Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 30 09 202 V2

Documents similaires

Compte-Rendu - CR du Conseil municipal du 21 dcembre 202 20220309

Procès Verbal - PROCES VERBAL conseil municipal 30 10 2017

Compte-Rendu - CR du Conseil municipal du 16 03 2022

Compte-Rendu - CR Conseil municipal du vendredi 16 juillet 2021

Compte-Rendu - CR Conseil municipal du vendredi 16 juillet 2021

Compte-Rendu - CR du conseil municipal du 13 04 2022

Conseil Municipal - conseil municipal du 30 09 2022 CR

Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 15 04 202 20240826 091427 1

Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 13 11 202 20250107 164225 1

Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 06 06 202 20230718 080404 1

Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 30 09 202 V2 Document publié le Jeudi 30 septembre 2021 par la commune de Burzet. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 30 09 202 V2)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Mairie de Burzet, 22 Grand Rue 07450 Burzet

Mél : contact@burzet.fr Tél : 04 75 94 43 91

Mairie de République Française

Département de l’Ardèche

Canton de Haute-Ardèche

Tourisme, loisirs, vous êtes dans une station verte

www.burzet.fr

Conseil municipal du jeudi 30 septembre 2021

Séance dans la salle du Conseil Municipal à la Mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, dans le respect des « mesures barrières », et ouverte au public.

Présents :

Catherine Audigier, Agnès Audigier, Aline Audigier, Didier Hervois, Jean Pierre Lefebvre, Jean-Pierre Reymond, Gérald Vanacker, Stephan Van Der Linden.

Absents excusés :

Laurie Dupré donne procuration à Jean Pierre Lefebvre.

Julien Mazet donne procuration à Jean Pierre Reymond

18h00 – Le Maire ouvre la séance.

Le quorum est atteint, 8 participants et 2 procurations.

Gérald Vanacker est désigné secrétaire de séance.

Ordre du Jour

• Budget « Commune » : Décision modificative 1

• Budget « Commune » : Décision modificative 2

• Création d’un poste dans le cadre du parcours emploi compétences

• Création d’un poste non permanent-contrat de projet (A/B/C) au titre du dispositif conseiller numérique France Services.

• Eau et assainissement demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau pour les travaux de rénovation de la conduite fuyarde d’Avenas d’un montant supérieur à 150 000 €.

• Points divers.

Budget« Commune » : Décision modificative 1

Il s’agit de procéder à un réajustement des comptes, en fonctionnement, de 80 € de dépense imprévue suite à l’augmentation de la taxe foncière et la prise en compte de la taxe foncière de la chapelle Saint-Bénézet

Le conseil municipal vote à l’unanimité cette modification

Budget« Commune » : Décision modificative 2

Il s’agit de procéder à un réajustement des comptes, une dépense d’investissement de 7275,92€ pour travaux électriques à l’école, a demandé un réajustement entre deux opérations d’investissement.

Le conseil municipal vote à l’unanimité cette modificationMairie de Burzet, 22 Grand Rue 07450 Burzet

Mél : contact@burzet.fr Tél : 04 75 94 43 91

Mairie de République Française

Département de l’Ardèche

Canton de Haute-Ardèche

Tourisme, loisirs, vous êtes dans une station verte

www.burzet.fr

Création d’un poste dans le cadre du parcours emploi compétences

Suite à la démission de l’employée qui assurait les fonctions d’agent d’entretien des bâtiments et espaces communaux et l’accompagnement des enfants à la cantine et à la garderie, la mairie a crée un poste bénéficiant du dispositif parcours emploi compétences. Ceci permet d’avoir une aide de l’état à hauteur de 80% du salaire .Ce poste est créé afin de favoriser l’emploi de personnes en difficulté pour trouver un travail. Laurat Belat a été embauchée en août sur ce poste pour 28h hebdomadaires avec un contrat de 24 mois. IMPACT-H apporte un soutien et assure un suivi de cette personne. Une formation complémentaire sera proposée à Laura Belat afin de lui permettre d’évoluer vers d’autres fonctions.

Le conseil municipal vote à l’unanimité la création de ce poste

Création d’un poste non permanent-contrat de projet (A/B/C) au titre du dispositif conseiller numérique France Services.

La mairie a répondu à un appel d’offres national pour la création de postes de conseillers numériques. La

candidature de Burzet a été retenue. Ce poste représente une ouverture pour le territoire et sera contrôlé et financé

à 98 % par l’État. La mairie sera l’employeur et la Maison de Vallée assurera la promotion et l’encadrement de

cette activité. Une convention va être signée entre la mairie et la MDV afin de définir le cadre et d’assurer le suivi et

le bon fonctionnement de ce partenariat. Le conseiller numérique a été choisi et doit prendre ses fonctions le 11

octobre. Il va suivre une formation à Valence avant d’être totalement opérationnel. La mairie cherche une solution

afin de réduire les frais de déplacement.

Le conseil municipal vote à l’unanimité la création de ce poste

Service « eau et assainissement»:

Demande de subvention de 77 000 €a été déposée auprès de l’Agence de l’eau pour les travaux de rénovation de la conduite fuyarde d’Avenas travaux d’un montant supérieur à 150 000 €.

La conduite entre la source d’Avenas et le réservoir principal date de 1939. Depuis quelques mois elle fuit énormément. Il est nécessaire et urgent de la remplacer. Les travaux doivent démarrer mi-octobre.

Le conseil municipal vote à l’unanimité cette demande de subvention.

POINTS DIVERS

PLUI

Avant l’officialisation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI), une enquête publique sera ouverte dans chaque mairie de la Communauté de Communes « Ardèche des sources et volcans » du 15 novembre au 17 dé- cembre, afin que chacun puisse consulter le dossier.

Aux heures d'ouverture de la mairie, vous aurez à disposition :

• Un exemplaire papier du dossier complet du PLUI pour consultation à la mairie. • Un registre pour noter vos questions et remarques

Un commissaire enquêteur assurera une permanence au moins une fois sur la commune de Burzet. Des informations plus précises seront diffusées rapidement, dont les dates et heures de permanence du commis- saire enquêteur.Mairie de Burzet, 22 Grand Rue 07450 Burzet

Mél : contact@burzet.fr Tél : 04 75 94 43 91

Mairie de République Française

Département de l’Ardèche

Canton de Haute-Ardèche

Tourisme, loisirs, vous êtes dans une station verte

www.burzet.fr

L’antenne du calvaire

Depuis la deuxième semaine de septembre, la couverture de téléphonie mobile 3G sur la commune de Burzet s'est fortement améliorée. En effet depuis cette date l’antenne du calvaire de Burzet a été mise en fonction en 3G (multi-opérateur). La configuration de l’antenne est en 3G, son évolution vers la 4G est en cours, et pourra provoquer quelques perturbations. Il est à noter que ces installations semblent très sensibles aux orages.

Schéma directeur des réseaux eau et assainissement

Outil indispensable pour avoir une bonne connaissance de nos réseaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement, il est nécessaire de refaire le schéma directeur des réseaux datant de plus de 10 ans afin d’avoir des informations et des plans à jour. C’est aussi un élément essentiel pour avoir des subventions lors de travaux sur l’eau ou l’assainissement. Nous allons démarrer cette action afin d’avoir ce document pour mars 2022.

Rallye de l’Ardèche

Le 24ième rallye de l’Ardèche revient cette année ! Les reconnaissances sont prévues les 16, 17 et 22 octobre, la route ne sera pas fermée. La compétition aura lieu les 23 et 24 octobre. Le trophée « Burzet-Jean Mounier » sera remis en jeu, il sera attribué au meilleur chrono de la spéciale Burzet/Sagnes et Goudoulet.

Rallye de Monte-Carlo historique

Un autre rallye sera à l’affiche à Burzet le 30 janvier 2022, le Rallye Monte-Carlo Historique et son chrono de légende, Burzet – Saint-Martial, via la cascade du Ray-Pic et Lachamp-Raphaël.

La bibliothèque

Afin d’offrir le service à tous les abonnés sans restriction, un fonctionnement spécifique, en mode guichet, a été mis en place.

N‘hésitez pas à consulter le site de la mairiehttps://burzet.fr ou à contacter la bibliothèque au 04 75 37 03 66 pour avoir toutes les informations.

La chaudière communale

Des travaux de réparation avant l’hiver ont été réalisés, carte de gestion de l’automate et compresseur changés, tuyau fuyard réparé, ramonage effectué. La chaudière est prête à reprendre du service aux premiers frimas.

L’horloge

La réparation de l’horloge progresse, mais il faut encore valider son réglage afin qu’elle donne l’heure exacte avant son retour à Burzet!! La mairie va lancer un appel à financement avec le soutien de la Fondation du Patrimoine.

19h00 : L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.