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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 04112024 V
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Clef Vallée d'Eure.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 04112024 V)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Économie et finances, Investissement et développement économique,
AVIS Réunion du Conseil Municipal Clef-Vallée-d’Eure - Mairie La Croix-Saint-Leufroy Lundi 4 novembre 2024 à 18h30 (Salle du Conseil) Ordre du jour : 7 —- Finances locales : 7.1-— Décisions Budgétaires - Budget Commune - Décision Modificative n°2 — Virement de crédit du chapitre 011 au chapitre 65, du chapitre 21 aux chapitres 16 et 20 : Autorisation 7.1 -— Décisions Budgétaires - Budget Commune — Clôture, dissolution et intégration de budgets — Dissolution et intégration du budget annexe Locaux commerciaux au budget principal de la commune et clôture du budget annexe Lotissement - Annulation et remplacement de la délibération n°2024-10-101 : Autorisation 7.5 — Subventions — Subventions aux associations — Budget Commune: Attribution d’une subvention exceptionnelle au CCAS : Attribution et Autorisation 7.5 — Subventions — Subventions aux associations— Subvention complémentaire à l’ALEFH - Budget Commune : Attribution et Autorisation 3 - Domaine et Patrimoine : 3.2 — Aliénation — Bien du domaine privé — Habitation du 69 Rue de Pacy à La Croix-Saint-Leufroy — Parcelle C 757 de 760 m° : Approbation et Autorisation de signature 3.6 — Autres actes de gestion du domaine privé — Convention de mise à disposition — Club de Football « La Croix Vallée d’Eure Football » (LCVEF) : Approbation et autorisation de signature Informations & questions Diverses : Ollivier LEPINTEUR Page1l1