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Déliberation - liste des deliberations examinees
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Christophe-du-Bois.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE
DE
SAINT
CHRISTOPHE
DU
BOIS
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
13
JANVIER
2025
Date
de
Convocation
: 7
janvier
2025
Présents
: M.
Sylvain
SÉNÉCAILLE,
Maire
—
Mmes
Joëlle
OLIVIER,
Frédérique
GILLET,
Stéphanie
NEAU,
MM
Alain
BREMOND,
Gérald
FOUQUERAY,
Yannick
RUAULT
Adjoints,
Mmes,
Chrystèle
DARTEIL,
Isabelle
GUITTON,
Tiphaine
MONFORT,
Huguette
PELLETIER,
Nadine
THIMOLEON,
MM
Hamid
AGHAEI,
Daniel
BLOUIN,
Laurent
CHOUTEAU
Secrétaire
de
séance :
Joëlle
OLIVIER
Absents
et
Excusés
:
Mélanie
EMERY,
Elizabeth
SENECAILLE,
Françoise
VALETTE,
Benjamin
BELLIER,
Anthony
BLANCHET,
Stéphane
BOUILLARD,
René-Luc
VIGNERON
Pouvoirs
:
M.
EMERY
à
D.
BLOUIN,
R.L.
VIGNERON
à
H.
PELLETIER,
F.
VALETTE
à
J.
OLIVIER,
E.
SENECAILLE
à
S.
SENECAILLE
Nombre
de
membres
en
exercice
: 22
Présents
: 15
Votants
: 19
ORDRE
DU
JOUR
Décision
prise
Objet
n°1
: Travaux
d'extension
du
cimetière
communal
- Demande
de
subvention
au
titre
Favorable
de
la
Dotation
d'Equipement
des
territoires
ruraux
(DETR)
2025
Unanimité
Objet
n°2
: Accueil
de
Loisirs
Poil
de
Carotte
- Présentation
des
programmes
d'activités
Favorable
des
vacances
d'hiver
2025
et fixation
des
tarifs
Unanimité
Objet
n°3
: Accueil
de
Loisirs
Poil
de
Carotte
- Présentation
des
programmes
du
séjour
et
Favorable
bivouac
de
l'été
2025
et fixation
des
tarifs
Unanimité
Objet
n°4
: Personnel
communal
- Autorisation
de
recrutement
d'agents
contractuels
pour
Favorable
remplacer
temporairement
des
agents
indisponibles
- Année
2025
Unanimité
Objet
n°5
: Adhésion
au
contrat
d'assurance
groupe
"Risques
statutaires"
à compter
du
Favorable
ler
janvier
2025
Unanimité
Objet
n°6
: Avenant
à
la convention
entre
la
Commune
de
Saint
Christophe
du
Bois
et
._
;
ETS
Re
PL
et
Favorabl
l'association
ATTIR'LIRE
pour
la gestion
de
la
bibliothèque
- Modification
de
la délibération
*
.
7e
à
_
Unanimité
du
conseil
municipal
du
14
octobre
2019
:
dièzet
;
s
qe
6
Favorable
Objet
n°7
: Bibliothèque
ATTIR'LIRE
- Approbation
du
règlement
intérieur
ue
Unanimité
Objet
n°8
: Scolarisation
hors
commune
des
enfants
domiciliés
à Saint
Christophe
du
Bois
-
Favorable
Demande
de
participation
financière
pour
l'année
scolaire
2023-2024
Unanimité
Objet
n°9
: Formation
P.E.M.P.
(Nacelles)
réalisée
en
octobre
2024
- Convention
de
Favorable
répartition
des
frais
de
location
des
nacelles
entre
les communes
participantes
Unanimité
Objet
n°10
: Débat
sur
les
orientations
générales
du
projet
d'aménagement
et
de
2
:
.
Favorable
développement
durables
(PADD)
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
valant
Unanimité
programme
local
de
l'habitat
(PLUI-H)
de
Cholet
Agglomération
Délibérations
transmises
en
sous-préfecture
le
Abtnj?ocs
Liste
des
délibérations
examinées
en
cours
de
la séance
du
13
janvier
2025,
publiée
sur
le site
internet
et
affichée
en
Mairie
le
AXOUGLS
Le
Mai
Le
Secrétaire
de
Séance
Î
ë
LIVIER
.
&
—_
SylVai
NECAILLE
Joëlle
OLIVIE
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