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Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Mellac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023.12.22 Ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Justice et droit,
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& Ÿ Mellac, le 18 décembre 2023
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MELLAC Mesdames, Messieurs les conseillers
municipaux
Madame, Monsieur,
La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le :
Vendredi 22 décembre 2023 à 18h45 - Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1. Point d'introduction ;
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 9 novembre 2023 ;
Zones d'accélération des énergies renouvelables (EnR) ;
Tarifs communaux pour 2024 ;
Autorisation au maire d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2024 ;
Décision modificative au budget principal de la commune ;
Modification des tarifs pour le réseau de chaleur ;
Participation de la commune à la prévoyance des agents communaux ;
© ©
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Recrutement d'agents recenseurs ;
Adhésion et subvention à l'association STERENN ;
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©
Délégation de maîtrise d'ouvrage à FORMASECO pour la réalisation d’un parking à la Madeleine ;
12. Appel à projet maison PAUGAME ;
1/4 d’heure d'expression des administrés
13. Questions diverses
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Franck CHAPOULIE
Maire de Mellac
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