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Déliberation - D2026 06B Election des adjoints tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fargues-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Déliberation - D2026 06B Election des adjoints tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
S
L
6
Farques
1
©
Publié le
ol
Huaure
ID : 033-213301658-20260820-D2026 6B-DE
.0°
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
O00000000000000
L'an
deux
mil
vingt-six,
le 20
mars,
le
Conseil
Municipal
De
la
Commune
de
FARGUES
SAINT-HILAIRE,
dûment
convoqué,
S'est
réuni
en
session
ordinaire
à la Mairie
en
salle
du
conseil
municipal,
Sous
la
Présidence
de
Madame
Florence
ALLAIS,
Maire.
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 27
Convocations
du
16
mars
2026
Présents
: ALLAIS
Florence
; BIVALSKI
Maxime ; BONNETON
Aline; BREGEON
Liliane
;
CHUSSEAU
Agathe
;
COLSON-VALENCIA
Nathalie
; DANCOISNE
Alexandre
; DAVOINE
Stéphane
; ELMI
BARREH
Julie
; FROUART
Matthieu
; GANTCH
Sébastien
; GUENDOUZ
Sarah
;
GUIMBERTEAU
Alexandre;
LACLAU
Marion;
LAIGLE
Eugénie ;
LAIZET
Véronique
;
MAYOR
Sébastien
;
NERAUDAU
Gérard;
PETUAUD-LETANG
Julien ;
SOURROUILLE
Matthieu
; VERDON
Emilie
; VERNAY
Martin
; VIGOUREUX
Océane.
Excusé
: DELAHAYE
Virginie
(pouvoir
à
Monsieur
G.
NERAUDAU)
; VICIER
Christophe ;
VILLENEUVE
Marc
(pouvoir
à
Madame
F.
ALLAIS);
ZANDVLIET
Jean
(pouvoir
à
Monsieur
M.
BIVALSKT)
Secrétaires
de
Séance
: Monsieur
BIVALSKI
Maxime
et Madame
CHUSSEAU
Agathe
Délibération
D2026-06B
Objet
: Election
des
adjoints
Sur
convocation
envoyée
par
le Maire
sortant
Bertrand
GAUTIER,
le
conseil
municipal
se
réunit
sous
la Présidence
de Madame
le Maire
pour
procéder
à l’élection
des
huit adjoints.
Madame
le
Maire
fait
appel
aux
candidatures
pour
l’élection
des
adjoints.
Gérard
NERAUDAU
présente
la candidature
d’une
liste complète
:
L: œ na um EL Rp
NERAUDAU
Gérard
LAIZET
Véronique
GUIMBERTEAU
Alexandre
BREGEON
Liliane
MAYOR
Sébastien
LACLAU
Marion
GANTCH
Sébastien
LAIGLE
Eugénie
Monsieur
PETUAUD-LETANG
Julien
et
Madame
VERDON
Emilie
sont
désignées
assesseurs
de
scrutin. Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
que
dans
les
communes
de
1000
habitants
et
plus,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à la majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel,
Considérant
que
sur
chacune
des
listes,
l’écart
entre
le
nombre
de
candidats
de
chaque
ne
peut
être
supérieur
à un
et
la liste
doit
être
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe,
13 Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
Publié
le
S
L
O7
ID
: 033-213301658-20260320-D2026
6B-DE
Considérant
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
3°"
tour
de
scrutin
et
l’élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d’égalité
des
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d’âge
la plus
élevée
sont
élus,
Considérant
le bon
déroulement
des
opérations
électorales
suivantes :
-
Madame
le
Maire
a
appelé
nominativement
les
conseillers
pour
procéder
au
vote
à
bulletin
secret.
-
Le
dépouillement
des
votes
a donné
au
lieu
au
résultat
suivant
:
Nombre
de
votants
:
26
Nombre
de
suffrages
nuls
:
00
Nombre
de
suffrages
blancs
:
04
Nombre
suffrages
exprimés
:
22
Majorité
absolue :
12
La
liste
de
Gérard
NERAUDAU
obtient
22
voix
recueillant
la majorité
absolue
au
premier
tour.
Le
conseil
municipal
:
-
PROCLAME
la
liste
de
Gérard
NERAUDAU
élue
; sont
proclamés
élus
en
qualité
d’adjoints
au
Maire
dans
l’ordre
du
tableau :
NERAUDAU
Gérard
LAIZET
Véronique
GUIMBERTEAU
Alexandre
BREGEON
Liliane
MAYOR
Sébastien
LACLAU
Marion
GANTCH
Sébastien
LAIGLE
Eugénie
1h ES D
-
Les
élus
ont
déclaré
accepter
d’exercer
leurs
fonctions.
Le
Maire,
-
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
qui
sera
affiché ce
jour
au
siège
de
la collectivité
;
-
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et de
sa réception
par
le représentant
de
l'Etat.
EXECUTOIRE
LE
AFFICHE
LE
Fait
et délibéré,
les jours,
mois
et an
ci-dessus
A
Fargues
Saint-Hilaire,
le 20
mars
2026
14