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Conseil Municipal - 8114564928 285 conseil municipal du 17 fevrier 202
Procès Verbal - 1413819380 285 pv du 17 02 25 signe
Déliberation - 6625849015 90 5 dob
Déliberation - 8216503079 285 06 dob
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Perreux.
Lien du pdf (Déliberation - 8216503079 285 06 dob)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
pol ë a,
MAIRIE
DE
PERREUX
NOMBRE
DE
MEMBRES
CONSEILLERS
19
EN
EXERCICE
PRESENTS
15
VOTANTS
19
QUORUM
10
DATE
DE
CONVOCATION
11
février
2024
DATE
D’AFFICHAGE
2 1 FEV, 20%
Codification
: 7.1
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Sous-
préfecture
de
Roanne
le
18
FEV.
2025
et publication
du
1 6 FEV. 202
Le
Maire,
Jean-Yves
BOIRE
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
[(p42-21 4201709-20250217-2025-006-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 18/02/2025
Publication
: 18/02/2025
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PERREUX
Séance
du
17
février
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
dix-sept
février,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
le
onze
février
deux
mille
vingt-cinq
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Jean-Yves
BOIRE,
Maire. Etaient
présents:
Jean-Yves
BOIRE,
Fabienne
STALARS,
Patrick
DUCROS,
Christine
VALADE,
Christian
LAREURE,
Bernard
PLACE,
Jacky
BRAT,
Chantal
SAVARINO,
André
ALEX,
Marcel
DUMAS,
Sylvie
RENARD,
Patricia
PERRET,
Katy
VAZQUEZ
DUDEK
et
Sylvain
GIRARDIN. Absents
avec
excuse
(pouvoir) :
Didier
DUPIN
donne
pouvoir
à Patrick
DUCROS
Patrick
PORNET
donne
pouvoir
à Sylvain
GIRARDIN
Isabelle
ROUVIDAN
donne
pouvoir
à Fabienne
STALARS
Roseline
TRAMBOUZE
donne
pouvoir
à Christine
VALADE
Lucie
ROCH
donne
pouvoir
à Katy
VAZQUEZ
DUDEK
Secrétaire
de
séance
: Christine
VALADE
OBJET
: 2025-006
: Débat
d’Orientations
Budgétaires
M.
le Maire
introduit
la
séance
en
rappelant
la
démarche
qui
conduit
au
budget
prévisionnel.
Tout
d’abord
il y
a eu
un
recensement
des
besoins
et projets
souhaitables
auprès
des
services,
et
de
l’ensemble
de
l’exécutif
tant
au
niveau
du
fonctionnement
que
de
l’investissement.
Chaque
adjoint
a
proposé
des
lignes
budgétaires.
La
commission
finances
s’est
ensuite
réunie
pour
étudier
toutes
ces
demandes
et
proposer
des
montants
pour
chaque
ligne
budgétaire.
Enfin
ce
débat
d’orientation
budgétaire
pour
hiérarchiser
et
classer
les
projets.
M.
le Maire
donne
la parole
à Mme
VALADE,
Adjointe
aux
finances.
Mme
VALADE
explique
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à débattre
sur
les
orientations
budgétaires
pour
2025.
Elle
informe
que
les
chiffres
présentés
en
commission
finances
le
3
février
dernier
ont
évolué.
En
effet,
des
recettes
concernant
les
fiscalités
ont
été
enregistrées
en
Page
1 sur 3 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
042-214201709-20250217-2025-006-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 18/02/2025
Publication
: 48/02/2025
doublon,
ce
qui
a
généré
des
résultats
erronés
sur
le
compte
financier
unique. Mme
VALADE
présente
les
différents
documents
travaillés
en
commission
finances.
Tout
d’abord,
le
compte
financier
unique
2024
pour
la
clôture
de
l’exercice
budgétaire
2024:
il
en
ressort
un
excédent
définitif
de
479
483.29
euros.
Le
Conseil
Municipal
ne
formule
aucune
remarque.
Ensuite,
l’ Adjointe
présente
la section
de
fonctionnement
(dépenses
et
recettes):
elle
a
fait
l’objet
d’un
travail
important
en
commission
finances
qui
a
revu
les
chiffres,
au
vu
du
réalisé
2024.
Les
recettes
les
plus
importantes
restent
les
impôts
locaux
et
l'attribution
de
compensation.
À
l’heure
actuelle,
la
commune
n’a
pas
d’information
quant
aux
dotations
à percevoir
en
2025.
La
participation
employeur
concernant
la
prévoyance
est
revue
à
la
hausse,
elle
passera
donc
de
10
euros
à
15
euros.
Le
Conseil
Municipal
ne
formule
aucune
remarque.
Mme
VALADE
poursuit
avec
[a section
d’investissement
(dépenses
et
recettes).
Le
Conseil
Municipal
ne
formule
aucune
remarque
concernant
les
recettes.
En
revanche,
les
dépenses
d’investissement
sont
revues
en
détail
de
manière
à prioriser
et
à voir
ce
qui
peut
/ doit
être
supprimé
ou
diminué
pour
avoir
un
budget
équilibré.
Sont
donc
évoqués
comme
projets
à
rediscuter
où
à supprimer
notamment
la défense
incendie,
la signalétique
dans
le bourg
(montants
qui
seront
à diminuer),
une
table
d’orientation
et
la démolition
du
balcon
arrière
de
la mairie
(projets
reportés).
Madame
VALADE
informe
qu’il
serait
sage
de
ne
pas
recourir
à
un
emprunt
cette
année.
[Il
est
donc
possible
d’envisager
un
emprunt
d’équilibre
d’environ
100
000
€.
Ensuite,
Mme
VALADE
aborde
les
propositions
de
subventions
pour
2025,
qui
ont
déjà
été
travaillées
en
commission
finances.
Des
informations
complémentaires
sont
apportées
concernant
les
demandes
de
subventions
des
Amis
de
la
Forêt
et
du
FC
Perreux.
Ces
propositions
n’appellent
pas
de
remarque
supplémentaire
du
Conseil
Municipal.
Elle
ajoute
qu’une
ligne
budgétaire
pour
les
subventions
exceptionnelles
sera
ouverte
pour
les
associations
qui
auraient
soit
des
difficultés
financières
soit un
projet
à réaliser.
Enfin,
un
dernier
point
est
évoqué:
l’état
de
la
dette,
l’annuité
d’emprunt
est
de
216
107.53
€.
Un
point
sera
fait
sur
les
emprunts
en
Page
2
sur
3 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201709-2025021 7-2025-006-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 18/02/2025
Publication
: 18/02/2025
cours
et leurs
échéances
lors
du
prochain
Conseil
Municipal.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque
supplémentaire,
si
ce
n’est
que
les
chiffres
vont
être
revus
suite
au
présent
débat
pour
le
vote
du
Budget
Primitif qui
aura
lieu
le 24
mars
prochain.
Mme
VALADE
explique
que
les
taux
de
contributions
directes
n’ont
pas
augmenté
depuis
2008.
Deux
simulations
ont
été
faites
en
augmentant
les
taux
d’1
point
et
de
2
points.
Ce
point
sera
débattu
lors
du
prochain
conseil.
Les
bases
des
impôts
locaux,
après
avoir
progressé
trois
années
de
suite
de
plus
de
3%,
seront
revalorisées
de
1.7
%
en
2025.
Un
taux
plus
faible
qui
s’explique
par
le ralentissement
de
l’inflation.
Monsieur
DUMAS
demande
si
la
commune
a
la
connaissance
du
taux
d’endettement
par
habitant.
Cette
donnée
sera
donnée
lors
du
prochain
Conseil
Municipal.
Madame
VALADE
informe
que
les
tarifs
pour
les
locations,
les
encarts
publicitaires
dans
le
bulletin
ont
été
revu
lors
de
la commission
finances
et ne
feront
pas
l’objet
d’une
augmentation
cette
année.
Suite
au
présent
Débat
d’Orientations
Budgétaires,
qui
ne
donne
pas
lieu
à un
vote,
Mme
VALADE
conclut
en
précisant
que
le
projet
de
budget
sera
donc
revu
car
il nécessite
de
nouvelles
réflexions
et des
ajustements.
Ouï
cet
exposé,
le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la
tenue
du
Débat
d’Orientations
Budgétaires
pour
cette
année
2025.
Ainsi
fait
et délibéré,
Ont
signé
au
registre
Monsieur
le Maire
et Le
Secrétaire
de
séance,
Copie
certifiée
conforme,
A
PERREUX,
le
18
février
2025
Le
secrétaire
de
séance
Christine
VALADE
a
Page
3
sur
3