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Conseil Municipal - 8114564928 285 conseil municipal du 17 fevrier 202
Procès Verbal - 7016796043 135 pv cm du 17 02 21
Procès Verbal - 7966233520 171 pv cm du 25 02 2022
Procès Verbal - 6088597710 259 pv du 25 03 2024 signe
Déliberation - 8216503079 285 06 dob
Procès Verbal - 1317597365 312 pv du 3 11 25 signe
Procès Verbal - 9302931157 319 pv signe du 16 fevrier 2026
Procès Verbal - 4651524990 201 pv du 30 mars signe
Procès Verbal - 1413819380 285 pv du 17 02 25 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Perreux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1413819380 285 pv du 17 02 25 signe)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Logement,
CONSEIL
MUNICIPALE
DU
LUNDI
17
FEVRIER
2025
PROCES
VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
dix-sept
février,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
le
onze
février
deux
mille
vingt-cinq
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Jean-Yves
BOIRE,
Maire.
Etaient
présents:
Jean-Yves
BOIRE,
Fabienne
STALARS,
Patrick
DUCROS,
Christine
VALADE,
Christian
LAREURE,
Bernard
PLACE,
Jacky
BRAT,
Chantal
SAVARINO,
André
ALEX,
Marcel
DUMAS,
Sylvie
RENARD,
Patricia
PERRET,
Katy
VAZQUEZ
DUDEK.
et
Sylvain
GIRARDIN.
Absents
avec
excuse
(pouvoir)
:
Didier
DUPIN
donne
pouvoir
à Patrick
DUCROS
Patrick
PORNET
donne
pouvoir
à Sylvain
GIRARDIN
Isabelle
ROUVIDAN
donne
pouvoir
à Fabienne
STALARS
Roseline
TRAMBOUZE
donne
pouvoir
à Christine
VALADE
Lucie
ROCH
donne
pouvoir
à Katy
VAZQUEZ
DUDEK
Secrétaire
de
séance
: Christine
VALADE
Le
procès-verbal
du
précédent
Conseil
Municipal
ne
suscite
aucune
remarque.
Il est
approuvé
à
l'unanimité. ORDRE
DU
JOUR
e
_2025-005
: Bilan
des
cessions
et
acquisitions
2024
de
la
commune
Monsieur
le
Maire
expose
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
délibérer
sur
le
bilan
des
cessions
et acquisitions
réalisées
en
2024
par
la commune.
En
effet,
conformément
à
l’article
L
2241-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
bilan
des
cessions
et
acquisitions
opérées
sur
le
territoire
d’une
commune
de
plus
de
2 000
habitants
donne
lieu
chaque
année
à
une
délibération
du
Conseil
Municipal.
Ce
bilan
est
annexé
au
Compte
Administratif
de
la commune.
Il est précisé
qu’une
acquisition
et une
cession
ont été
signées
en
2024
:
-
Acquisition
gratuite
à Madame
Léa
BARELLI
et Monsieur
Thomas
ODIN
d’une
parcelle
cadastrée
section
B
n°2483
située
au
150
Montée
de
la
Source
située
150
Montée
de
la
Source,
superficie
de
323
m°,
-
Vente
pour
un
montant
de
120
006
€
du
bien
sis
327
Montée
de
la
Source
portant
désignation
cadastrale
B
602
et
602
à
la
SARL
Ymo
Shalito
représentée
par
Madame
Maureen
TIRAIT
et Monsieur
ROUVIDAN
Sylvain
;
-
Vente
pour
un
montant
de
85
000
€
du
bien
sis
42
Montée
de
la
Source
portant
désignation
cadastrale
B
684
d’environ
250
m°
à
la
SARL
Ymo
Shalito
représentée
par
Madame
Maureen
TIRAIT
et Monsieur
Sylvain
ROUVIDAN.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
ce
bilan.
1/4 e
2025-006
: Débat
d’Orientations
Budgétaires
M.
le Maire
introduit
la séance
en
rappelant
la démarche
qui
conduit
au
budget
prévisionnel.
Tout
d’abord
il y
a eu
un
recensement
des
besoins
et projets
souhaitables
auprès
des
services,
et
de
l’ensemble
de
l’exécutif
tant
au
niveau
du
fonctionnement
que
de
l’investissement.
Chaque
adjoint
a
proposé
des
lignes
budgétaires.
La
commission
finances
s’est
ensuite
réunie
pour
étudier
toutes
ces
demandes
et
proposer
des
montants
pour
chaque
ligne
budgétaire.
Enfin
ce
débat
d'orientation
budgétaire
pour
hiérarchiser
et classer
les projets.
M.
le Maire
donne
la parole
à Mme
VALADE,
Adjointe
aux
finances.
Mme
VALADE
explique
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
débattre
sur
les
orientations
budgétaires
pour
2025.
Elle
informe
que
les
chiffres
présentés
en
commission
finances
le
3
février
dernier
ont
évolué.
En
effet,
des
recettes
concernant
les
fiscalités
ont
été
enregistrées
en
doublon,
ce
qui
a généré
des
résultats
erronés
sur
le
compte
financier
unique.
Mme
VALADE
présente
les différents
documents
travaillés
en
commission
finances.
Tout
d’abord,
le compte
financier
unique
2024
pour
{a clôture
de
Pexercice
budgétaire
2024
: il
en
ressort
un
excédent
définitif
de
479
483.29
euros.
Le
Conseil
Municipal
ne
formule
aucune
remarque. Ensuite,
l’Adjointe
présente
la
section
de
fonctionnement
(dépenses
et
recettes)
: elle
a
fait
l’objet
d’un
travail
important
en
commission
finances
qui
a
revu
les
chiffres,
au
vu
du
réalisé
2024.
Les
recettes
les plus
importantes
restent
les
impôts
locaux
et attribution
de
compensation.
A
Fheure
actuelle,
la commune
n’a
pas
d’information
quant
aux
dotations
à percevoir
en
2025.
La
participation
employeur
concernant
la prévoyance
est
revue
à la hausse,
elle
passera
donc
de
10
euros
à
15
euros.
Le
Conseil
Municipal
ne
formule
aucune
remarque.
Mme
VALADE
poursuit
avec
la
section
d’investissement
(dépenses
et
recettes).
Le
Conseil
Municipal
ne
formule
aucune
remarque
concernant
les recettes.
En
revanche,
les
dépenses
d’investissement
sont
revues
en
détail
de
manière
à prioriser
et à voir
ce
qui
peut
/ doit
être
supprimé
ou
diminué
pour
avoir
un
budget
équilibré.
Sont
donc
évoqués
comme
projets
à rediscuter
ou
à supprimer
notamment
la
défense
incendie,
la
signalétique
dans
le
bourg
(montants
qui
seront
à
diminuer),
une
table
d’orientation
et
la
démolition
du
balcon
arrière
de
la mairie
(projets
reportés).
Madame
VALADE
informe
qu’il
serait
sage
de
ne
pas
recourir
à un
emprunt
cette
année.
Il est
donc
possible
d'envisager
un
emprunt
d’équilibre
d'environ
100
000
€.
Ensuite,
Mme
VALADE
aborde
les
propositions
de
subventions
pour
2025,
qui
ont
déjà
été
travaillées
en
commission
finances.
Des
informations
complémentaires
sont
apportées
concernant
les
demandes
de
subventions
des
Amis
de
la
Forêt
et
du
FC
Perreux.
Ces
propositions
n’appellent
pas
de
remarque
supplémentaire
du
Conseil
Municipal.
Elle
ajoute
qu’une
ligne
budgétaire
pour
les
subventions
exceptionnelles
sera
ouverte
pour
les
associations
qui
auraient
soit des
difficultés
financières
soit un
projet
à réaliser.
Enfin,
un
dernier
point
est
évoqué
: l’état
de
la
dette,
l'annuité
d'emprunt
est
de
216
107.53
€.
Un
point
sera
fait
sur
les
emprunts
en
cours
et
leurs
échéances
lors
du
prochain
Conseil
Municipal. Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque
supplémentaire,
si
ce
n’est
que
les
chiffres
vont
2/4 être
revus
suite
au
présent
débat
pour
le
vote
du
Budget
Primitif
qui
aura
lieu
le
24
mars
prochain. Mme
VALADE
explique
que
les
taux
de
contributions
directes
n’ont
pas
augmenté
depuis
2008.
Deux
simulations
ont
été
faites
en
augmentant
les
taux
d’1
point
et
de
2
points.
Ce
point
sera
débattu
lors
du
prochain
conseil.
Les
bases
des
impôts
locaux,
après
avoir
progressé
trois
années
de
suite
de
plus
de
3%,
seront
revalorisées
de
1.7
%
en
2025.
Un
taux
plus
faible
qui
s’explique
par
le ralentissement
de
l'inflation.
Monsieur
DUMAS
demande
si
la
commune
a
la
connaissance
du
taux
d’endettement
par
habitant.
Cette
donnée
sera
donnée
lors
du
prochain
Conseil
Municipal.
Madame
VALADE
informe
que
les
tarifs
pour
les
locations,
les
encarts
publicitaires
dans
le
bulletin
ont
été
revu
lors
de
la
commission
finances
et ne
feront
pas
l’objet
d’une
augmentation
cette
année.
Madame
VALADE
remercie
Madame
BOUILLER,
D.G.S.,
de
son
implication
et
de
son
travail
effectué
pour
l’élaboration
du
budget.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
Débat
d’Orientations
Budgétaires
qui
vient
de
se dérouler.
QUESTIONS
DIVERSES
e
Intervention
de
Monsieur
LAREURE
Monsieur
LAREURE
informe
que
la
société
Pyro
Event
qui
fait
le
feu
d’artifice
tous
les
ans
sur
la commune,
lui
a fait part
d’une
augmentation
des
prix
de
10
%.
Ainsi,
le
coût
qui
était
de
2
600
euros
passerait
à
2
860
euros.
Les
élus
acceptent
cette
augmentation
pour
maintenir
un
joli
feu
d'artifice.
e
Intervention
de
Madame
Katy
DUDEK
VASQUEZ
Madame
DUDEK
VASQUEZ
fait
pat
qu’un
collectif
composé
de
plusieurs
propriétaires
d'habitations
demeurant
dans
un
périmètre
proche
du
futur
lotissement
Chantoizet,
s’est
constitué,
Ces
administrés
sont
inquiets
des
futures
constructions.
Ce
lotissement
sera
composé
de
maisons
individuelles
et
de
logements
collectifs.
Monsieur
le
Maire
informe
que
le
Permis
d’Aménager
a
été
déposé
en
2022
et
est
en
conformité
avec
le
P.L.U.
Il
rappelle
que
lors
de
Pélaboration
du
P.L.U.
en
2016,
la
commune
a
défini
huit
Orientations
d’ Aménagement
et
de
Programmation
(O.A.P.)
dont
cette
parcelle
en
fait partie.
e
Intervention
de
Monsieur
DUMAS
Monsieur
DUMAS
informe
que
l’élagage
dans
les
lotissements
des
Plaines
sont
en
cours,
il
s’agit
d’un
énorme
travail.
Monsieur
DUCROS
ajoute
que
les
arbres
n’ont
pas
été
taillés
depuis
5
ans,
Enedis
viendra
par
ailleurs
couper
Pélectricité
pour
travailler
en
toute
sécurité.
Quelques
marronniers
sont
en
très
mauvais
état.
RAPPEL
DE
DATES
3/4 Le
Maire,
Jean-Yves
BOIRE
Opération
j’aime
la
Loire
Propre
: rendez-vous
place
des
Franchises
à
9h
le
samedi
15
mars
2025
Commémoration
du
19
mars
: heure
à déterminée
Commission
communication
: jeudi
20
mars
2025
à
19h
Commission
fleurissement
: date
à déterminée
Prochain
Conseil
Municipal
: le 24
mars
2025
à 20h00
C.C.AsS.
: 27
mars
2025
à
10h
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 21h55.
Le
secrétaire
de
séance,
Christi j VALADE
al
À
4/4