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unknown - Communauté de communes - Côte d'Émeraude - Ordre du Jour conseil communautaire 17 juin 2026
Document publié le Mercredi 17 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Côte d'Émeraude - Ordre du Jour conseil communautaire 17 juin 2026)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CÔTE D’ÉMERAUDE • CAP ÉMERAUDE - 1, Esplanade des équipages – 35730 PLEURTUIT Tél : 02 23 15 13 15 • accueil@cote-emeraude.fr / Site internet : www.cote-emeraude.fr
DINARD
LANCIEUX
LA RICHARDAIS
LE MINIHIC-SUR-RANCE
PLEURTUIT
SAINT-BRIAC-SUR-MER
SAINT-LUNAIRE
TRÉMÉREUC
Imprimé sur du papier 100% recyclé sans chlore
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MERCREDI 17 JUIN 2026 – 19H00
Au siège de la Communauté de Communes
Côte d’Emeraude à Pleurtuit
ORDRE DU JOUR
1. Nomination du secrétaire de séance
2. Adoption du procès-verbal de la séance du 6 mai 2026
3. Création de la Commission intercommunale des impôts directs (CIID) 4. Règlement intérieur du conseil communautaire
5. Guide de déport des élus communautaires
6. Désignation aux organismes extérieurs
7. Elaboration du projet de mandature 2026-2032
8. Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs – postes non-permanents 9. Ressources Humaines : Missions facultatives CDG 35
10. Ressources Humaines : Adhésion à la procédure de médiation préalable proposé par le Centre de Gestion 35
11. Ressources Humaines : Election Comité Social Territorial (CST) 12. Finances : Approbation du règlement budgétaire et financier
13. Finances : Vote du CFU 2025 du budget principal
14. Finances : Vote du CFU 2025 du budget annexe du Parc d’activités de l’Orme à Pleurtuit 15. Finances : Vote du CFU 2025 du budget annexe du Parc d’activités des Landes 16. Finances : Vote du CFU 2025 du budget annexe du SPANC
17. Finances : Vote du CFU 2025 du budget annexe pôle collecte et valorisation des déchets 18. Finances : Vote du CFU 2025 du budget annexe GEMAPI
19. Finances : Affectation des résultats 2025
20. Finances : Fongibilité de crédit budget du SPANC – Décision modificative n°1 21. Finances : Demande de subvention 2025 et convention d’objectifs - Association Courte échelle
22. Finances : Demande de subvention 2025 et convention d’objectifs– Les Notes d’Emeraude
23. Finances : Tarifs taxe de séjour 2027
24. Petite enfance : versement aux communes subvention CAF
25. Petite enfance : Mise en place de l’API* "Participation familiale EAJE" - Autorisation de signer
26. Petite enfance : Marché public de travaux – Construction d’un multi-accueil de 42 places - Avenants
27. Déchets : Marché public de fournitures – Colonnes aériennes d’apport volontaire - Délégation
28. Délibération relative à l’autorisation de signature par le SMPRB du contrat-type pour la gestion des pneumatiques
29. GEMAPI – Accord de territoire Rance Frémur – Validation du projet 30. GEMAPI : réalisation par la communauté de communes Côte d’Emeraude pour le compte de Dinan Agglomération des actions de restauration des milieux aquatiques sur les bassins versants « Frémur - baie de Beaussais »
31. Marché public de services – Etude pré-opérationnelle pour la relocalisation de la digue et la recomposition du polder de Lancieux – Délégation
32. Marché public de travaux – Travaux de réparation du corps de la digue de la Roche à Lancieux – Délégation COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CÔTE D’ÉMERAUDE • CAP ÉMERAUDE - 1, Esplanade des équipages – 35730 PLEURTUIT Tél : 02 23 15 13 15 • accueil@cote-emeraude.fr / Site internet : www.cote-emeraude.fr
DINARD
LANCIEUX
LA RICHARDAIS
LE MINIHIC-SUR-RANCE
PLEURTUIT
SAINT-BRIAC-SUR-MER
SAINT-LUNAIRE
TRÉMÉREUC
Imprimé sur du papier 100% recyclé sans chlore
33. Marché public de travaux – Restauration des milieux aquatiques - Délégation 34. Mobilité : Convention de gestion de service entre la CCCE et la commune de Saint-Briac- sur-mer pour la navette d’été
35. Mobilité : Création d’un comité des partenaires par la Communauté de communes Côte d’Émeraude en tant qu’Autorité Organisatrice de la Mobilité
36. Marché public de services – Navette estivale pour la ville de Dinard - Avenant 37. Gens du Voyage : Révision du schéma Départemental 35
38. Etat des décisions du Président et du Bureau
39. Informations
Le Président
Thierry BURLOT