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Déliberation - liste deliberation 30 avril 2025
Déliberation - liste deliberations 19 juin 2025
Déliberation - liste deliberation 2 fevrier 2023
Déliberation - liste deliberations 2 avril 2026
Déliberation - liste deliberations 1 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 1 decembre 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Tourisme,
Publié le : 02 décembre 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 1ER DECEMBRE 2025
1. Budget principal Ville – Décision modificative n°1
Le Conseil municipal adopte
2. Budget principal Ville – Autorisations de Programme Crédits de paiement (APCP) – Mise à jour Le Conseil municipal adopte
3. Budget principal Ville – Ouverture anticipée de crédits d’investissement pour l’année 2026 Le Conseil municipal adopte
4. Attribution annuelle d’acomptes de subventions de fonctionnement à divers organismes et associations pour l’année 2026
Le Conseil municipal adopte
5. Un quartier, un jardin : création du jardin public des Lucayas incluant un parc canin récréatif – Approbation du projet et du plan de financement
Le Conseil municipal adopte
6. Garantie d'emprunt en faveur de la société CDC HABITAT SOCIAL pour financer l'acquisition de 31 logements sociaux dans une opération immobilière située avenue Anatole France/rue Louis Negro Le Conseil municipal adopte
7. Garantie d'emprunt en faveur de la société VILOGIA pour financer l'acquisition de 15 logements sociaux dans une opération immobilière située 8 avenue de La Colle
Le Conseil municipal adopte
8. Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains du Val de Cagne - Programme d’action
Le Conseil municipal adopte
9. Projet « Marcel Pagnol » - Réalisation d’un programme de logement 100 % social, d’un écocampus et de la médiathèque - Avis de la commune sur le dossier de déclaration d’utilité publique (DUP) emportant mise en compatibilité du PLUm
Le Conseil municipal adopte
10. Ligne 4 du tramway - Renonciation à l’intégration d’un bien sans maître dans le patrimoine communal au profit de la Métropole Nice Côte d’Azur
Le Conseil municipal adopte 2
11. Rétrocession de la parcelle cadastrée section BE n°326, sise impasse des Amandiers Le Conseil municipal adopte
12. Cession du terrain d'assiette d'un ancien chemin communal situé route de Vence Le Conseil municipal adopte
13. Suppression de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) d’activités des Travails Le Conseil municipal adopte
14. Etat des travaux de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) réunie en 2025 Le Conseil municipal prend acte
15. Rapport sur la situation en matière de développement durable – Année 2025 Le Conseil municipal prend acte
16. Application du régime forestier de l’Office National des Forêts (ONF) aux boisements de Cagnes-sur-Mer Le Conseil municipal adopte
17. Cession du droit au bail du local commercial « Le Petit Bar » - Appel à candidatures Le Conseil municipal adopte
18. Acquisition d’un local commercial sis 50 boulevard Maréchal Juin
Le Conseil municipal adopte
19. Acquisition d’un local commercial sis 30 boulevard Maréchal Juin
Le Conseil municipal adopte
20. Mise en place d’une gratuité de deux heures de stationnement pendant la période des fêtes de fin d’année Le Conseil municipal adopte
21. Musées : convention de partenariat entre la ville de Cagnes-sur-Mer et l’association ALLIAGES en vue de l’organisation de la manifestation « Destination bijou »
Le Conseil municipal adopte
22. Musées : acquisition de deux œuvres de Jacqueline MATTEODA et inscription sur le registre du patrimoine communal
Le Conseil municipal adopte
23. Musées : convention de partenariat entre la ville de Cagnes-sur-Mer et la Société Centrale d'Agriculture et d'Horticulture (SCAH) dans le cadre de la Fête de l'Olivier 2026
Le Conseil municipal adopte
24. Utilisation des équipements sportifs communaux par les lycées Escoffier et Renoir - Année scolaire 2025/2026 - Adoption d'une convention financière avec le Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur Le Conseil municipal adopte
25. Action sociale en faveur des agents communaux - Attribution de chèques vacances Le Conseil municipal adopte
26. Lutte contre l’habitat indigne – Permis de louer
Le Conseil municipal adopte
27. Demande de protection fonctionnelle de Conseillers municipaux
Le Conseil municipal adopte