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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 2.6 creation commissions thematiques
Document publié le Dimanche 28 juin 2026 à 04h19
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 2.6 creation commissions thematiques)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
22/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
22/06/2026
Publié
le
22/06/2026
S
L 624
ID
: 081-200040905-20260609-090626_2_6-DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
7
DE LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
Carmausin Ségala
SEANCE
DU
9 JUIN
2026
Convoqué
le 2
juin
2026,
le
conseil
communautaire
s’est
réuni
en
session
ordinaire
le
9 juin
2026
à
18h,
dans
la
salle
communale
de
Labastide
Gabausse,
sous
la
Présidence
de
Jean-Marc
BALARAN.
Étaient
présents,
les délégués
suivants
:
Titulaires
présents
: 48
(du
début
au
point
3.13)
et 46
(du
point
4
à la fin)
ANDRIEU
Gwenaël
(pouvoir
de
GRANIER
Marie),
ASTIE
Alain,
BALARAN
Jean-Marc,
BARRAU
Jean-Louis
(pouvoir
de
NORKOWSKI
Patrice),
BESOMBES
Julien,
BONFANTI
Djamila,
BOUYSSIE
François,
BRANDLI
BARBANCE
Simon,
CALMELS
Thierry,
CALVIGNAC
Lionel,
CAUSSANEL
Francis,
CINTAS
Jean-Marc
(pouvoir
de
SAN
ANDRES
Thierry),
CLERGUE
Jean-Claude,
COURVEILLE
Martine,
DEDIEU
Karine,
EMERIAUD
Françoise,
ESCOUTES
Jean-Marc,
FOULCHE
Thierry,
GALAN
Elisabeth
(jusqu’au
point
3.13),
GARCIA
Patrick
(pouvoir
de
KOWALIK
Jean-François),
GRIMAUD
Hélène,
ICHARD
Xavier,
KULIFAJ
TESSON
Mylène
(pouvoir
de
BORIES
Anne-Marie),
LOPES
Delphine,
MAFFRE
Alain
(pouvoir
de
DELPOUX
Jacqueline),
MALATERRE
Guy
(jusqu’au
point
3.13),
MALIET
Thierry,
MANUEL
Christian,
MASSOL
Corinne,
MERCIER
Roland,
MIELVAQUE
Julie,
MUNOZ
Sonia,
PUECH
Christian,
RATABOUL
Gisèle,
RECOULES
Vincent,
REDO
Aline,
ROUTHE
Jean-Paul,
RUIZ
Laurent
(pouvoir
de
CARIVENC
Julien),
SANCHEZ
Marie-Christine,
SCHULTHEISS
Pierre
(pouvoir
de
BOUSQUET
Jean-Louis),
SENAUX
OCHOA
Stéphanie,
SENGES
Jean-Marc,
SIBRA
Jean-Michel,
SODRICH
Thierry,
TAGLIAFERRI
Rosanne,
TOURSEL
Denis,
VALIERE
Jean,
VEDEL
Adeline. Suppléant
présent
avec
voix
délibérative
: 1
BAPAUME
Martine
(représente
HAMON
Christian)
Titulaires
excusés
: 11
(du
début
au
point
3.13)
et
13
(du
point
4
à
la
fin)
BORIES
Anne-Marie
(pouvoir
à
KULIFAJ
TESSON
Mylène),
BOUSQUET
Jean-Louis
(pouvoir
à
SCHULTHEISS
Pierre),
BOUSQUIE
Patrick,
CARIVENC
Julien
(pouvoir
à
RUIZ
Laurent),
DELPOUX
Jacqueline
(pouvoir
à
MAFFRE
Alain),
GALAN
Elisabeth
(à
partir
du
point
4),
GRANIER
Marie
(pouvoir
à
ANDRIEU
Gwenaël),
HAMON
Christian
(représenté),
KOWALIK
Jean-François
(pouvoir
à
GARCIA
Patrick),
MALATERRE
Guy
(à
partir
du
point
4),
NORKOWSKI
Patrice
(pouvoir
à
BARRAU
Jean-Louis),
SAN
ANDRES
Thierry
(pouvoir
à
CINTAS
Jean-Marc),
TESSON
Régis.
Suppléant
présent
sans
voix
délibérative
: O
Secrétaire
de
séance
:
COURVEILLE
Martine
NOMBRE
DE
MEMBRES
- QUORUM
: 30
Titulaires
en
exercice
59
Suppléant
avec
voix
1
Titulaires
présents
48
Voix
délibératives
57
Délégués
avec
pouvoir
8
Membres
présents
49
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
09/06/2026
-—
Délibération
n°
2.6
1 Envoyé
en
préfecture
le
22/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
22/06/2026
L
Publié
le 22/06/2026
S
C
ID
: 081-200040905-20260609-090626_2_6-DE
DELIBERATION
N°
2026/06/09-2.6
:
CREATION
DE
COMMISSIONS
THEMATIQUES
Le
Président
ne
souhaite
pas
imposer
la
création
de
commissions
thématiques.
Il propose
que
chaque
vice-président
puisse
choisir
la
manière
dont
il souhaite
travailler,
en
lien
avec
sa
délégation. Ainsi
chaque
VP
pourra,
s'il
le
souhaite,
créer
ou
non,
une
ou
des
commissions
thématiques
où
des
comités
de
pilotage
(ou
tout
autre
forme
de
commissions
Ad’Hoc)
pour
traiter
le
sujet
pour
lequel
il
a
délégation
du
Président.
Ces
commissions
(ou
autre
réunion)
pourront
être
ouvertes
aux
conseillers
municipaux.
Elles
n’ont
pas
de
durée
imposée,
cela
sera
définie
lors
de
la
création
(sur
le
mandat
entier,
juste
un
an,
etc.). Le
Conseil
de
Communauté,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés, VALIDE
la
proposition
du
Président
pour
la
création
de
commissions
thématiques.
Fait
et délibéré
le 9 juin
2026.
Le
Président,
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Marc
BALARAN
Martine
COURVEILLE
| Lu
LC
V
Acte
certifié
exécutoire
compte
tenu
:
- de
sa
transmission
en
Préfecture
le
- de
sa
publication
le
400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
09/06/2026
-
Délibération
n°
2.6
2
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Ga