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Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune de Bourg-d'Hem.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2023 28)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT DE LA CREUSE
COMMUNE DU BOURG D'HEM
Séance du 08 Décembre 2023
PROJET DÉLIBÉRATION N°2023-28
TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES AU CIMETIÈRE
L'an deux mille vingt-trois le huit décembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune du BOURG D'HEM régulièrement convoqué le vingt novembre, s'est réuni dans la salle de la mairie sous la présidence de M. DESCHAMPS Robert, Maire.
Étaient présents : MM. DESCHAMPS, POTHEAU, LENOBLE, FRAPPAT
M. LASNIER, BOUCHET, Mme DUPONTET.
Étaient absents excusés : Mmes. RAPINAT Claire, FEL Annie, M. BATHIER
Jean-Louis.
Pouvoir : Mme FEL Annie donne pouvoir à M. LENOBLE Denis M. BATHIER Jean-Louis donne pouvoir à M. DESCHAMPS Robert
Secrétaire de séance : M. FRAPPAT Olivier
Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le devis d'EVOLIS 23 pour des travaux supplémentaires au cimetière. IL s'agit de travaux d'évacuation des eaux pluviales.
Il y à lieu de se prononcer sur ce devis d’un montant de 1 922,53 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,
— VALIDE le devis d'EVOLIS 23 d’un montant de 1 922,53 € ;
— AUTORISE le Maire à signer tous les documents relatifs à cette
affaire.
Membres 10 Le Maire certifie exécutoire la présente à la date du 20 décembre 2023 Présents 07
Représentés | 02
Votants 02 Le Boutg d'Hem, le 20 décembre 2023 Exprimés 09 Le Maite
Oui 09
Non 00
Affiché le 20 décembre 2023
Accusé de réception en préfecture
023-212302905-20231208-2023-28-DE
Date de télétransmission : 20/12/2023
Date de réception préfecture : 20/12/2023