Conseil Municipal - 2021.09.27 CM

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Conseil Municipal - 2021.09.27 CM Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune de Tracy-sur-Loire. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2021.09.27 CM)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Logement, COMMUNE DE TRACY SUR LOIRE

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Compte rendu de la réunion du conseil municipal

Du 27 septembre 2021 à 18h30

L’an deux mil vingt-et-un, le 27 septembre à dix-huit heures trente minutes, le conseil municipal, légalement convoqué le 21 septembre, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. Sylvain COINTAT, Maire.

Etaient présents

M. Sylvain COINTAT, Maire

M. Alain CAILBOURDIN et Mme Dominique BASSINO, Adjoints au Maire Mme Marie BACZYK, Mme Annie CROCHET, M. Ludovic GRIGNAC, Mme Delphine JOUINOT, M. Xavier JUHEL, M. Gérard MARIE, Mme Magali METENIER, Mme Annick PIVERT, Conseillers Municipaux.

Etaient absents

M. Aurélien JEUNET ayant donné pouvoir à M. Sylvain COINTAT.

Mme Emmanuelle BONARD ayant donné pouvoir à M. Ludovic GRIGNAC. M. Christophe DELOUBES ayant donné pouvoir à M. Alain CAILBOURDIN. Mme Marina GAUDRY ayant donné pouvoir à Mme Annick PIVERT.

Mme Annick PIVERT est nommée secrétaire de séance.

Avant de passer à l’ordre du jour, le compte rendu de la dernière réunion est adopté à l’unanimité.

ORDRE DU JOUR

1. Maison de santé pluridisciplinaire – Attribution du marché

Monsieur le Maire rappelle qu’un marché pour la création d’une maison de santé pluridisciplinaire a été lancé par la collectivité sous la forme d’une procédure adaptée soumise aux dispositions de l’article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Cette consultation a été lancée le 6 août 2021 sur la plateforme dématérialisée www.ternum-bfc.fr (Territoires Numériques Bourgogne Franche-Comté) pour une remise des offres fixées au 20 septembre 2021 à 17h30.

Les marchés sont conclus pour une tranche ferme.

La consultation comprenait 2 lots :

• Lot 1 : VRD – Espaces verts

• Lot 2 : Bâtiment

Les membres de la commission d’appel d’offres se sont réunis le 25 septembre 2021 à 10h00 afin de procéder au choix de la meilleure offre au regard des critères de sélection.

Après présentation du rapport d’analyse des offres, il est proposé de retenir les prestataires suivants : Intitulé du lot Prestataire retenu Montant HT Lot 1 : VRD – Espaces verts SOLOGNE ET LOIRE HABITAT 15 600 € Lot 2 : Bâtiment SOLOGNE ET LOIRE HABITAT 182 600 €

Le planning prévoit 8 mois pour la réalisation. M. CAILBOURDIN précise que le chemin d’accès du parking au bâtiment d’une largeur de 1,40 mètres a été prévu en béton balayé par l’entreprise. Il propose de demander d’une part, de porter la largeur à 2 mètres afin de prévoir éventuellement la possibilité à un véhicule de reculer jusqu’à la porte, et d’autre part, de remplacer le béton balayé par un revêtement en enrobé.

Le conseil municipal valide les propositions de la commission d’appel d’offres et autorise M. le Maire à signer toutes les pièces nécessaires pour la mise en œuvre de ces prestations.

2. SIAEP – Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service d’eau potable

Le SIAEP de la BOURGOGNE NIVERNAISE créé le 1er janvier 2018 regroupe aujourd’hui 32 communes. La population desservie est estimée à environ 13 890 habitants avec 8 737 abonnements domestiques en 2020 (+153 par rapport à 2019) et 390 abonnements non domestiques (-12 par rapport à 2019).COMMUNE DE TRACY SUR LOIRE

2

Le puits de captage des Girarmes affiche les résultats suivants pour la ressource en eau (prélèvement en nappe alluviale Loire et nappe karstique) :

Point de

prélèvement

Capacité de

production

[m3/j]

Volume

autorisé

[m3/j]

Volume

journalier

moyen

[m3/j]

Production

2019 [m3]

Production

2020 [m3]

Variation

Captage des

Girarmes n° 1 920 700 286 104 526 101 326 - 3,06 %

Captage des

Girarmes n° 2 1800 1000 467 170 385 173 709 + 1,95 %

Total des volumes d’eau :

Total des ressources [m3] 2018 % total 2019 % total 2020 % total Variation

Ressources propres 1 106 399 100 % 1 166 455 100 % 1 229 372 98,85 % + 5,39 %

Importations 0 0 % 0 0 % 14 330 1,15 % + 100 %

Total général 1 106 399 1 166 455 1 243 702 + 6,62 %

Evolution du tarif de l’eau

Désignation 1er jan 2020 1er jan 2021 Variation

Part fixe [€ ht/an]

Part proportionnelle [€ ht/m3]

Abonnement ordinaire

N° 1 (0 à 1 000 m3)

N° 2 (> 1 000 m3)

61,48

1,27

1,17

63,24

1,3467

1,1333

+ 2,86 %

+ 6,04 %

- 3,14 %

M. MARIE précise qu’à ce jour environ 141 000 € de frais d’abonnement ne sont toujours pas payés. Ils correspondent très souvent à des maisons fermées la plupart du temps dont les propriétaires sont difficiles à trouver.

Le conseil municipal approuve le rapport qui lui est soumis.

3. Projet de classement et d’inscription du site de la butte de Sancerre et son écrin

Le Sancerrois constitue l’un des sites les plus remarquables de la région Centre-Val de Loire sur le plan paysager. Cette valeur paysagère exceptionnelle a conduit les acteurs du territoire à demander l’inscription du bien « les collines du Sancerrois, territoire de l’AOC et le piton de Sancerre » au patrimoine mondial de l’UNESCO.

Cette candidature requiert un engagement préalable à protéger et valoriser la valeur universelle exceptionnelle du bien à labelliser et notamment à mettre en place des mesures de protection du paysage. Ainsi, le comité Sancerrois patrimoine mondial et les Maires du territoire ont sollicité, par courrier en date du 17 juin 2016, le classement du site du Sancerrois au titre de la loi du 2 mai 1930 (codifiée aux articles L. 341-1 et suivants du code de l’environnement).

Le classement de site est une protection réglementaire mise en œuvre au titre du code de l'environnement (loi du 2 mai 1930, codifiée aux articles L.341-1 et suivants). Elle concerne des sites et monuments naturels dont la qualité et le caractère remarquable - d'un point de vue historique, artistique, scientifique, légendaire ou pittoresque - appellent au nom de l'intérêt général, la conservation, la préservation de toutes atteintes graves et la mise en œuvre d'actions de valorisation.

Dans le périmètre d’un site classé, toute modification de l’état ou de l’aspect des lieux est soumise à autorisation spéciale, délivrée selon la nature des travaux soit par le Ministre des sites, soit par le Préfet de département (articles L.341-10, R.341-12 du code de l’environnement).

Dans le périmètre d’un site inscrit, les projets de démolition sont soumis à avis conforme de l’Architecte des bâtiments de France et à avis simple pour les projets de construction. Le Préfet peut demander à ce que la CDNPS soit consultée.

Les études préalables au classement du site ont été lancées en mai 2017 et une première réunion de présentation de l’analyse paysagère aux acteurs du territoire a eu lieu en mars 2018 sous la présidence de Madame la Préfète du Cher. Depuis, plusieurs réunions de présentation et d’échanges ont eu lieu auprès des élus et des acteurs du territoire, ce qui a permis d’affiner le périmètre, ainsi que les orientations de gestion.

L’inspection générale, qui s’est déroulée en février 2019, a confirmé le caractère pittoresque exceptionnel du site du Sancerrois et a proposé d’y adjoindre le critère historique. En plus du site classé, un projet de site inscrit a été proposé pour les secteurs les plus urbanisés situés dans l’enveloppe ou à la périphérie du site classé.COMMUNE DE TRACY SUR LOIRE

3

Avant la phase de consultation officielle, les Maires ont été interrogés sur la base des plans cadastraux au 2e semestre 2020. Des ajustements du périmètre ont été effectués suite à leurs retours et une réponse individuelle leur a été adressée en avril 2021.

Le projet de classement concerne ainsi 15 communes, 13 dans le département du Cher (Bannay, Bué, Crézancy-en- Sancerre, Menetou-Ratel, Ménétréol-sous-Sancerre, Saint-Satur, Sainte-Gemme-en-Sancerrois, Sancerre, Sury-en-Vaux, Thauvenay, Veaugues, Verdigny, Vinon) et 2 dans le département de la Nièvre (Cosne-Cours-sur-Loire et Tracy-sur- Loire), pour une superficie de 7700 ha environ ; le projet de site inscrit concerne 11 communes parmi ces 15 communes (Bué, Crézancy-en-Sancerre, Menetou-Ratel, Ménétréol-sous-Sancerre, Saint-Satur, Sainte-Gemme-en-Sancerrois, Sancerre, Sury-en-Vaux, Thauvenay, Tracy-sur-Loire, Verdigny), pour une superficie de 570 ha environ.

Le Préfet du Cher a fait parvenir en mairie le dossier de présentation du projet de classement et d’inscription du site de la butte de Sancerre et son écrin et invite le conseil municipal à donner son avis.

Suite à la présentation du dossier, le conseil municipal émet un avis favorable au projet de classement et d’inscription du site de la butte de Sancerre et son écrin au patrimoine mondial de l’UNESCO et approuve le périmètre défini.

4. Projet éolien Vents de Loire

M. le Maire rappelle qu’une enquête publique complémentaire a eu lieu du 1er au 16 septembre 2021 suite au Jugement du Tribunal Administratif, en date du 11 mai 2021, concernant le recours déposé par les associations « Robin des Mâts », « Comité Sancerrois Patrimoine Mondial » et autres demandant l’annulation de l’arrêté préfectoral n° 58-2017-11-29- 001 du 29 novembre 2017 portant autorisation d’exploiter des installations de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent sur le territoire des communes de SAINT-QUENTIN-SUR-NOHAIN et SAINT-LAURENT-L’ABBAYE par la société RES.

La décision susceptible d’intervenir à l’issue de la procédure est un arrêté modificatif de l’arrêté du 29 novembre 2017 modifié susvisé, du Préfet de la Nièvre, régularisant le vice entachant la procédure initiale d’enquête publique lié aux conditions dans lesquels l’avis de l’autorité environnementale a été émis le 23 mars 2017.

L’enquête publique complémentaire porte sur trois points principaux :

• L’approfondissement de l’analyse des enjeux liés au sol et au sous-sol de façon à prendre en compte le risque de retrait-gonflement des argiles.

• La reconsidération de l’hypothèse de raccordement du futur parc éolien. • Le détail du bilan carbone du projet éolien

M. le Maire précise que mises à part les communes sur lesquelles seront implantées les éoliennes, toutes les communes voisines ont voté contre le projet. En effet, certains points ne sont pas bien définis dont le financement pour le démantèlement à la fin du cycle de vie des éoliennes. Ce projet va à l’encontre de l’œnotourisme et du plan départemental du tourisme mis en place.

Après en avoir délibéré, M. le Maire procède au vote :

Pour : 2 voix Contre : 11 voix Abstention : 2 voix

A l’issue du vote, la majorité du conseil municipal s’oppose au projet éolien Vents de Loire.

QUESTIONS DIVERSES

5. Commissions

M. le Maire informe les élus qu’ils ont la possibilité à tout moment de demander à changer de commission communale. Aussi, Mme METENIER souhaite intégrer la commission de travaux et la commission d’appel d’offre.

6. Fresque à l’école

Mme CROCHET présente un projet pédagogique de réalisation de fresque murale à l’école au printemps 2022. Les peintures seront réalisées sous les fenêtres des classes primaires, sur le mur du fond de cour et sur celui des toilettes extérieures. Le coût du projet s’élève à 1940 € et l’école sollicite une subvention de la part de la commune à hauteur de 1500 €. Les élèves vont travailler sur ce projet d’ici là mais la prestation doit être réservée dès maintenant.

M. le Maire procède au vote :

Pour : 8 voix Contre : 4 voix Abstention : 3 voix

Le projet est adopté.

7. Appel à candidature pour la revitalisation centre-bourg des communes de moins de 1000 habitantsCOMMUNE DE TRACY SUR LOIRE

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Dans la continuité de son travail sur la revitalisation centre bourg, le PETR Val de Loire Nivernais souhaite proposer un appel à candidature pour que les plus petites communes du territoire puissent elles aussi bénéficier d’ingénierie pour revitaliser leur village.

Il s’agit de recruter un cabinet d’étude pour une prestation structurante de revitalisation centre-bourg qui s’articule autour d’un projet phare.

M. le Maire et M. CAILBOURDIN ont rencontré M. GOLDENBERG qui leur a expliqué que le projet ne s’adresse pas uniquement au développement de commerces ou investissement immobilier. Il peut également s’agir d’aménagement paysager, d’identité du village, de services ambulants et/ou dématérialisés, …

Après réflexion, M. le Maire et les adjoints proposent 2 projets concernant la mobilité douce : • Le premier serait de créer une voie pour les piétons et les vélos le long de la route départementale n° 4 entre la gare Tracy-Sancerre et le pont de saint-Satur ;

• Le second serait d’aménager un chemin piétonnier entre le bourg de Tracy et les Loges.

Le conseil municipal approuve les projets proposés.

8. Rue des Vergers

M. le maire explique que la « rue des Vergers » située à côté du cimetière n’a aucune existence légale. C’est un chemin qui traverse plusieurs propriétés privées qui au fur et à mesure des années voire des décennies s’est agrandi. Aujourd’hui, il est très largement emprunté par n’importe qui ce qui provoque des nuisances pour les riverains.

Il est donc proposé de n’autoriser l’accès qu’aux riverains.

Le conseil municipal émet un avis favorable. Des mesures seront prises dans ce sens.

9. Chèques cadeaux Achetez en Cœur de Loire

Comme l’an passé, M. le Maire propose d’offrir aux agents communaux titulaires un chèque cadeau d’une valeur de 100 € et 50 € à l’employé saisonnier. Ces chèques cadeaux sont à utiliser dans les commerces du territoire de la communauté de communes.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal donne son accord.

10. Don d’une borne de recharge pour véhicule électrique

M. le Maire informe le conseil municipal qu’EDF va procéder prochainement au remplacement des bornes de recharge des véhicules électriques installés sur leurs parkings. Celles-ci étant encore fonctionnelles, il est proposé aux communes d’en bénéficier pour l’euro symbolique. Chaque borne est capable d’alimenter 2 véhicules. La commune s’est portée candidate et à été retenue. Il faudra déterminer l’emplacement du futur branchement.

11. Agenda 2022

Mme BASSINO a envoyé un mail à chaque conseiller afin de recueillir 2 photos pour illustrer l’agenda 2022. Celles-ci sont à faire parvenir rapidement au secrétariat.

12. Cahier de doléances

Mme GUYONNET a demandé depuis quelques temps que les trous sur le bord de la chaussée devant son habitation soient rebouchés. Entre les intempéries et le passage fréquent des véhicules, ceux-ci se creusent de plus en plus. M. CAILBOURDIN en informera les agents techniques afin de solutionner ce problème rapidement. Mme JOUINOT ajoute que des trous sont également en formation rue Romaine.

TOUR DE TABLE

o M. MARIE souhaiterait que le conseil trouve une solution pour faire ralentir les véhicules qui roulent trop vite dans les hameaux. L’ensemble des élus émet un avis favorable. De nouvelles pistes seront étudiées. Puis, il informe que le marché du samedi a bien repris. La fréquentation est bonne et les gens sont satisfaits d’avoir un camion de la laiterie de Boisfleury.

o Mme CROCHET propose aux membres de la commission communication de se réunir mi-octobre pour préparer la parution du prochain bulletin municipal.

o M. CAILBOURDIN émet l’idée de donner un nom à la future maison de santé. Par ailleurs, il dit qu’il faudrait envisager à prioriser dès maintenant les futurs travaux. Il a déjà plusieurs pistes : terminer le hall de la mairie, rénover certaines parties de l’église, réhabiliter le logement communal quand la kinésithérapeute aura intégré la maison de santé, refaire la classe de Mme SELLIER, rénover la salle polyvalente.

o Mme BASSINO explique qu’il y a des écoulements anormaux avec des mauvaises odeurs dans la rue de Tracy. Il faudra le faire constater et vérifier par le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif). Elle informeCOMMUNE DE TRACY SUR LOIRE

5

qu’une conseillère numérique France Services viendra en mairie le mercredi 29 septembre de 9h à 12h pour répondre aux besoins des particuliers. C’est un service ouvert à tous et sans rendez-vous. Malheureusement, le rendez-vous ayant été fixé très tardivement, aucune publicité n’a pu être faite auprès de la population. Dernier point, concernant la demande de semer de la jachère fleurie aux Loges, elle précise que M. POINTECOUTEAU, Conservateur de la Réserve Naturelle du Val de Loire, émet un avis défavorable à l’apport de végétaux extérieurs à la réserve.

o M. GRIGNAC explique que le pont situé sur la route des Iles en bas de la rue de Loire au bourg de Tracy est dangereux car il ne permet pas le passage de 2 véhicules. Il suggère de mettre un sens prioritaire. Les accotements de cette route sont également très endommagés. Par ailleurs, la remise des prix des maisons fleuries s’est bien passée. Les élus ont apporté les prix aux personnes qui n’ont pas pu se déplacer et ont été vivement remerciés par celles-ci.

o Mme BACZYK informe que les membres de la commission des affaires sociales se sont rendus à la laiterie de Boisfleury afin de la solliciter pour les colis des aînés. Des tarifs sont attendus. Concernant le repas des aînés fixé le 11 décembre, M. Guillaume GENTY doit déposer son contrat prochainement et M. GREMY traiteur a proposé un menu au tarif de 30 € par personne.

Fin de la séance à 20h40.

Le Maire, La secrétaire de séance, Sylvain COINTAT. Annick PIVERT.