Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre jour 12 decembre 2024
Déliberation - ordre jour 16 decembre 2013
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 9 decembre
Déliberation - ordre jour 15 decembre 2011
Ordre du Jour - ordre jour 19 decembre 2019
Ordre du Jour - ordre jour 10 decembre 2021
Déliberation - ordre jour 13 decembre 2007
Ordre du Jour - ordre jour 14 decembre 2023
Ordre du Jour - ordre jour 15 decembre 2022
Ordre du Jour - ordre jour 10 decembre 2020
Ordre du Jour - ordre jour 1er decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 1er decembre 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
Direction Générale des Services
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 1ER DECEMBRE 2025 – 17 H 00
SOMMAIRE
*
PAGE
INFORMATIONS MUNICIPALES ........................................................... 2
FINANCES .......................................................................................... 2
JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS ......................................... 2
DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC ................................................... 3
DEVELOPPEMENT DURABLE .............................................................. 3
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ........................................................ 3
DOMAINE PUBLIC ............................................................................... 4
AFFAIRES CULTURELLES ................................................................... 4
SPORT ................................................................................................ 4
PERSONNEL ....................................................................................... 4
INTERCOMMUNALITE ......................................................................... 4
INSTITUTIONNEL ................................................................................ 4 2
I N F O R M A T I O N S M U N I C I P A L E S
F I N A N C E S
1. Budget principal Ville – Décision modificative n°1
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
2. Budget principal Ville – Autorisations de Programme Crédits de paiement (APCP) – Mise à jour
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
3. Budget principal Ville – Ouverture anticipée de crédits d’investissement pour l’année 2026
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
4. Attribution annuelle d’acomptes de subventions de fonctionnement à divers organismes et associations pour l’année 2026
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
5. Un quartier, un jardin : création du jardin public des Lucayas incluant un parc canin récréatif – Approbation du projet et du plan de financement
Rapporteur : M. le Maire
6. Garantie d'emprunt en faveur de la société CDC HABITAT SOCIAL pour financer l'acquisition de 31 logements sociaux dans une opération immobilière située avenue Anatole France/rue Louis Negro
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Palazzetti
7. Garantie d'emprunt en faveur de la société VILOGIA pour financer l'acquisition de 15 logements sociaux dans une opération immobilière située 8 avenue de La Colle
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Palazzetti
J U R I D I Q U E – F O N C I E R – D R O I T D E S S O L S
8. Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains du Val de Cagne - Programme d’action
Rapporteur : M. le Maire
9. Projet « Marcel Pagnol » - Réalisation d’un programme de logement 100 % social, d’un écocampus et de la médiathèque - Avis de la commune sur le dossier de déclaration d’utilité publique (DUP) emportant mise en compatibilité du PLUm
Rapporteur : M. le Maire 3
10.Ligne 4 du tramway - Renonciation à l’intégration d’un bien sans maître dans le patrimoine communal au profit de la Métropole Nice Côte d’Azur
Rapporteur : M. le Maire
11.Rétrocession de la parcelle cadastrée section BE n°326, sise impasse des Amandiers
Rapporteur : M. le Maire
12.Cession du terrain d'assiette d'un ancien chemin communal situé route de Vence
Rapporteur : M. le Maire
13.Suppression de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) d’activités des Travails
Rapporteurs : M. le Maire – M. Skottuba-Stepan
D E L E G A T I O N S D E S E R V I C E P U B L I C
14. Etat des travaux de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) réunie en 2025
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
D E V E L O P P E M E N T D U R A B L E
15.Rapport sur la situation en matière de développement durable – Année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Gaggero – M. Skottuba-Stepan
16.Application du régime forestier de l’Office National des Forêts (ONF) aux boisements de Cagnes-sur-Mer
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Guidon
D E V E L O P P E M E N T E C O N O M I Q U E
17.Cession du droit au bail du local commercial « Le Petit Bar » - Appel à candidatures
Rapporteurs : M. le Maire – M. Haddad
18.Acquisition d’un local commercial sis 50 boulevard Maréchal Juin
Rapporteurs : M. le Maire – M. Haddad
19.Acquisition d’un local commercial sis 30 boulevard Maréchal Juin
Rapporteurs : M. le Maire – M. Haddad 4
D O M A I N E P U B L I C
20.Mise en place d’une gratuité de deux heures de stationnement pendant la période des fêtes de fin d’année
Rapporteurs : M. le Maire – M. Allemant
A F F A I R E S C U L T U R E L L E S
21.Musées : convention de partenariat entre la ville de Cagnes-sur-Mer et l’association ALLIAGES en vue de l’organisation de la manifestation « Destination bijou »
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant
22.Musées : acquisition de deux œuvres de Jacqueline MATTEODA et inscription sur le registre du patrimoine communal
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant
23.Musées : convention de partenariat entre la ville de Cagnes-sur-Mer et la Société Centrale d'Agriculture et d'Horticulture (SCAH) dans le cadre de la Fête de l'Olivier 2026
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant
S P O R T
24.Utilisation des équipements sportifs communaux par les lycées Escoffier et Renoir - Année scolaire 2025/2026 - Adoption d'une convention financière avec le Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan
P E R S O N N E L
25.Action sociale en faveur des agents communaux - Attribution de chèques vacances
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Azoulay
I N T E R C O M M U N A L I T E
26.Lutte contre l’habitat indigne – Permis de louer
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Palazzetti
I N S T I T U T I O N N E L
27.Demande de protection fonctionnelle de Conseillers municipaux
Rapporteur : M. le Maire