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Procès Verbal - PV CM 7 AVRIL 2022
Document publié le Jeudi 7 avril 2022 par la commune d'Olonzac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 7 AVRIL 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Lan.
Olo nzac EN MINERVOES
Département de l'HERAULT
Arrondissement de BEZIERS
Commune d’'OLONZAC
Compte-rendu du Conseil Municipal du 7/04/22
L'an deux mille vingt-deux, le sept Avril à dix-huit heures, le Conseil Municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Luc LOUIS,
Maire.
Etaient présents : L. LOUIS, B. EALCOU, G. NICKLES, N. PECH, B. ORTIZ, MJ. FOUQUET, JA. PUJOL,
N. HEREDIA, C. VORDY C. BESSIEUX, L. DEPAUW, R. KERKHOF N. ALBIGES et À. REMY
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 14
Absent excusé :
Pouvoir : JY DUFAUD a donné pouvoir à N. HEREDIA
A. MOLINA a donné pouvoir à B. FALCOU
J. MOLIERE a donné pouvoir à G. NICKLES
S. SAMPIETRO a donné pouvoir à N. PECH
M. MAYNADIER a donné pouvoir à MJ. FOUQUET
Secrétaire de séance : MJ. FOUQUET
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28/02/2022 : Voté à l’unanimité.
Délibération 2022-09 Compte Administratif et Compte de Gestion du budget COMMUNE 2021.Voté à l’unanimité
Délibération 2022-010 Compte Administratif et Compte de Gestion du budget EAU/ASSAINISSMENT 2021.Voté à l’unanimité
Délibération 2022-011 Vote de l’affectation des résultats Budget COMMUNE 2022. Voté à l’unanimité
Délibération 2022-012 Vote de l'affectation des résultats Budget EAU ET ASSAINISSEMENT 2022.
Voté à l’unanimité
Délibération 2022-013 Subventions aux associations 2022. Voté à l’unanimité
Délibération 2022-014 Vote des taux d’imposition 2022. Voté à l’unanimité
Délibération 2022-015 Vote du Budget Primitif COMMUNE 2022. Voté à l’unanimité
Délibération 2022-016 Vote du Budget Primitif EAU/ASSAINISSEMENT 2022.
Voté à l’unanimité Délibération 2022-017 Travaux de rénovation énergétique du groupe scolaire : demande de financement auprès de la Région et du Département. Voté à l’unanimité
Délibération 2022-018 Délégation de signature à Monsieur le Maire pour la convention de mise à disposition du Responsable de la Police municipale auprès de 4 communes limitrophes. Voté à l’unanimité
Délibération 2022-019 Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme. Voté à l’unanimité
Délibération 2022-020 Acquisition des parcelles section AE 266 ET 268 à l’euro symbolique Voté à l’unanimité
Délibération 2022-021 Extinction nocturne de l’éclairage public. Voté à l’unanimité
Monsieur le maire, Luc LOUIS, 2 levé la séance du conseil municipal, à 19h50.
A Olonzac, le 8/04/22
Luc LOUIS.