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Conseil Municipal - oj cm 08 septembre 2025
Procès Verbal - pv cm 8 septembre 2025
Ordre du Jour - ordre du jour cm 8 juillet 2025
Compte-Rendu - CRCM décembre 20171
Déliberation - liste des deliberations examinees cm 100225
Compte-Rendu - CRCM Décembre 20161
Conseil Municipal - oj cm 8 decembre 2025
Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Saint-Christophe-du-Bois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 8 decembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Environnement,
RÉUNION
COMMUNE
DE SAINT CHRISTOPHE
DU
BOIS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Fu
_
NS:
www.saint-ch
ristophe-du-bois.
fr
1"
Le
Conseil
Municipal
se
réunira :
Le
lundi
8 décembre
2025
À 20h00
Salle
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
L'ordre du
jour
est
le suivant
:
-
Désignation
du
secrétaire
de
séance
-
Approbation
du
PV
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
13
octobre
2025
-
Rapport
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
Les
documents
listés
ci-dessous
sont
annexés
avec
la présente
convocation
:
Objet
n°2
: Avenant
n°1
- Convention
financière
avec
l'OGEC
de
l'école
privée Saint
Joseph
Objet
n°3
: Convention
d'adhésion
à
un
groupement
de
commandes
pour
la mise
en
place
d'un
environnement
numérique
de
travail
à l'école
publique
(e-primo)
Objet
n°4
: Convention
d'objectif et
de financement
avec
la
CAF
relative
au
soutien
aux formations
BAFA/BAFD
Objet
n°7
: Note
de
présentation
de
modalités
de
remboursement
des frais
de
déplacement
du
personnel
commmunal
Objet
n°8
: Annexe
à la délibération
- Les
autorisations
spéciales
d'absence
de
droit
Objet
n°11
: Plan
de
division
Objet
n°15
: Avenant
à la convention
de
mise
à disposition
de
certains
services
de
la Commune
au
profit
de
Cholet
Agglomération
-
Présentation
expérimentation
collecte
biodéchets
Objet
n°16
: Rapports
annuels
2024
sur le prix
et la qualité
des
services
eau
potable,
assainissement
et gestion
des
déchets
de
Cholet
Agglomération
Objet
n°17
: Rapport
annuel
d'activité
2024
de
Cholet
Agglomération
/ Présentation
brève
et synthétique
des
comptes
financiers
uniques
2024
de
Cholet Agglomération
Objet
n°1
: Scolarisation
hors
commune
des
enfants
domiciliés
à
Saint
Christophe
du
Bois
- Demande
de
participations
financières
pour
les
années
scolaires
2024-2025
et
2025-2026
Objet
n°2
: Convention
financière
avec
l'OGEC
de
l'école
privée
Saint
Joseph
- Avenant
n°1
Objet
n°3
: Convention
d'adhésion
à
un
groupement
de
commandes
pour
la
mise
en
place
d'un
environnement
numérique
de
travail
à l'école
publique
(e-primo)
Objet
n°4
: Convention
d'objectifs
et de
financement
avec
la
CAF
de
Maine-et-Loire
relative
au
soutien
aux
formations
BAFA/BAFD
Objet
n°5
: Instauration
de
la
participation
de
la
Commune
à
la
protection
sociale
complémentaire
santé
des
agents
dans
le
cadre
de
la labellisation
à compter
du 1er
janvier
2026
Objet
n°6
: Protection
sociale
complémentaire
- Conventions
de
participation
pour
la
couverture
du
risque
santé
des
agents
à effet
du 1er juillet
2027
Objet
n°7:
Personnel
communal
- Fixation
des
modalités
de
remboursement
des
frais
de
déplacement
Objet
n°8
: Personnel
communal
- Fixation
du
régime
des
autorisations
spéciales
d'absences
(ASA)
Objet
n°9
: Personnel
communal
- Fixation
des
modalités
de
mise
en
œuvre
du
compte
personnel
de
formation
(CPF)
Objet
n°10
: Personnel
communal
- Ouverture
de
postes
et
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Objet
n°11
: Rectification
de
la
délibération
du
conseil
municipal
du
8 juillet
2025
relative
à
l'échange
de
terrains
situés
rue
de
la
Chapelle
à Saint
Christophe
du
Bois
Objet
n°12
: Tarifs
communaux
2026
Objet
n°13
: Budget
principal
2025
- Décision
modificative
n°2
Objet
n°14
: Modification
de
la
délibération
du
14
avril
2025
relative
à
l'affiliation
au
centre
de
remboursement
du
CESU
pour
les
prestations
de
garderie
périscolaire
et
accueil
de
loisirs
Objet
n°15
: Avenant
à
la
convention
de
mise
à disposition
de
certains
services
de
la
Commune
au
profit
de
Cholet
Agglomération
Objet
n°16
: Cholet
Agglomération
- Présentation
des
rapports
annuels
2024
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
eau
potable,
assainissement
et
gestion
des
déchets
Objet
n°17
: Cholet
Agglomération
- Présentation
du
rapport
annuel
d'activité
et
des
comptes
financiers
uniques
2024
A
Saint
Christophe
du
Bois,
Le 2
décembre
2025
SENECAILLE
MAIRIE
DE
SAINT
CHRISTOPHE
DU
BOIS
/ 31 RUE
MARÉCHAL
LECLERC
- 49280
SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS
Tél:024569251/
Fax:024560214 /
LEE
Le auICre Lee
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CR