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unknown - Communauté de communes - Côte d'Émeraude - Ordre du Jour conseil communautaire 13 novembre 2025
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Côte d'Émeraude - Ordre du Jour conseil communautaire 13 novembre 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Travail et emploi,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CÔTE D’ÉMERAUDE • CAP ÉMERAUDE - 1, Esplanade des équipages – 35730 PLEURTUIT Tél : 02 23 15 13 15 • accueil@cote-emeraude.fr / Site internet : www.cote-emeraude.fr
DINARD
LANCIEUX
LA RICHARDAIS
LE MINIHIC-SUR-RANCE
PLEURTUIT
SAINT-BRIAC-SUR-MER
SAINT-LUNAIRE
TRÉMÉREUC
Imprimé sur du papier 100% recyclé sans chlore
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
JEUDI 13 NOVEMBRE 2025
A 19h00
Au siège de la Communauté de Communes
Côte d’Emeraude à Pleurtuit
ORDRE DU JOUR
1. Nomination du secrétaire de séance
2. Adoption du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2025
3. Economie– Ouverture dominicale des commerces – Demande des communes
4. EPFB – Prolongation de la convention cadre 2021-2025
5. Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique
6. Convention avec le SDE35 - PCRS
7. Finances – Fonds de concours « Coup de poing Economique » - Modification du règlement
8. Finances – Fonds de concours AD HOC « Contrat de Territoire CD35 » - Modification du règlement
9. Finances – Fonds de concours 2023/2026 – Commune du Minihic-Sur-Rance
10. Finances – Fonds de concours « Coup de poing Economique » – Commune du Minihic- Sur-Rance
11. Finances – Fonds de concours AD HOC Contrat de Territoire CD35 – Commune du Minihic-Sur-Rance
12. Finances – Fonds de concours 2023/2026 – Commune de La Richardais
13. Finances – Fonds de concours « Coup de poing Economique » – Commune de La Richardais
14. Finances – Subvention 2025 MANOLI
15. Finances – Budget Annexe PA DES LANDES – Décision modificative n°1
16. Marché public de travaux – Déchèterie "Mon Repos" à Dinard - Délégation de signature (annule et remplace la délibération n°2025-077 du 15 mai 2025)
17. Habitat - Approbation d’un avenant à la convention de délégation de mission des Communautés au PETR du pays de Saint-Malo relatif à la participation à la Société Publique Locale d’Opérateur Breton de Tiers Financement COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CÔTE D’ÉMERAUDE • CAP ÉMERAUDE - 1, Esplanade des équipages – 35730 PLEURTUIT Tél : 02 23 15 13 15 • accueil@cote-emeraude.fr / Site internet : www.cote-emeraude.fr
DINARD
LANCIEUX
LA RICHARDAIS
LE MINIHIC-SUR-RANCE
PLEURTUIT
SAINT-BRIAC-SUR-MER
SAINT-LUNAIRE
TRÉMÉREUC
Imprimé sur du papier 100% recyclé sans chlore
18. Habitat – Participation à la création de la Société Publique d’Opérateur Breton de Tiers Financement
19. Destination Cap Fréhel – Saint-Malo – Baie du Mont-Saint-Michel – Avenant 2026 au contrat de développement touristique conclu avec la Région Bretagne
20. Ressources Humaines – Rapport Social Unique 2024
21. Ressources Humaines – Modification charte utilisation des moyens informatique et de communication
22. Ressources Humaines – Modification de la Charte de télétravail
23. Ressources Humaines – Convention de participation Mutuelle Santé
24. Ressources Humaines – Modification du tableau des emplois communautaires
25. Parc Naturel Régional - Subvention pour la création d’un passage à faune
26. Avenant à la Convention relative à la crèche Mobydouce de Beaussais-Sur-Mer
27. Déchets – SMPRB – Déchets Huile minérale
28. Déchets – Vente de composteurs – Modification du règlement
29. Déchets – Recyclerie – Mode de gestion
30. Etat des décisions du Président et du Bureau
31. Informations
La Présidente
Delphine BRIAND