Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1780403252 D2026 14 ELECTION DU MAIRE DELEGUE
Déliberation - 1780403162 D2026 11 Election du maire
Déliberation - 1780403505 D2026 19 Election des membres du CCAS
Déliberation - D2026 014 Election des adjoints
Déliberation - 1780403309 D2026 16 FIXATION DU MONTANT DES INDE
Déliberation - D2026 06B Election des adjoints tampon
Déliberation - D2026 28 ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Déliberation - d2026 007 election des adjoints tampon
Déliberation - D2026 10 Election des adjoints
Arrêté - 1780404733 A20260039 Arrete de delegation du Maire
Déliberation - 1780403220 D2026 13 Election DES Adjoints
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Dizier-Leyrenne.
Lien du pdf (Déliberation - 1780403220 D2026 13 Election DES Adjoints)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAINT DIZIER MASBARAUD
D2026/1 3 Envoyé en préfecture le 27/03/2026
Reçu en préfecture le 27/03/2026
SEANCE DU 20 mars 2026 |**°”" 7 Publié le
ID : 023-200085314-20260320-D202613-DE L'an deux mille vingt-six, le vingt mars,
Le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à18h30àla mairie de Saint Dizier Leyrenne, 23400 Saint Dizier Masbaraud sous la présidence de Monsieur Joël ROYÈRE
Nombre de Présents :
Conseillers en Mmes DURUDAUD Sabine, FACHE Anne-Marie, FAURY Laetitia, MARCEPOIL exercice : 19 Marie, MICHAUD Maryvonne, PARINET Liliane, PRADEAU Carine, SALADIN Présents : 17 Christine, SIMONET Laura
Représentés : 1 MM BOTON Sébastien, BRUNET Jean-Pierre, GUILLAUMOT Hervé, JEANNET Votants : 17 Jean-Louis, LAROCHE Michel, LAVEDER Jean-Pierre, PETIT-COULAUD Abst. : Bastien, ROYÈRE Joël
DIRES : 18 Excusé: M. AUMEUNIER Sébastien
Non : Absents : M. COUCAUD Thierry
Pouvoirs : M. AUMEUNIER Sébastien donne pouvoir à M. PETIT-COULAUD Bastien
Secrétaire de séance : Mme FACHE Anne-Marie
OBJET : Élection des adjoints
Selon les dispositions de l’article L 2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, dans les communes de 3 500 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil municipal.
Chaque liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
Si après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin, et l'élection a lieu à la majorité relative.
En cas d'égalité des suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus (articles L 2122-4 et L 2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Le Conseil municipal a déterminé un délai pour le dépôt auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter au plus, autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.
À l'issue de ce délai, le Maire a constaté qu'une liste de candidats aux fonctions d'adjoint présentée par Madame Sabine DURUDAUD a été déposée.
La liste conduite par Madame Sabine DURUDAUD est composée des candidats suivants : - Madame Sabine DURUDAUD
- Monsieur Michel LAROCHE
- Madame Carine PRADEAU
-__ Monsieur Sébastien AUMEUNIER
- Madame Marie MARCEPOIL
Il'est ensuite procédé à l'élection des adjoints au Maire.
Résultats du 1° tour de scrutin :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 18
Bulletins blancs 03 s Envoyé en préfecture le 27/03/2026
Bulletins nuls 00 Reçu en préfecture le 27/03/2026
Publié | F À ublié le Nombre de suffrages exprimés 15
ID : 023-200085314-20260320-D202613-DE
Majorité absolue des suffrages exprimés 08
Ont été proclamés adjoints immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Madame Sabine DURUDAUD dans l’ordre suivant :
- 1% adjoint : Madame Sabine DURUDAUD
- 2°" adjoint : Monsieur Michel LAROCHE
- 3°" adjoint : Madame Carine PRADEAU
- 4" adjoint : Monsieur Sébastien AUMEUNIER
- 5°" adjoint : Marie MARCEPOIL
Le Maire, La secrétaire de séance,
Bastien PETIT-COULAUD Anne-Marie FACHE
Le Maire,
Certifie le caractère exécutoire de cet acte,
Informe que celui-ci peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du tribunal administratif de Limoges dans un délai de deux mois à compter de l'obtention de ce caractère exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr