Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 6320712389 319 8 dob
Déliberation - 4394920143 199 7 dob
Déliberation - 0190842566 135 21 dob
Procès Verbal - 7966233520 171 pv cm du 25 02 2022
Déliberation - 1802562383 238 8 dob
Déliberation - 8216503079 285 06 dob
Déliberation - 6625849015 90 5 dob
Déliberation - 9590328560 21 13 dob
Conseil Municipal - 8114564928 285 conseil municipal du 17 fevrier 202
Déliberation - 8557154785 171 3 bilan cessions acquisitions 2021
Déliberation - 9725865024 171 6 dob
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Perreux.
Lien du pdf (Déliberation - 9725865024 171 6 dob)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Banque,
MAIRIE
DE
PERREUX
NOMBRE
DE
MEMBRES
CONSEILLERS
19
EN
EXERCICE
PRESENTS
15
VOTANTS
19
DATE
DE
CONVOCATION 18
février
2022
DATE
D’AFFICHAGE = A MARS 202?
Codification
: 7.1
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Sous-
préfecture
de
Roanne
le
et
bis
2
2
= & MARS 2022
Le
Maire,
Jean-Yves
BOIRE
Accusé
de
réception -
Ministère
de
l'Intérieur
042-214201709-20220225-2022-006-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par le préfet : 04/03/2022
Publication
: 04/03/2021
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PERREUX
Séance
du
25
février
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
vingt-cinq
février
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
le
dix-huit
février
deux
mille
vingt-deux
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Jean-Yves
BOIRE,
Maire. Etaient
présents:
Jean-Yves
BOIRE,
Fabienne
STALARS,
Patrick
DUCROS,
Christine
VALADE,
Christian
LAREURE,
Bernard
PLACE,
Jacky
BRAT,
Chantal
SAVARINO,
André
ALEX,
Didier
DUPIN,
Marcel
DUMAS,
Sylvie
RENARD,
Sylvain
GIRARDIN
(arrive
à
20h06),
Patrick
PORNET
(arrive
à 20h18)
et Roseline
TRAMBOUZE
Absente
avec
excuse
:
Patricia
PERRET
donne
pouvoir
à Christine
VALADE
Katy
VAZQUEZ
DUDEK
donne
pouvoir
à Didier
DUPIN
Isabelle
ROUVIDAN
donne
pouvoir
à Bernard
PLACE
Lucie
ROCH
donne
pouvoir
à Fabienne
STALARS
Secrétaire
élu
pour
la
durée
de
la
séance
: Christine
VALADE
OBJET
: 2022-006
: Débat
d’Orientations
Budgétaires
M
M.
le
Maire
introduit
la
séance
en
rappelant
la
démarche
qui
conduit
au
budget
prévisionnel.
Tout
d’abord
il y
a
eu
un
recensement
des
besoins
et
projets
souhaitables
auprès
des
services,
et
de
l’ensemble
de
l’exécutif
tant
au
niveau
du
fonctionnement
que
de
l’investissement.
Chaque
adjoint
a
proposé
des
lignes
budgétaires.
La
commission
finances
s’est
ensuite
réunie
pour
étudier
toutes
ces
demandes
et
proposer
des
montant
pour
chaque
ligne
budgétaire.
Enfin
ce
débat
d’orientation
budgétaire
pour
hiérarchiser
et
classer
les
projets. Il
ajoute
que
ce
débat
d’orientation
budgétaire
est
différent
des
précédents
car
celui-ci
est
le
premier
du
Plan
Pluriannuel
d’Investissement
jusqu’à
la
fin du
mandat
en 2026,
1 a donc
un
double
objectif.
M.
le Maire
donne
la parole
à Mme
VALADE,
Adjointe
aux
finances.
Page
1 sur
3 Accusé
de
téceplion
- Ministère
de
l'intérieur
542-214201709-20220225-2022-006-DE Accusé
cerlifié exécutoire
Réception
par
te préfet :
04/03/2022
Fubäcation : 04/03/2021
Mme
VALADE
explique
que
le Conseil
Municipal
est
appelé
à débattre
sur
les
orientations
budgétaires
pour
2022.
Elle
présente
les
différents
documents
travaillés
en
commission
finances.
Tout
d’abord,
le
compte
administratif
2021
pour
la
clôture
de
l’exercice
budgétaire
2021
: il en
ressort
un
excédent
définitif
de
285
698,89
euros.
Le
Conseil
Municipal
ne
formule
aucune
remarque.
Ensuite,
l’Adjointe
présente
la
section
de
fonctionnement
(dépenses
et
recettes) :
elle
à
fait
l’objet
d’un
travail
important
en
commission
finances
qui
a
revu
les
chiffres,
au
vu
du
réalisé
2021.
Les
recettes
les
plus
importantes
restent
Les
impôts
locaux
et
l'attribution
de
compensation.
Le
Conseil
Municipal
ne
formule
aucune
remarque.
Mme
VALADE
poursuit
avec
la
section
d’investissement
(dépenses
et
recettes).
Le
Conseil
Municipal
ne
formule
aucune
remarque
concernant
les
recettes. En
revanche,
les
dépenses
d’investissement
sont
revues
en
détail
de
manière
à prioriser
et à voir ce
qui
peut
/ doit
être
supprimé
ou
diminué
pour
avoir
un
budget
équilibré.
Sont
donc
évoqués
comme
projets
à rediscuter
ou
à supprimer
notamment
la défense
incendie
(montant
qui
serait
à diminuer),
la
table
d’orientation,
la
réhabilitation
de
Pancien
cuvage,
la
maçonnerie
et
l’enduit
du
mur
de
l’école
publique,
les
travaux
de
l’ancienne
pharmacie,
l’aménagement
des
abords
des
vestiaires
de
foot.
Ensuite,
Mme
VALADE
aborde
les
propositions
de
subventions
pour
2022,
qui
ont
déjà
été
travaillées
en
commission
finances
et qui
n’appellent
aucune
remarque
du
Conseil
Municipal.
Elle
ajoute
qu'une
ligne
budgétaire
pour
les
subventions
exceptionnelles
sera
ouverte
pour
les
associations
qui
auraient
soit des
difficultés
financières
soit un
projet
à réaliser.
Enfin,
un
dernier
point
est
évoqué
: l’état
de
la
dette.
Si
la
commune
ne
contracte
pas
de
nouvel
emprunt,
l’annuité
d'emprunt
va
fortement
diminuer
à partir
de
2023
car
des
prêts
vont
arriver
à leur terme.
Monsieur
le
Maire
informe
qu’il
a rencontré
avec
Mme
VALADE,
Madame
MOUSSIERE
de
la trésorerie.
Cette
dernière
a apporté
son
analyse
sur
l’état
financier
de
la
commune.
La
commune
a
des
finances
saines
et
une
bonne
capacité
d’autofinancement.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque
supplémentaire,
si ce
n’est
que
les
chiffres
vont
être
revus
suite
au
présent
débat
et
avant
le vote
du
Budget
Primitif qui
aura
lieu
le 24
mars
prochain.
Mme
VALADE
explique
que
les
taux
de
contributions
directes
n’ont
pas
Page
2 sur 3 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
042-214201709-20220225-2022-006-DE Accusé
certifié exécutoire
Réception
par
le préfet : 04/03/2022
Publication : 04/03/2021
augmenté
depuis
2008.
Deux
simulations
ont
été
faites
en
augmentant
les
taux
d’1
point
et
de
25
points.
Ce
point
sera
débattu
lors
du
prochain
conseil. Ouï
cet
exposé,
le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la
tenue
du
Débat
d’Orientations
Budgétaires
pour
cette
année
2022.
Ainsi
fait
et délibéré,
Ont
signé
au
registre
tous
les membres
présents,
Copie
certifiée
conforme,
A
PERREUX,
le 3
mars
2022
Le
Maire,
Jean-Yves
BOIRE
Page
3 sur
3