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unknown - Communauté de communes - Côte d'Émeraude - Ordre du Jour conseil communautaire 18 decembre 2025
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Côte d'Émeraude - Ordre du Jour conseil communautaire 18 decembre 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Jeunesse,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CÔTE D’ÉMERAUDE • CAP ÉMERAUDE - 1, Esplanade des équipages – 35730 PLEURTUIT Tél : 02 23 15 13 15 • accueil@cote-emeraude.fr / Site internet : www.cote-emeraude.fr
DINARD
LANCIEUX
LA RICHARDAIS
LE MINIHIC-SUR-RANCE
PLEURTUIT
SAINT-BRIAC-SUR-MER
SAINT-LUNAIRE
TRÉMÉREUC
Imprimé sur du papier 100% recyclé sans chlore
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
JEUDI 18 DECEMBRE2025
A 19h00
Au siège de la Communauté de Communes
Côte d’Emeraude à Pleurtuit
ORDRE DU JOUR
1. Nomination du secrétaire de séance
2. Adoption du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2025
3. Choix d’un scenario pour l’avenir du polder de Lancieux
4. Plan territorial de gestion du risque inondation
5. Convention de prestation de services entre le syndicat mixte du parc naturel régional vallée de La Rance - Côte d’Emeraude et la communauté de communes Côte d’Emeraude pour la conception et la mise en œuvre des opérations relevant du contrat territorial milieux aquatiques (CTMA) « côtiers Rance et Manche »
6. Modalités de financement des travaux d’urgence sur l’étang du Dick à Pleurtuit et sur l’étang de la Garde à La Richardais
7. Approbation du bilan d’entretien des chemins d’intérêt départemental inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) du Conseil Départemental d’Ille-et-Vilaine - Année 2025
8. RANDONNEE – Renouvellement convention PDIPR
9. ECONOMIE - Cap Emeraude – ZAC DU TERTRE ESNAULT - CRACL 2024
10. HABITAT – PLH 2025-2030 - Versement d’une subvention à l’association Diadème
11. FINANCES – FONDS DE CONCOURS « COUP DE POING ECONOMIE » - COMMUNE DE LANCIEUX
12. FINANCES – FONDS DE CONCOURS 2023/2026 - COMMUNE DE TREMEREUC
13. FINANCES – FONDS DE CONCOURS « COUP DE POING ECONOMIQUE » - COMMUNE DE TREMEREUC
14. FINANCES – CLOTURE BUDGET ANNEXE PA TREMEREUC
15. FINANCES – BUDGET ANNEXE GEMAPI – Constitution provision pour charges
16. FINANCES – BUDGET ANNEXE PA ORME- DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS
17. FINANCES – INFORMATION DECISIONS DE LA PRESIDENTE – FONGIBILITE DES CREDITS COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CÔTE D’ÉMERAUDE • CAP ÉMERAUDE - 1, Esplanade des équipages – 35730 PLEURTUIT Tél : 02 23 15 13 15 • accueil@cote-emeraude.fr / Site internet : www.cote-emeraude.fr
DINARD
LANCIEUX
LA RICHARDAIS
LE MINIHIC-SUR-RANCE
PLEURTUIT
SAINT-BRIAC-SUR-MER
SAINT-LUNAIRE
TRÉMÉREUC
Imprimé sur du papier 100% recyclé sans chlore
18. FINANCES - Budget principal - Ouverture de crédits par anticipation
19. FINANCES - Budget collecte et valorisation des déchets - Ouverture de crédits par anticipation
20. FINANCES - – Information sur les attributions de compensation 2025
21. FINANCES – Tarifs 2026
22. FINANCES – DEMANDE DE SUBVENTION– DETR 2026
23. SPANC – TARIFS 2026
24. SPANC – Dégrèvement taxe SPANC
25. Marché public de fournitures – Acquisition et livraison de véhicules – Délégation de signature
26. Marché public de prestations intellectuelles – Elaboration d’une stratégie locale de gestion intégrée du trait de côte – Délégation de signature
27. RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUTAIRES – EMPLOI PERMANENT
28. RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUTAIRES – EMPLOI NON PERMANENT
29. RESSOURCES HUMAINES– Modification du tableau des effectifs Fonctionnement du pool de remplacement
30. RESSOURCES HUMAINES – CREATION DE POSTES RECYCLERIE
31. RESSOURCES HUMAINES – Remboursement frais de personnel par les budgets annexes
32. MOBILITE - Nouvelle convention de gestion du Dinard bus
33. MOBILITE - Subvention pour le fonctionnement de la plateforme Mobil’Rance pour l’année 2025
34. AVENANT CONVENTION ORT PETITES VILLES DE DEMAIN
35. SCHEMA DEPARTEMENTAL DES GENS DU VOYAGE 2026-2032
36. ETAT des décisions de la Présidente et du Bureau
37. INFORMATIONS
La Présidente
Delphine BRIAND