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Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Bonnefamille.
Lien du pdf (Séance - seance du 25 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1/3
Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 mai 2020
Ouverture de la séance à 20h30
Présents : André QUEMIN, Irène CHEVALLIER, Alain HUBER, Gérard MICOUD, Thierry CAMU, Martine
VERNAY, Julie GASS, Laurène BONNARDEL, Nicolas BURY, Aurélien WILLEM, Marie-Claire PRACH,
Louis-Charles WIART, Valérie BASCOP, Lionel FIEGEL, Rose-Ange TOLLY.
Secrétaire de séance : Rose-Ange TOLLY
Assesseurs : Julie GASS et Louis Charles WIART
Délibération n° 18/020
Election du maire :
Après l’appel et la lecture de la procédure pour l’élection du maire et des adjoints par André
QUEMIN, c’est Marie-Claire PRACH la doyenne de l’assemblée qui veille au bon déroulement
des votes.
Un seul candidat : André QUEMIN
Résultat du vote : 15 voix pour.
André QUEMIN est élu maire à l’unanimité
Délibération n° 19/020
Vote du nombre d’adjoints :
Le nombre de 4 adjoints est retenu conformément à l’article L 2122-2 du code général des collectivités territoriales qui prévoit que « le conseil municipal détermine le nombre d’adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal » Résultat du vote : 15 voix pour
Délibération n° 20/020
Election des adjoints sur présentation d’une liste mixte et bloquée sans possibilité de panachage ou de vote préférentiel
Proposition de M le Maire :
- 1er adjoint : Alain HUBER
- 2e Adjoint : Irène CHEVALLIER
- 3e adjoint : Lionel FIEGEL
- 4e adjoint : Julie GASS
Résultat du vote : 15 voix pour
Les 4 adjoints sont élus à l’unanimité
Délibération n° 21/020
Indemnités du maire :
Sur proposition du maire elle passe de 1 634.62€ brut/mois à 2 006.93€ brut /mois selon l’article 92 de la loi 2019-1461 modifiant l’article L.21.23-23 et L.2123-24 du CGCT ajustant les taux des indemnités de fonction au 1er janvier 2019.
Résultat du vote : 15 voix pour 2/3
Délibération n° 22/020
Indemnités des adjoints :
Sur proposition du maire Elle passe de 627.24€ brut par mois à 710.10€ brut /mois selon l’article 92 de la loi 2019-1461 modifiant l’article L.21.23-23 et L.2123-24 du CGCT ajustant les taux des indemnités de fonction au 1er janvier 2019.
Résultat du vote : 15 voix pour
Délibération n° 23/020
Délégations au maire :
Après lecture et explication de M le Maire résultat du vote :
15 voix pour
Délibération n° 24/020
Election de 2 délégués et 2 suppléants au Syndicat des Eaux du Brachet.
Proposition de M le Maire pour les 2 délégués : Lionel FIEGEL et Alain HUBER Proposition de M le Maire pour les 2 suppléants : Martine VERNAY et Aurélien WILLEM Résultat du vote : 15 voix pour
Les 2 délégués et les 2 suppléants sont élus à l’unanimité.
Délibération n° 25/020
Vote des membres du CCAS (composé de 4 élus, 4 extérieurs et du Maire président de facto) :
Proposition de M le Maire pour les 4 élus :
- Rose-Ange TOLLY
- Valérie BASCOP
- Marie–Claire PRACH
- Alain HUBER (vice-président)
Proposition de M le Maire pour les 4 extérieurs :
- Delphine RAYNIER
- Laurence WYART
- Céline EUGENIO
- Sarah GAGET
Résultat du vote : 15 voix pour
Les 4 élus et les 4 extérieurs sont élus à l’unanimité.
André QUEMIN lit la charte de l’élu (droits et devoirs). Une version plus « complète » sera envoyée à chacun par mail.
Infos diverses :
- Prochain Conseil Municipal courant juin
- Conseil communautaire le 8 juin 2020
- Un organigramme municipal sera fait par Louis-Charles WIART à la demande du maire et sera affiché
- Mise en place de groupes de travail organisés par les adjoints.
- Point sur l’école depuis le déconfinement : 15 enfants / classe maxi, de la petite section au CM2. Il manque 1 enseignant qui sera remplacé le 2 juin.
Un questionnaire a été distribué aux parents par les enseignants pour connaitre leur avis sur le fait d’accueillir les enfants 1 jour sur 2. Ceux qui ne répondront pas ne pourront pas scolariser leur enfant en juin. 3/3
La garderie est gérée par le personnel communal à partir de 7h30 (1 employée communale par classe).
La cantine se fait dans la classe
Pas de solution pour le bus
L’espace sportif sera divisé en deux et clos pour permettre aux enfants de courir (sous la responsabilité des enseignants)
Séance levée à 22h00
SIGNATURES
QUEMIN ANDRE HUBER ALAIN CHEVALLIER Irène FIEGEL LIONEL
GASS JULIE MICOUD GERARD CAMU THIERRY TOLLY ROSE-ANGE
PRACH MARIE-CLAIRE VERNAY MARTINE BASCOP VALERIE BONNARDEL LAURENE
BURY NICOLAS WILLEM AURELIEN WIART LOUIS-CHARLES