régulièrement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Madame Geneviève CAROF, Maire.
Présents: Geneviève CAROF, Philippe PAULET, Elisabeth LHERAUX, Jean-Luc CAILLIE, Brigitte TRAVERS, Catherine BLERIOT, Pierre BIEUVILLE, Thomas GUYOMARC H,Arnaud DUFOSSE et Laurent GARDIN.
Absent : Frédéric JOUSSELIN qui a donné un pouvoir à Jean-Luc CAILLIE.
Secrétaire de séance : Elisabeth LHERAULT.
Nombre de membres en exercice: 11
Nombre de membres présents: 10
Nombre de votants : 10
Date de convocation : 06/07/2020.
Obiet : Elections sénatoriales.
Le conseil municipal procède à la désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.
Un délégué doit être élu et trois suppléants.
Madame Brigitte Travers est élue au premier tour déléguée par 11 voix.
Madame Catherine BLERIOT, Monsieur Arnaud DUFOSSE et Monsieur Thomas GUYOMARC H
sont élus suppléants au premier tour par 11 voix.
Objet : renouvellement de la commission communale des impôts directs.
Madame le Maire demande de procéder à la constitution d’une nouvelle commission communale des impôts directs dans la commune.
A cet effet, le conseil municipal constitue une liste de contribuables, en nombre double qui sera transmise à la direction générale des finances publiques d’Evreux, afin que cette dernière désigne les commissaires titulaires et les commissaires suppléants.
Questions diverses.
- Pêche dans la commune : la journée de pêche est fixée à 5 euros pour les personnes extérieures ; la carte de pêche sera à retirer au Bar des Prévanches. Trois affiches plastifiées vont être mises afin d’informer la population.
- Une demande préalable a été déposée à la mairie : un portail remplacé au Bois Giguet -__ Affaire ORANGE : le conseil municipal décide d’autoriser Le SIÈGE à procéder aux travaux d'électricité mais refuse que cela se fasse sur le chemin rural N° 2. Un courrier va être transmis au SIEGE en ce sens.
- Fermeture de la Mairie : elle sera fermée du 15 août au 30 août 2020.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures.