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Document publié le Jeudi 19 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val Briard - Liste des deliberations CC 19 fevrier 2026 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Logement,
Numéro Objet Vote
6 Nomination d'un référent déontologue Approuvée à l'unanimité
7 Reprise anticipée des résultats 2025 - Budget principal Approuvée à l'unanimité
8 Reprise anticipée des résultats 2025 - Budget annexe ZA Val Bréon II Approuvée à l'unanimité
9 Reprise anticipée des résultats 2025 - Budget annexe SPANC Approuvée à l'unanimité
10 Reprise anticipée des résultats 2025 - Zac des Sources de l’Yerres Approuvée à l'unanimité
11 Approbation du Budget primitif 2026 - Budget principal Approuvée à l'unanimité
12 Approbation du Budget primitif 2026 - Budget annexe ZA Val Bréon II Approuvée à l'unanimité
13 Approbation du Budget primitif 2026 - Budget annexe SPANC Approuvée à l'unanimité
14
Approbation du Budget primitif 2026 - Budget annexe ZAC Sources de
l’Yerres Approuvée à l'unanimité
15
Avenant n° 1 au marché n°2025.02 relatif à l’exploitation et l’organisation
d’un service de Transport à la Demande Approuvée à l'unanimité
16
Avenant n°2 au marché de gestion de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage de
la Communauté de Communes du Val Briard Approuvée à l'unanimité
17 Adhésion partenariale à Seine-et-Marne Environnement Approuvée à l'unanimité
18
Instauration et approbation du règlement d’attribution en matière d’Aide à
l’Immobilier d’Entreprise (AIE) Approuvée à l'unanimité
19
Attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif d’Aide à l’Immobilier
d’Entreprise (AIE) pour le projet immobilier porté par la SAS le Parc des Félins Approuvée à l'unanimité
20
Evolution des tarifs pour les séjours, les activités et les animations du service
jeunesse et modification du règlement intérieur Approuvée à l'unanimité
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
(Article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) 21
Contrat de cession de droits d’exploitation entre la Communauté de
Communes et l’association AKOREACRO pour le spectacle « ostinato » Approuvée à l'unanimité
22
Instauration d’une grille tarifaire, approbation du règlement intérieur et de la
convention relatifs à la location aux partenaires du pôle artistique « l’Envolée
» de la Communauté de Communes du Val Briard
Approuvée à l'unanimité
23
Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire
d’activité Approuvée à l'unanimité
24
Création d’un emploi non permanent et autorisation de recrutement dans le
cadre d’un Contrat d’Engagement Educatif (CEE) – Mars 2026 Approuvée à l'unanimité
25
Création d’un emploi non permanent et autorisation de recrutement dans le
cadre d’un Contrat d’Engagement Educatif (CEE) – Juillet/Août 2026 Approuvée à l'unanimité
26
Création d’un emploi non permanent et autorisation de recrutement dans le
cadre d’un Contrat d’Engagement Educatif (CEE) – Juillet/Août 2026 Approuvée à l'unanimité
27
Création d’un emploi non permanent et autorisation de recrutement dans le
cadre d’un Contrat d’Engagement Educatif (CEE) – Juillet/Août 2026 Approuvée à l'unanimité