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Déliberation - liste des deliberations prises cm 8 juillet 2025
Document publié le Mardi 8 juillet 2025 par la commune de Saint-Christophe-du-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations prises cm 8 juillet 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE
DE
SAINT
CHRISTOPHE
DU
BOIS
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
8 JUILLET
2025
Date
de
Convocation
: 1° juillet
2025
BLOUIN,
Laurent
CHOUTEAU,
René-Luc
VIGNERON
Secrétaire
de
séance
: Joëlle
OLIVIER
SENECAILLE,
Benjamine
BELLIER,
Stéphane
BOUILLARD
SENECAILLE
à S. SENECAILLE
Présents
: M.
Sylvain
SÉNÉCAILLE,
Maire
—
Mmes
Joëlle
OLIVIER,
Frédérique
GILLET,
Stéphanie
NEAU,
MM
Alain
BREMOND,
Gérald
FOUQUERAY,
Yannick
RUAULT
Adjoints,
Mmes
Chrystèle
DARTEIL,
Isabelle
GUITTON,
Tiphaine
MONFORT,
Huguette
PELLETIER,
MM
Hamid
AGHAËI,
Daniel
Absents
et
Excusés
:
Mélanie
EMERY,
Nadine
THIMOLEON,
Françoise
VALETTE,
Elizabeth
Pouvoirs
:
M.
EMERY
à
H.
PELLETIER,
N.
THIMOLEON
à
G.
FOUQUERAY,
F.
VALETTE
à
J.
OLIVIER,
E.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 21
Présents
: 15
Votants
: 19
ORDRE
DU
JOUR
Décision
prise
Objet
n°1
: Échange
de
terrains
- Rue
de
la Chapelle
à Saint
Christophe
du
Bois
Favorable Unanimité
Objet
n°2
: Elaboration
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
valant
programme
local
de
l'habitat
(PLUI-H)
de
Cholet
Agglomération
- Avis
de
la
Commune
de
Saint
Favorable
Christophe
du
Bois
- Complément
à
la délibération
du
conseil
municipal
du
10
juin
Unanimité
2025 Objet
n°3
: Personnel
communal
- Ouverture
d'un
poste
permanent
d'adjoint
Favorable
territorial
d'animation
et
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Unanimité
Délibérations
transmises
en
sous-préfecture
le
10/5712225
Liste
des
délibérations
examinées
en
cours
de
la séance
du
8 juillet
2025,
publiée
sur
le site
internet
et
affichée
en
Mairie
le
AQ\O%17252S Le Secrétaire
de
Séance
Joëlle
OLIVIE